Conseil municipal du 2024-04-08

Brielles 8 avril 2024 14 délibérations
Document source

14

délibérations

7

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Aménagement de la rue du Maine : souscription d'un contrat de prêt - Rectificatif - Convention assistance à maîtrise d'ouvrage - Réhabilitation d'un bâtiment communal - Convention d'adhésion au réseau des bibliothèques de Vitré Communauté "Arléane" 2024-2029 - Groupement de commandes pour la réalisation du point à temps automatique - Participation financière école Jacques-Yves Cousteau - Cuillé - Participation aux frais de fonctionnement - Ecole Sainte Jeanne d'Arc - Avenant à la convention de mise à disposition de locaux communaux pour le service restauration scolaire - Location terres et jardin 2024 - Vote des subventions aux associations 2024 - Aménagement de la rue du Maine : souscription d'un contrat de prêt - Compte-rendu des décisions prises en vertu des délégations confiées au Maire - Approbation du procès-verbal de la séance précédente - Approbation du régime des amortissements, des immobilisations et de la fongibilité des crédits - Vote des taux des impôts directs locaux

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (14)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
2024

Aménagement de la rue du Maine : souscription d'un contrat de prêt - Rectificatif

2024

Participation financière école Jacques — Yves Cousteau - Cuillé

2024

Participation aux frais de fonctionnement - Ecole Sainte Jeanne d'Arc

2024

Vote des subventions aux associations 2024

2024

Aménagement de la rue du Maine : souscription d'un contrat de prêt

2024

Approbation du régime des amortissements, des immobilisations et de la fongibilité des crédits

2024

Vote des taux des impôts directs locaux

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
2024

Convention d'adhésion au réseau des bibliothèques de Vitré Communauté "Arléane" 2024-2029

2024

Avenant à la convention de mise à disposition de locaux communaux pour le service restauration scolaire

2024

Location terres et jardin 2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Convention assistance à maîtrise d'ouvrage - Réhabilitation d'un bâtiment communal

2024

Groupement de commandes pour la réalisation du point à temps automatique

🌱 Environnement 1 délibération
2024

Compte — rendu des décisions prises en vertu des délégations confiées au Maire

🏛️ Administration 1 délibération
2024

Approbation du procès — verbal de la séance précédente

WEB megalis:2024:13181:2024-04-08
Ouvrir →

📬 Suivre Brielles

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.