7 novembre 2025
16
délibérations
8
Finances & Budget
3
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Admissions en non-valeur
Admission en non — valeur créance éteinte
Décision modificative budget annexe du c'amping
Décision modificative n°3 budget principal
Décision modificative n°4 budget principal
Décision modificative n°1 budget principal
Décision modificative n°2 budget principal
Participation employeur protection sociale complémentaire santé
Avenant n°2 convention cadre Petites Villes de Demain valant Opération de Revitalisation du Territoire
Dérogation au repos dominical
Adoption du règlement d'utilisation du bâtiment de convivialité
Attribution du marché aménagement du parking de la Madeleine
Acquisition parcelle derrière lEHPAD Michel LAMARCHE
Convention SDE éclairage Parking de la Madeleine
Recrutement et rémunération des agents recenseurs
Plan Partenarial de Gestion de la Demande de logement social et dInformation des Demandeurs PPGDID
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