Conseil municipal du 2025-06-02

Brielles 2 juin 2025 8 délibérations
Document source

8

délibérations

3

Environnement

3

Finances & Budget

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

8 délibérations - Création de poste - Agent de maîtrise - Affiliation volontaire de l'EPTB Eaux et Vilaine au Centre de Gestion 35 - Participation frais de fonctionnement - Ecole publique "Jean-Louis Etienne" - Argentré-du-Plessis - Révision SAGE Vilaine - Avis de la commune - Taxe aménagement 2026 - Créances irrécouvrables - Admission en non-valeur - Compte-rendu des décisions prises en vertu des délégations confiées au Maire - Approbation du procès-verbal de la séance précédente

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Délibérations (8)

🌱 Environnement 3 délibérations
2025

Affiliation volontaire de l'EPTB Eaux et Vilaine au Centre de Gestion 35

2025

Révision SAGE Vilaine — Avis de la commune

2025

Compte — rendu des décisions prises en vertu des délégations confiées au Maire

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2025

Participation frais de fonctionnement — Ecole publique "Jean-Louis Etienne" - Argentré-du-Plessis

2025

Taxe aménagement 2026

2025

Créances irrécouvrables — Admission en non-valeur

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025

Création de poste — Agent de maîtrise

🏛️ Administration 1 délibération
2025

Approbation du procès — verbal de la séance précédente

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