Conseil municipal du 2024-09-10

Broons 10 septembre 2024 9 délibérations

délibérations

Finances & Budget

Urbanisme & Travaux

Vie associative

Résumé

Synthèse

9 délibérations - AF - DM - Budget annexe du lotissement de l'Artillerie - Mise à disposition d'une nouvelle salle aux associations - Renouvellement du poste de cheffe de projet Petite Ville de Demain - Attribution d'une subvention à l'association pour le Don du Sang - DM - Budget annexe du lotissement de l'Artillerie - Cession des étages 7-9 place Du Guesclin - Renouvellement du dispositif de tarification socaile des cantines scolaires - Avenant N°1 au marché des travaux de la rue de la gare - Zonage FRR - Exonérations de fiscalité directe locale

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Délibérations (9)

💶 Finances & Budget 5 délibérations

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AF — DM - Budget annexe du lotissement de l'Artillerie

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Attribution d'une subvention à l'association pour le Don du Sang

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DM — Budget annexe du lotissement de l'Artillerie

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Renouvellement du dispositif de tarification socaile des cantines scolaires

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Zonage FRR — Exonérations de fiscalité directe locale

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations

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Cession des étages 7 — 9 place Du Guesclin

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Avenant N°1 au marché des travaux de la rue de la gare

🤝 Vie associative 1 délibération

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Mise à disposition d'une nouvelle salle aux associations

📄 Autres decisions 1 délibération

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Renouvellement du poste de cheffe de projet Petite Ville de Demain

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