CM

14 avril 2025

Brielles 9 délibérations

9

délibérations

2

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

1

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (9)

Finances & Budget 2 délibérations
2025

Participation frais de fonctionnement — Ecole Sainte Jeanne dArc

2025

Vote des taux dimposition 2025

Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025

Vente terrain lotissement de la grotte 2 : lot 3

2025

Avenant à la convention de mise à disposition de locaux communaux pour le service restauration scolaire

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

Groupement de commandes pour la réalisation du point à temps automatique : avenant n°1

Vie associative 1 délibération
2025

Convention de partenariat relative aux aides des programmes ACTEE

Autres decisions 1 délibération
2025

Avenant n°2 : service instruction des ADS

Environnement 1 délibération
2025

Compte — rendu des décisions prises en vertu des délégations c'onfiées au Maire

Administration 1 délibération
2025

Approbation du procès — verbal de la séance précédente

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