5 juillet 2024
13
délibérations
8
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
1
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
Attribution d'une subvention à lAPE de l'école Louise Briand
Point sur les impayés
Versement du solde de la subvention à lOGEC pour l'année scolaire 2023-2024
Fixation des tarifs pour 2025 bât convivialité et salle des fêtes
Répartition des subvent° aux associations diverses pour 2024
Convention prestation de service — fabrication repas restaurant scol de Broons pour cantineTrémeur
Répartition subventions aux associations sportives pour 2024
Fixation tarifs accueil périscolaire et restaurant scolaire pour 2024/2025
Projet d'aménagement 1 — 3 rue de la Gare -- acquisit° et rétrocess° de parcelles
Régul échanges de parcelles lieudit Brangalo
Projet aménagement 1 — 3 rue de la Gare - acquisition rétrocession de parcelles
Régul d'un échange rural au lieudit Les Fontenelles
Convention d'occupation du d'omaine public et de mandat avec le Département - Rue de la Gare
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