CM
23 février 2024
Bulat-Pestivien
7 délibérations
7
délibérations
3
Autres decisions
2
Finances & Budget
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (7)
Autres decisions
3 délibérations
2024
Vente lot n°3 lotissement communal Park Morvan
2024
Passage de lépareuse sur toute la commune année 2024
2024
Vote des taux dimposition 2024
Finances & Budget
2 délibérations
2024
Détermination des d'urées d'amortissement des subventions d'équipements versées
2024
Subventions aux associations année 2024
Urbanisme & Travaux
1 délibération
2024
Cession d'une partie de la parcelle D 1250 (lotissement communal)
Environnement
1 délibération
2024
Convention de gestion des Eaux Pluviales Urbaines
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