Conseil municipal du 2025-07-04

Broons 4 juillet 2025 9 délibérations
Document source

9

délibérations

5

Finances & Budget

3

Sécurité

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Organisation municipale - Renouvellement de la convention avec le restaurant scolaire de Trémeur. - Organisation municipale Proposition de règlement du bâtiment de convivialité. - Organisation municipale Proposition de modification de règlement du camping. - Organisation municipale Proposition Convention relative aux Passages Supérieurs - Travaux et aménagements - RD793-Aménagement rue de la Gare-Broons- Amendes de Police - Affaires foncières Fixation du prix de vente du 1 rue de la Gare. - Affaires financières Proposition de répartition des subventions aux associations sportives pour lannée 2025. - Affaires financières Fixation des tarifs communaux, pour lannée scolaire 2025-2026, de laccueil périscolaire et du rest - Affaires financières Fixation des tarifs communaux, pour lannée 2026, du bâtiment de convivialité et de la salle des fê

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Délibérations (9)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
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Travaux et aménagements — RD793-Aménagement rue de la Gare-Broons- Amendes de Police

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Affaires foncières Fixation du prix de vente du 1 rue de la Gare.

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Affaires financières Fixation des tarifs communaux, pour lannée scolaire 2025-2026, de laccueil périscolaire et du restaurant scolaire.

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Affaires financières Fixation des tarifs communaux, pour lannée 2026, du bâtiment de convivialité et de la salle des fêtes.

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Affaires financières Proposition de répartition des subventions aux associations sportives pour lannée 2025.

🛡️ Sécurité 3 délibérations
30725

Organisation municipale — Renouvellement de la convention avec le restaurant scolaire de Trémeur.

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Organisation municipale Proposition de règlement du bâtiment de convivialité.

30725

Organisation municipale Proposition de modification de règlement du camping.

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
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Organisation municipale Proposition Convention relative aux Passages Supérieurs

WEB megalis:2025:7278:2025-07-04
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