Conseil municipal du 2024-07-05

Broons 5 juillet 2024 13 délibérations
Document source

13

délibérations

3

Environnement

3

Finances & Budget

3

Autres decisions

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Projet d'aménagement 1-3 rue de la Gare -- acquisit° et rétrocess° de parcelles - Attribution d'une subvention à l'APE de l'école Louise Briand - Point sur les impayés - Versement du solde de la subvention à l'OGEC pour l'année scolaire 2023-2024 - Fixation des tarifs pour 2025 bât convivialité et salle des fêtes - Répartition subventions aux associations sportives pour 2024 - Répartition des subvent° aux associations diverses pour 2024 - Régul d'un échange rural au lieudit Les Fontenelles - Régul échanges de parcelles lieudit Brangalo - Projet aménagement 1-3 rue de la Gare - acquisition rétrocession de parcelles - Convention d'occupation du domaine public et de mandat avec le Département - Rue de la Gare - Convention prestation de service - fabrication repas restaurant scol de Broons pour cantineTrémeur - Fixation tarifs accueil périscolaire et restaurant scolaire pour 2024/2025

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Délibérations (13)

🌱 Environnement 3 délibérations
20724

Projet d'aménagement 1 — 3 rue de la Gare -- acquisit° et rétrocess° de parcelles

20724

Régul échanges de parcelles lieudit Brangalo

20724

Projet aménagement 1 — 3 rue de la Gare - acquisition rétrocession de parcelles

💶 Finances & Budget 3 délibérations
20724

Attribution d'une subvention à l'APE de l'école Louise Briand

20724

Versement du solde de la subvention à l'OGEC pour l'année scolaire 2023-2024

20724

Fixation des tarifs pour 2025 bât convivialité et salle des fêtes

📄 Autres decisions 3 délibérations
20724

Point sur les impayés

20724

Régul d'un échange rural au lieudit Les Fontenelles

20724

Convention d'occupation du domaine public et de mandat avec le Département - Rue de la Gare

🤝 Vie associative 1 délibération
20724

Répartition des subvent° aux associations diverses pour 2024

🎓 Éducation 1 délibération
20724

Convention prestation de service — fabrication repas restaurant scol de Broons pour cantineTrémeur

Sport 1 délibération
50724

Répartition subventions aux associations sportives pour 2024

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
50724

Fixation tarifs accueil périscolaire et restaurant scolaire pour 2024/2025

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