CM

29 janvier 2026

Bruz 17 délibérations

17

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

3

Environnement

2

Ressources humaines

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Délibérations (17)

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
26

Amenagement_avis Ville sur Projet de Deliberation Rm Portant Declaration de Projet_ker Lann Secteur Sud Nord et Renaturalisation Mortrais

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Amenagement_convention de Servitude Eaux Usees et Pluviales Rm_bv14_complexe Sportif S.belliard

26

Finances_renovation Thermique de l Hotel de Ville_modification du Marche

26

Finances_marche Entretien des Espaces Verts et Naturels Communaux

Environnement 3 délibérations
26

Transition Ecologique_convention Constitutive d'Un Groupement de Commandes_marche Assistance Maitrise Ouvrage pour la Realisation Atlas Biodiversite

26

Transition Ecologique_creation d'Une Entente Intercommunale_atlas de la Biodiversite

26

Transition Ecologique_convention Pluriannuelle dObjectifs avec la Lpo_avenant_annee 3

Ressources humaines 2 délibérations
26

Personnel_suppression et Creations de Postes et Modification du Tableau des Effectifs

26

Personnel_creation Emploi Non Permanent Contrat de Projet Atlas de la Biodiversite

Culture & Patrimoine 2 délibérations
26

Vie Associative_convention Mad Ordinateur Portable_logicile Salto_prolongation Jusqu'Au 31 Mars 2026

26

C'ulture_projet C'ulturel Participatif_l'aureats et D'otations 2026

Autres decisions 2 délibérations
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Education_convention avec la Mce

26

Assemblee_decisions Prises par le Maire par Dleegation du Cm_octobre A Decembre 2025

Finances & Budget 1 délibération
26

Finances_dob 2026

Vie associative 1 délibération
26

Assemblee_motion de Soutien A l Amf pour la Liberte Locale et les Moyens dAgir des Communes

Social & Santé 1 délibération
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Solidarite et Animation Sociale_c'ondition de Mad Temporaire de Logements S'ociaux

Enfance & Jeunesse 1 délibération
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Education_convention de Transmissin de Donnees A Carcatere Persnnel Relative au Recesensement des Enfants Soumis A l Obligation Scolaire et Amelioration Assuidite_caf_ville de Bruz

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