Conseil municipal du 2026-01-29
17
délibérations
4
Urbanisme & Travaux
3
Environnement
2
Ressources humaines
Synthèse
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AMENAGEMENT_AVIS VILLE SUR PROJET DE DELIBERATION RM PORTANT DECLARATION DE PROJET_KER LANN SECTEUR SUD NORD ET RENATURALISATION MORTRAIS
AMENAGEMENT_CONVENTION DE SERVITUDE EAUX USEES ET PLUVIALES RM_BV14_COMPLEXE SPORTIF S.BELLIARD
FINANCES_RENOVATION THERMIQUE DE L HOTEL DE VILLE_MODIFICATION DU MARCHE
FINANCES_MARCHE ENTRETIEN DES ESPACES VERTS ET NATURELS COMMUNAUX
TRANSITION ECOLOGIQUE_CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES_MARCHE ASSISTANCE MAITRISE OUVRAGE POUR LA REALISATION ATLAS BIODIVERSITE
TRANSITION ECOLOGIQUE_CREATION D'UNE ENTENTE INTERCOMMUNALE_ATLAS DE LA BIODIVERSITE
TRANSITION ECOLOGIQUE_CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS AVEC LA LPO_AVENANT_ANNEE 3
PERSONNEL_SUPPRESSION ET CREATIONS DE POSTES ET MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
PERSONNEL_CREATION EMPLOI NON PERMANENT CONTRAT DE PROJET ATLAS DE LA BIODIVERSITE
VIE ASSOCIATIVE_CONVENTION MAD ORDINATEUR PORTABLE_LOGICILE SALTO_PROLONGATION JUSQU'AU 31 MARS 2026
CULTURE_PROJET CULTUREL PARTICIPATIF_LAUREATS ET DOTATIONS 2026
EDUCATION_CONVENTION AVEC LA MCE
ASSEMBLEE_DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE PAR DLEEGATION DU CM_OCTOBRE A DECEMBRE 2025
FINANCES_DOB 2026
ASSEMBLEE_MOTION DE SOUTIEN A L AMF POUR LA LIBERTE LOCALE ET LES MOYENS D'AGIR DES COMMUNES
SOLIDARITE ET ANIMATION SOCIALE_CONDITION DE MAD TEMPORAIRE DE LOGEMENTS SOCIAUX
EDUCATION_CONVENTION DE TRANSMISSIN DE DONNEES A CARCATERE PERSNNEL RELATIVE AU RECESENSEMENT DES ENFANTS SOUMIS A L OBLIGATION SCOLAIRE ET AMELIORATION ASSUIDITE_CAF_VILLE DE BRUZ
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