CM

22 mars 2024

Bulat-Pestivien 14 délibérations

14

délibérations

3

Urbanisme & Travaux

3

Autres decisions

3

Finances & Budget

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Délibérations (14)

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

Programme de voirie 2024

2024

Demande dachat d'une parcelle communale

2024

Cession d'une issue communale au village du C'osquer

Autres decisions 3 délibérations
2024

RPQS 2022 SPANC et AC

2024

Création d'un poste non permanent pour accroissement temporaire d'activité

2024

Eclairage public lotissement Ar Chroashent

Finances & Budget 3 délibérations
2024

Affectation du résultat 2023 : budget commune

2024

Demande de subvention j'eunes agriculteurs

2024

Complément subventions aux associations année 2024

Ressources humaines 2 délibérations
2024

Recrutement d'un contractuel sur emploi permanent ouvert aux communes de moins de 1000 habitants

2024

Recrutement d'un contractuel sur emploi permanent ouvert aux communes de moins de 1000 habitants

Environnement 2 délibérations
2024

RPQS 2022 eau potable

2024

Cession d'une issue communale au village du Château

Social & Santé 1 délibération
2024

RPQS 2022 prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés

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