CM

5 juillet 2024

Broons 13 délibérations

13

délibérations

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Urbanisme & Travaux

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Finances & Budget

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Autres decisions

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Délibérations (13)

Urbanisme & Travaux 3 délibérations

Projet d'aménagement 1 — 3 rue de la Gare -- acquisit° et rétrocess° de parcelles

Régul échanges de parcelles lieudit Brangalo

Projet aménagement 1 — 3 rue de la Gare - acquisition rétrocession de parcelles

Finances & Budget 3 délibérations

Attribution d'une subvention à lAPE de l'école Louise Briand

Versement du solde de la subvention à lOGEC pour l'année scolaire 2023-2024

Fixation des tarifs pour 2025 bât convivialité et salle des fêtes

Autres decisions 3 délibérations

Point sur les impayés

Régul d'un échange rural au lieudit Les Fontenelles

Convention d'occupation du d'omaine public et de mandat avec le Département - Rue de la Gare

Vie associative 1 délibération

Répartition des subvent° aux associations diverses pour 2024

Éducation 1 délibération

Convention prestation de service — fabrication repas restaurant scol de Broons pour cantineTrémeur

Sport 1 délibération

Répartition subventions aux associations sportives pour 2024

Enfance & Jeunesse 1 délibération

Fixation tarifs accueil périscolaire et restaurant scolaire pour 2024/2025

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