CM

8 avril 2024

Brielles 14 délibérations

14

délibérations

7

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

2

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (14)

Finances & Budget 7 délibérations
2024

Aménagement de la rue du Maine : souscription d'un contrat de prêt - Rectificatif

2024

Participation financière école Jacques — Yves Cousteau - Cuillé

2024

Participation aux frais de fonctionnement - Ecole Sainte Jeanne dArc

2024

Vote des subventions aux associations 2024

2024

Aménagement de la rue du Maine : souscription d'un contrat de prêt

2024

Approbation du régime des amortissements, des immobilisations et de la fongibilité des crédits

2024

Vote des taux des impôts directs locaux

Culture & Patrimoine 3 délibérations
2024

Convention d'adhésion au réseau des bibliothèques de Vitré Communauté "Arléane" 2024-2029

2024

Avenant à la convention de mise à disposition de locaux communaux pour le service restauration scolaire

2024

Location terres et jardin 2024

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Convention assistance à maîtrise d'ouvrage - Réhabilitation d'un bâtiment communal

2024

Groupement de commandes pour la réalisation du point à temps automatique

Environnement 1 délibération
2024

Compte — rendu des décisions prises en vertu des délégations c'onfiées au Maire

Administration 1 délibération
2024

Approbation du procès — verbal de la séance précédente

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