CM

17 décembre 2025

Broons 15 délibérations

15

délibérations

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Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

2

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (15)

Finances & Budget 11 délibérations

Affaires financières Sollicitation de la DETR DSIL

Affaires financières Décisions modificatives

Versement d'un complément sur l'année 2023-2024 à lOGEC

Affaires financières Sollicitation du Contrat départemental de territoire 2022-2027 pour le projet de maison de santé

Affaires financières Attribution d'une subvention à lUnion des Commerçants, Artisans et Producteurs de Broons

Affaires financières Attribution d'une subvention à lAPE Louise BRIAND

Affaires financières Attribution d'une subvention au Comice Agricole

Affaires financières Attribution d'une subvention au club de Triathlon

Affaires financières Attribution d'une subvention à l'Association Daoudour

Affaires foncières Vente des terrains derrière lEHPAD

Affaires financières Fixation des tarifs communaux pour l'année 2026

Culture & Patrimoine 2 délibérations

Affaires foncières Convention de servitude Enedis

Affaires foncières Cession du bail à construction FAM les Rainettes

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Travaux et aménagements Lotissement de la croix Nicole

Travaux et aménagements arrêt de bus route de Lamballe

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