Conseil municipal du 2024-04-08

Brielles 8 avril 2024 14 délibérations
Document source

14

délibérations

4

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

3

Environnement

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Aménagement de la rue du Maine : souscription d'un contrat de prêt - Rectificatif - Convention assistance à maîtrise d'ouvrage - Réhabilitation d'un bâtiment communal - Convention d'adhésion au réseau des bibliothèques de Vitré Communauté "Arléane" 2024-2029 - Groupement de commandes pour la réalisation du point à temps automatique - Participation financière école Jacques-Yves Cousteau - Cuillé - Participation aux frais de fonctionnement - Ecole Sainte Jeanne d'Arc - Avenant à la convention de mise à disposition de locaux communaux pour le service restauration scolaire - Location terres et jardin 2024 - Vote des subventions aux associations 2024 - Aménagement de la rue du Maine : souscription d'un contrat de prêt - Compte-rendu des décisions prises en vertu des délégations confiées au Maire - Approbation du procès-verbal de la séance précédente - Approbation du régime des amortissements, des immobilisations et de la fongibilité des crédits - Vote des taux des impôts directs locaux

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Délibérations (14)

📄 Autres decisions 4 délibérations
2024

Groupement de commandes pour la réalisation du point à temps automatique

2024

Participation aux frais de fonctionnement - Ecole Sainte Jeanne d'Arc

2024

Approbation du régime des amortissements, des immobilisations et de la fongibilité des crédits

2024

Vote des taux des impôts directs locaux

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

Aménagement de la rue du Maine : souscription d'un contrat de prêt - Rectificatif

2024

Convention assistance à maîtrise d'ouvrage - Réhabilitation d'un bâtiment communal

2024

Aménagement de la rue du Maine : souscription d'un contrat de prêt

🌱 Environnement 3 délibérations
2024

Convention d'adhésion au réseau des bibliothèques de Vitré Communauté "Arléane" 2024-2029

2024

Participation financière école Jacques — Yves Cousteau - Cuillé

2024

Location terres et jardin 2024

🏛️ Administration 2 délibérations
2024

Compte — rendu des décisions prises en vertu des délégations confiées au Maire

2024

Approbation du procès — verbal de la séance précédente

🎓 Éducation 1 délibération
2024

Avenant à la convention de mise à disposition de locaux communaux pour le service restauration scolaire

💶 Finances & Budget 1 délibération
2024

Vote des subventions aux associations 2024

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