Conseil municipal du 2026-01-29

Bruz 29 janvier 2026 17 délibérations
Document source

17

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

3

Environnement

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

17 délibérations - PERSONNEL_SUPPRESSION ET CREATIONS DE POSTES ET MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS - PERSONNEL_CREATION EMPLOI NON PERMANENT CONTRAT DE PROJET ATLAS DE LA BIODIVERSITE - TRANSITION ECOLOGIQUE_CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES_MARCHE ASSISTANCE MAITRISE OUVRAGE POUR LA RE - TRANSITION ECOLOGIQUE_CREATION D'UNE ENTENTE INTERCOMMUNALE_ATLAS DE LA BIODIVERSITE - VIE ASSOCIATIVE_CONVENTION MAD ORDINATEUR PORTABLE_LOGICILE SALTO_PROLONGATION JUSQU'AU 31 MARS 2026 - CULTURE_PROJET CULTUREL PARTICIPATIF_LAUREATS ET DOTATIONS 2026 - EDUCATION_CONVENTION AVEC LA MCE - AMENAGEMENT_AVIS VILLE SUR PROJET DE DELIBERATION RM PORTANT DECLARATION DE PROJET_KER LANN SECTEUR SUD NORD ET RENATURA - AMENAGEMENT_CONVENTION DE SERVITUDE EAUX USEES ET PLUVIALES RM_BV14_COMPLEXE SPORTIF S.BELLIARD - FINANCES_RENOVATION THERMIQUE DE L HOTEL DE VILLE_MODIFICATION DU MARCHE - FINANCES_MARCHE ENTRETIEN DES ESPACES VERTS ET NATURELS COMMUNAUX - FINANCES_DOB 2026 - ASSEMBLEE_DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE PAR DLEEGATION DU CM_OCTOBRE A DECEMBRE 2025 - ASSEMBLEE_MOTION DE SOUTIEN A L AMF POUR LA LIBERTE LOCALE ET LES MOYENS D'AGIR DES COMMUNES - SOLIDARITE ET ANIMATION SOCIALE_CONDITION DE MAD TEMPORAIRE DE LOGEMENTS SOCIAUX - TRANSITION ECOLOGIQUE_CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS AVEC LA LPO_AVENANT_ANNEE 3 - EDUCATION_CONVENTION DE TRANSMISSIN DE DONNEES A CARCATERE PERSNNEL RELATIVE AU RECESENSEMENT DES ENFANTS SOUMIS A L OBL

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (17)

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
26

AMENAGEMENT_AVIS VILLE SUR PROJET DE DELIBERATION RM PORTANT DECLARATION DE PROJET_KER LANN SECTEUR SUD NORD ET RENATURALISATION MORTRAIS

26

AMENAGEMENT_CONVENTION DE SERVITUDE EAUX USEES ET PLUVIALES RM_BV14_COMPLEXE SPORTIF S.BELLIARD

26

FINANCES_RENOVATION THERMIQUE DE L HOTEL DE VILLE_MODIFICATION DU MARCHE

26

FINANCES_MARCHE ENTRETIEN DES ESPACES VERTS ET NATURELS COMMUNAUX

🌱 Environnement 3 délibérations
26

TRANSITION ECOLOGIQUE_CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES_MARCHE ASSISTANCE MAITRISE OUVRAGE POUR LA REALISATION ATLAS BIODIVERSITE

26

TRANSITION ECOLOGIQUE_CREATION D'UNE ENTENTE INTERCOMMUNALE_ATLAS DE LA BIODIVERSITE

26

TRANSITION ECOLOGIQUE_CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS AVEC LA LPO_AVENANT_ANNEE 3

👥 Ressources humaines 2 délibérations
26

PERSONNEL_SUPPRESSION ET CREATIONS DE POSTES ET MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

26

PERSONNEL_CREATION EMPLOI NON PERMANENT CONTRAT DE PROJET ATLAS DE LA BIODIVERSITE

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
26

VIE ASSOCIATIVE_CONVENTION MAD ORDINATEUR PORTABLE_LOGICILE SALTO_PROLONGATION JUSQU'AU 31 MARS 2026

26

CULTURE_PROJET CULTUREL PARTICIPATIF_LAUREATS ET DOTATIONS 2026

📄 Autres decisions 2 délibérations
26

EDUCATION_CONVENTION AVEC LA MCE

26

ASSEMBLEE_DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE PAR DLEEGATION DU CM_OCTOBRE A DECEMBRE 2025

💶 Finances & Budget 1 délibération
26

FINANCES_DOB 2026

🤝 Vie associative 1 délibération
26

ASSEMBLEE_MOTION DE SOUTIEN A L AMF POUR LA LIBERTE LOCALE ET LES MOYENS D'AGIR DES COMMUNES

❤️ Social & Santé 1 délibération
26

SOLIDARITE ET ANIMATION SOCIALE_CONDITION DE MAD TEMPORAIRE DE LOGEMENTS SOCIAUX

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
26

EDUCATION_CONVENTION DE TRANSMISSIN DE DONNEES A CARCATERE PERSNNEL RELATIVE AU RECESENSEMENT DES ENFANTS SOUMIS A L OBLIGATION SCOLAIRE ET AMELIORATION ASSUIDITE_CAF_VILLE DE BRUZ

WEB scdl:21350047300011:2026-01-29
Ouvrir →

📬 Suivre Bruz

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.