Conseil municipal du 2024-06-10
Brielles
10 juin 2024
6 délibérations
6
délibérations
3
Finances & Budget
1
Culture & Patrimoine
1
Environnement
Résumé
Synthèse
6 délibérations
- Suppression de documents du fond de la bibliothèque municipale
- Participation frais de fonctionnement - Ecole publique "Jean-Louis Etienne" - Argentré-du-Plessis
- Participation frais de fonctionnement - Ecole publique "Pierre-Gilles de Gennes" - Gennes-sur-Seiche
- Taxe aménagement 2025
- Compte-rendu des décisions prises en vertu des délégations confiées au Maire
- Approbation du procès-verbal de la séance précédente
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Finances & Budget
3 délibérations
2024
Participation frais de fonctionnement — Ecole publique "Jean-Louis Etienne" - Argentré-du-Plessis
2024
Participation frais de fonctionnement — Ecole publique "Pierre-Gilles de Gennes" - Gennes-sur-Seiche
2024
Taxe aménagement 2025
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Culture & Patrimoine
1 délibération
2024
Suppression de documents du fond de la bibliothèque municipale
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Environnement
1 délibération
2024
Compte — rendu des décisions prises en vertu des délégations confiées au Maire
🏛️
Administration
1 délibération
2024
Approbation du procès — verbal de la séance précédente
WEB
megalis:2024:13181:2024-06-10
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