CM

18 décembre 2025

Bruz 19 délibérations

19

délibérations

5

Environnement

3

Culture & Patrimoine

3

Ressources humaines

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Délibérations (19)

Environnement 5 délibérations
25

Transition Ecologique_convention Occupation Precaire Plan B

25

Transition Ecologique_label_territoire de Commerce Equitable

25

Transition Ecologique_designation de Representants au Sein de Ag Plan B

25

Transition Ecologique_convention Pluriannuelle de Partenariat et Financement Association Plan B

25

Amenagement_rapport 2024 Prix et Qualite Service Pubic Eau Potable

Culture & Patrimoine 3 délibérations
25

Vie Associative_convention de Location du Gymnase, Salle de Danse et Equipements Exterieurs College P. Brossolette

25

C'ulture_ecole de Musique S'im Rive S'ud_rapport Activite 2024 2025

25

C'ulture convention Mad bruz s'im Rive S'ud 2026

Ressources humaines 3 délibérations
25

Personnel_creation Emplois Non Permanents Suite A un Accroissement Saisonnier D Activite ou dans le Cadre D un Accroissmeent Temporaire D Activite 2025 2026

25

Personnel_instauration de Indemnite Forfaitaire Complementaire Por Elections

25

Personnel_avancement de Grades 2026 Propositions Suppressions et Creations de Postes et Modification du Tableau des Effectifs

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
25

Amenagement_creation ZAC Multisites Secteur Gare Grand Patie Haye de Pan Mda Noe et Mons

25

Amenagement_synthese Participation du Public par Voie Electronique_zac Multisites Secteures Gare Grand Patsis Haye de Pan Mda Noe et Mons

25

Amenagement cession ancien Chemin Rural lieudit Chaton

Autres decisions 3 délibérations
25

Education_adhesion Convention Partenariat Terres de Sources et Convention Constittive du Groupement de Commandes

25

Amenagement rapport Annuel 2024 dechets

25

Assemblee radd rennes Metropole 2024

Finances & Budget 1 délibération
25

Education tarifs Repas Enseigants et Seniors 2026

Sécurité 1 délibération
25

Education_tarifs Agents Municipaux A la Restauration Municipale_2026

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