Conseil municipal du 2024-11-28
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délibérations
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Urbanisme & Travaux
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Environnement
3
Culture & Patrimoine
Synthèse
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AMENAGEMENT_AVIS MODIFICATION N°2 PLUi-tampon
AMENAGEMENT_CESSION PLACE DE STATIONNEMENT PARKING PAGNOL-tampon
AMENAGEMENT_CESSION PLACE DE STATIONNEMENT PARKING PAGNOL
AMENAGEMENT_CESSION PLACE DE STATIONNEMENT PARKING PAGNOL
AMENAGEMENT_CESSION PLACE DE STATIONNEMENT PARKING PAGNOL
AMENAGEMENT_CONTRACTUALISATION PLH 2023 2028-tampon
AMENAGEMENT_CESSION PLACE DE STATIONNEMENT PARKING PAGNOL_ERRATUM
AMENAGEMENT_DECLASSEMENT_STATIONNEMENT SOUS SOL PAGNOL
AMENAGEMENT_AVIS MODIFICATION INVENTAIRE ZONES HUMIDES
AMENAGEMENT_CONTRACTUALISATION PLH 2023 2028
AMENAGEMENT_DECLASSEMENT_STATIONNEMENT SOUS SOL PAGNOL
AMENAGEMENT_AVIS MODIFICATION N°2 PLUi
AMENAGEMENT_CONVENTION DE SOUTIEN POUR LA LUTTE CONTRE LES DECHETS ABANDONNES DIFFUS
AMENAGEMENT_CONVENTION DE SOUTIEN COMMUNES ET GROUPEMENTS COMMUNAUX POUR LA LUTTE CONTRE LES DECHETS ABANDONNES DIFFUS
AMENAGEMENT_RECONDUCTION CONVENTION AVEC FGDON CONTRE LES NUISIBLES
ASSEMBLEE_DELEGATIONS DONNEES AU MAIRE_MISE A JOUR LOUAGE DE CHOSE_EQUIPEMENTS DE KER LANN
VIE ASSOCIATIVE_MISE EN PLACE DE CONVENTIONS CADRES DE MAD DE LOCAUX MUNICIPAUX DANS LE CADRE D' USAGES REGULIERS
VIE ASSOCIATIVE_CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE BRUZ ET LA FFME
VIE ASSOCIATIVE_ATTRIBUTION SUBVENTION AFM TELETHON
EDUCATION_PARTENARIAT MAISON DES JEUNES SPA 2025
EDUCATION_ CONVENTION REPARTITION INTERCO CHARGES FONCTIONNEMENT RASED BRUZ GUICHEN 2023 2024
EDUCATION_ CONVENTION REPARTITION INTERCO CHARGES FONCTIONNEMENT RASED BRUZ ORGERES ST ERBLON BOURGBARRE 2023 2024
PERSONNEL_SUPPRESSION ET CREATIONS DE POSTES ET MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
PERSONNEL_REGIME INDEMNITAIRE_ MISE EN PLACE INDEMNITE SPECIALE DE FONCTION ET ENGAGEMENT DES PM
EDUCATION_ ECOLE DE MUSIQUE SIM RIVE SUD_CRECHE MUNICIPALE_CONVENTION DE PARTENARIAT 20242025
EDUCATION_CRECHE MUNICIPALE_ AVENANT A LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT PSU 2023 2026
24_11_4_FINANCES_CONSTRUCTION 4EME GS ET RENOVATION ENERGETIQUE DE HDV_SIGNATURE CONVENTIONS FONDS METROPOLITAIN DE TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE SOUTIEN A L 'INVETSISSEMENT COMMUNAL PAR RM
FINANCES_INDEMNITE DE RESPONSABILITE DES REGISSEURS AVANCES ET RECETTES
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