Conseil municipal du 28/03/2026

Caen 28 mars 2026 12 délibérations
Document source

12

délibérations

5

Autres decisions

3

Administration

1

Événementiel & Tourisme

Résumé

Synthèse

Élection du maire - Délibération - Annexe - Annexe, Fixation du nombre de postes d'adjoints au maire - Délibération - (sans annexe), Élection et installation des adjoints au maire - Délibération - Annexe - Annexe, Charte de l'élu local et conditions d'exercice du mandat - Lecture de la charte et remise des textes aux conseillers municipaux - Délibération - Annexe, Délégations du conseil municipal au maire ou au premier adjoint en cas d'empêchement du maire - Délibération - (sans annexe), Fixation des indemnités de fonctions du maire, des adjoints au maire et des conseillers municipaux - Délibération - Annexe, Fixation du taux de majoration des indemnités de fonctions des membres du conseil municipal au titre de chef-lieu de département et du classement station de tourisme - Délibération - Annexe, Création des commissions permanentes - Délibération - (sans annexe), Centre Communal d'Action Sociale - Fixation du nombre de membres du conseil d'administration - Délibération - (sans annexe), Commission d'Appel d'Offres générale - Modalités de dépôt des listes - Délibération - (sans annexe)

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Délibérations (12)

📄 Autres decisions 5 délibérations
2

Fixation du nombre de postes d'adjoints au maire - Délibération - (sans annexe)

4

Charte de l'élu local et conditions d'exercice du mandat - Lecture de la charte et remise des textes aux conseillers municipaux - Délibération - Annexe

6

Fixation des indemnités de fonctions du maire, des adjoints au maire et des conseillers municipaux - Délibération - Annexe

8

Création des commissions permanentes — Délibération - (sans annexe)

10

Commission d'Appel d'Offres générale — Modalités de dépôt des listes - Délibération - (sans annexe)

🏛️ Administration 3 délibérations
1

Élection du maire — Délibération - Annexe - Annexe

3

Élection et installation des adjoints au maire - Délibération - Annexe - Annexe

5

Délégations du conseil municipal au maire ou au premier adjoint en cas d'empêchement du maire - Délibération - (sans annexe)

🎉 Événementiel & Tourisme 1 délibération
7

Fixation du taux de majoration des indemnités de fonctions des membres du conseil municipal au titre de chef-lieu de département et du classement station de tourisme - Délibération - Annexe

❤️ Social & Santé 1 délibération
9

Centre Communal d'Action Sociale — Fixation du nombre de membres du conseil d'administration - Délibération - (sans annexe)

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
11

Commission des contrats de concessions — Modalités de dépôt des listes - Délibération - (sans annexe)

👥 Ressources humaines 1 délibération
12

Création des emplois de collaborateurs de cabinet - Délibération - (sans annexe)

WEB caen_webdelib:2026-03-28
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