CM
10 juin 2024
Brielles
6 délibérations
6
délibérations
2
Autres decisions
2
Administration
1
Sécurité
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Délibérations (6)
Autres decisions
2 délibérations
2024
Participation frais de fonctionnement — Ecole publique "Jean-Louis Etienne" - Argentré-du-Plessis
2024
Participation frais de fonctionnement — Ecole publique "Pierre-Gilles de Gennes" - Gennes-sur-Seiche
Administration
2 délibérations
2024
Compte — rendu des décisions prises en vertu des délégations c'onfiées au Maire
2024
Approbation du procès — verbal de la séance précédente
Sécurité
1 délibération
2024
Suppression de documents du fond de la bibliothèque municipale
Urbanisme & Travaux
1 délibération
2024
Taxe aménagement 2025
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