Conseil municipal du 2025-11-26

Caden 26 novembre 2025 10 délibérations
Document source

10

délibérations

5

Urbanisme & Travaux

2

Culture & Patrimoine

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

10 délibérations - DEL OUVERTURE DES CREDITS 2026 - DEL CONVENTION DE DELEGATION DE COMPTETENCE POUR L'ORGANISATION DES TRANSPORTS SCOLAIRES - DEL ACHATS TERRAINS SUCCESSIONS HERVIEUX - DEL MODIF CONVENTION MOULIN MARQUET - DEL CONVENTION MOULIN DE LA GREE DES MOULINS DIT MOULIN MARQUET 2 - DEL MODIFICATION DES LIMITES D'AGGLOMERATION - DEL CREATION DE BUDGET LOTISSEMENT ET ASSUJETTISSEMENT A LA TVA - DEL CONSTRUCTION DE 5 PAVILLON PMR LOT 4 GROS OEUVRE -AVENANT N°2 - DEL CHOIX D'UN MAITRE D'OEUVRE POUR LE NOUVEAU LOTISSEMENT - DEL MODIFICATION TABLEAU EFFECTIFS:CREATION D'UN POSTE D'ADJOINT ADMINISTRATIF TERRITORIAL A TEMPS NON COMPLET 28H/35

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Délibérations (10)

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations

DEL CONVENTION DE DELEGATION DE COMPTETENCE POUR L'ORGANISATION DES TRANSPORTS SCOLAIRES

DEL ACHATS TERRAINS SUCCESSIONS HERVIEUX

DEL MODIFICATION DES LIMITES D'AGGLOMERATION

DEL CONSTRUCTION DE 5 PAVILLON PMR LOT 4 GROS OEUVRE -AVENANT N°2

DEL CHOIX D'UN MAITRE D'OEUVRE POUR LE NOUVEAU LOTISSEMENT

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations

DEL MODIF CONVENTION MOULIN MARQUET

DEL CONVENTION MOULIN DE LA GREE DES MOULINS DIT MOULIN MARQUET 2

💶 Finances & Budget 2 délibérations

DEL CREATION DE BUDGET LOTISSEMENT ET ASSUJETTISSEMENT A LA TVA

2026

DEL OUVERTURE DES CREDITS 2026

👥 Ressources humaines 1 délibération

DEL MODIFICATION TABLEAU EFFECTIFS:CREATION D'UN POSTE D'ADJOINT ADMINISTRATIF TERRITORIAL A TEMPS NON COMPLET 28H/35

WEB megalis:2025:20491:2025-11-26
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