29 janvier 2026
17
délibérations
4
Urbanisme & Travaux
3
Environnement
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Amenagement_avis Ville sur Projet de Deliberation Rm Portant Declaration de Projet_ker Lann Secteur Sud Nord et Renaturalisation Mortrais
Amenagement_convention de Servitude Eaux Usees et Pluviales Rm_bv14_complexe Sportif S.belliard
Finances_renovation Thermique de l Hotel de Ville_modification du Marche
Finances_marche Entretien des Espaces Verts et Naturels Communaux
Transition Ecologique_convention Constitutive d'Un Groupement de Commandes_marche Assistance Maitrise Ouvrage pour la Realisation Atlas Biodiversite
Transition Ecologique_creation d'Une Entente Intercommunale_atlas de la Biodiversite
Transition Ecologique_convention Pluriannuelle dObjectifs avec la Lpo_avenant_annee 3
Personnel_suppression et Creations de Postes et Modification du Tableau des Effectifs
Personnel_creation Emploi Non Permanent Contrat de Projet Atlas de la Biodiversite
Vie Associative_convention Mad Ordinateur Portable_logicile Salto_prolongation Jusqu'Au 31 Mars 2026
C'ulture_projet C'ulturel Participatif_l'aureats et D'otations 2026
Education_convention avec la Mce
Assemblee_decisions Prises par le Maire par Dleegation du Cm_octobre A Decembre 2025
Finances_dob 2026
Assemblee_motion de Soutien A l Amf pour la Liberte Locale et les Moyens dAgir des Communes
Solidarite et Animation Sociale_c'ondition de Mad Temporaire de Logements S'ociaux
Education_convention de Transmissin de Donnees A Carcatere Persnnel Relative au Recesensement des Enfants Soumis A l Obligation Scolaire et Amelioration Assuidite_caf_ville de Bruz
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