Conseil municipal du 2025-12-17

Broons 17 décembre 2025 15 délibérations
Document source

15

délibérations

11

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

15 délibérations - Affaires financières Décisions modificatives - Versement dun complément sur lannée 2023-2024 à lOGEC - Affaires financières Sollicitation du Contrat départemental de territoire 2022-2027 pour le projet de maison de santé - Affaires financières Attribution dune subvention à lUnion des Commerçants, Artisans et Producteurs de Broons - Affaires financières Attribution dune subvention à lAPE Louise BRIAND - Affaires financières Attribution dune subvention au Comice Agricole - Affaires financières Attribution dune subvention au club de Triathlon - Affaires financières Attribution dune subvention à lAssociation Daoudour - Affaires foncières Convention de servitude Enedis - Affaires foncières Vente des terrains derrière lEHPAD - Affaires foncières Cession du bail à construction FAM les Rainettes - Travaux et aménagements Lotissement de la croix Nicole - Affaires financières Sollicitation de la DETR DSIL - Affaires financières Fixation des tarifs communaux pour lannée 2026 - Travaux et aménagements arrêt de bus route de Lamballe

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Délibérations (15)

💶 Finances & Budget 11 délibérations
71025

Affaires financières Sollicitation de la DETR DSIL

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Affaires financières Décisions modificatives

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Versement dun complément sur lannée 2023-2024 à lOGEC

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Affaires financières Sollicitation du Contrat départemental de territoire 2022-2027 pour le projet de maison de santé

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Affaires financières Attribution dune subvention à lUnion des Commerçants, Artisans et Producteurs de Broons

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Affaires financières Attribution dune subvention à lAPE Louise BRIAND

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Affaires financières Attribution dune subvention au Comice Agricole

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Affaires financières Attribution dune subvention au club de Triathlon

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Affaires financières Attribution dune subvention à lAssociation Daoudour

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Affaires foncières Vente des terrains derrière lEHPAD

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Affaires financières Fixation des tarifs communaux pour lannée 2026

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
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Affaires foncières Convention de servitude Enedis

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Affaires foncières Cession du bail à construction FAM les Rainettes

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
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Travaux et aménagements Lotissement de la croix Nicole

101225

Travaux et aménagements arrêt de bus route de Lamballe

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