Conseil municipal du 2025-04-14

Brielles 14 avril 2025 9 délibérations
Document source

9

délibérations

2

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Participation frais de fonctionnement - Ecole Sainte Jeanne d'Arc - Vente terrain lotissement de la grotte 2 : lot 3 - Groupement de commandes pour la réalisation du point à temps automatique : avenant n°1 - Convention de partenariat relative aux aides des programmes ACTEE - Avenant n°2 : service instruction des ADS - Vote des taux d'imposition 2025 - Avenant à la convention de mise à disposition de locaux communaux pour le service restauration scolaire - Compte-rendu des décisions prises en vertu des délégations confiées au Maire - Approbation du procès-verbal de la séance précédente

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Délibérations (9)

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2025

Participation frais de fonctionnement — Ecole Sainte Jeanne d'Arc

2025

Vote des taux d'imposition 2025

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025

Vente terrain lotissement de la grotte 2 : lot 3

2025

Avenant à la convention de mise à disposition de locaux communaux pour le service restauration scolaire

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

Groupement de commandes pour la réalisation du point à temps automatique : avenant n°1

🤝 Vie associative 1 délibération
2025

Convention de partenariat relative aux aides des programmes ACTEE

📄 Autres decisions 1 délibération
2025

Avenant n°2 : service instruction des ADS

🌱 Environnement 1 délibération
2025

Compte — rendu des décisions prises en vertu des délégations confiées au Maire

🏛️ Administration 1 délibération
2025

Approbation du procès — verbal de la séance précédente

WEB megalis:2025:13181:2025-04-14
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