Conseil municipal du 2025-11-07

Broons 7 novembre 2025 16 délibérations
Document source

16

délibérations

8

Finances & Budget

3

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

16 délibérations - Admissions en non-valeur - Admission en non-valeur créance éteinte - Décision modificative budget annexe du camping - Décision modificative n°3 budget principal - Décision modificative n°4 budget principal - Décision modificative n°1 budget principal - Décision modificative n°2 budget principal - Avenant n°2 convention cadre Petites Villes de Demain valant Opération de Revitalisation du Territoire - Attribution du marché aménagement du parking de la Madeleine - Convention SDE éclairage Parking de la Madeleine - Acquisition parcelle derrière lEHPAD Michel LAMARCHE - Participation employeur protection sociale complémentaire santé - Recrutement et rémunération des agents recenseurs - Dérogation au repos dominical - Adoption du règlement dutilisation du bâtiment de convivialité - Plan Partenarial de Gestion de la Demande de logement social et dInformation des Demandeurs PPGDID

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Délibérations (16)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
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Admissions en non-valeur

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Admission en non — valeur créance éteinte

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Décision modificative budget annexe du camping

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Décision modificative n°3 budget principal

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Décision modificative n°4 budget principal

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Décision modificative n°1 budget principal

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Décision modificative n°2 budget principal

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Participation employeur protection sociale complémentaire santé

📄 Autres decisions 3 délibérations
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Avenant n°2 convention cadre Petites Villes de Demain valant Opération de Revitalisation du Territoire

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Dérogation au repos dominical

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Adoption du règlement dutilisation du bâtiment de convivialité

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
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Attribution du marché aménagement du parking de la Madeleine

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Acquisition parcelle derrière lEHPAD Michel LAMARCHE

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
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Convention SDE éclairage Parking de la Madeleine

👥 Ressources humaines 1 délibération
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Recrutement et rémunération des agents recenseurs

❤️ Social & Santé 1 délibération
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Plan Partenarial de Gestion de la Demande de logement social et dInformation des Demandeurs PPGDID

WEB megalis:2025:7278:2025-11-07
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