Conseil municipal du 2024-10-18

Broons 18 octobre 2024 11 délibérations
Document source

11

délibérations

7

Finances & Budget

2

Éducation

1

Environnement

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Projet de convention entre l'OGEC de l'École Saint Joseph et la Commune de Broons - Présentation du rapport d'activités et de développement durable 2023 de Dinan Agglomération - Rapport définitif de la CRC - Gestion de Dinan Agglo - Ex 2017 et suivants - Projet de convention entre l'OGEC de l'école St Joseph et la Commune de Broons - Solde de la subvention OGEC St Joseph pour 2023-2024 - DM - Budget principal et budgets annexes - Clôture du budget annexe du lotissement de l'Artillerie - Attribution d'une subvention au Comice Agricole du Pays de Du Guesclin - Attribution dune subvention exceptionnelle à lAssociation Daoudour - Attribution d'une subvention au collège Jean Monnet - échange Neufahrn - Versement dune redevance doccupation du domaine public par GRDF

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Délibérations (11)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
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Solde de la subvention OGEC St Joseph pour 2023-2024

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DM — Budget principal et budgets annexes

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Clôture du budget annexe du lotissement de l'Artillerie

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Attribution d'une subvention au Comice Agricole du Pays de Du Guesclin

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Attribution dune subvention exceptionnelle à lAssociation Daoudour

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Attribution d'une subvention au collège Jean Monnet - échange Neufahrn

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Versement dune redevance doccupation du domaine public par GRDF

🎓 Éducation 2 délibérations
101024

Projet de convention entre l'OGEC de l'école St Joseph et la Commune de Broons

10102024

Projet de convention entre l'OGEC de l'École Saint Joseph et la Commune de Broons

🌱 Environnement 1 délibération
101024

Présentation du rapport d'activités et de développement durable 2023 de Dinan Agglomération

📄 Autres decisions 1 délibération
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Rapport définitif de la CRC — Gestion de Dinan Agglo - Ex 2017 et suivants

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:7278:2024-10-18
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