Conseil municipal du 26/01/2026

Subventions de fonctionnement 2026 — Associations anciens combattants et de la Mémoire - Délibération - (sans annexe)

Direction générale des services à la population - Subventions de fonctionnement 2026 aux associations - Délibération - Annexe - Annexe

Avenant n°1 à la convention définissant les relations entre la Ville de Caen et le 14 - Subvention de fonctionnement pour l'année 2026 - Délibération - Annexe

Vie étudiante — subventions affectées aux associations Les ondées et Foulées de l'ENSI - Délibération - (sans annexe)

Subvention de fonctionnement 2026 — Associations à vocation internationale - Délibération - (sans annexe)

Association Artères — Subvention affectée au projet ' Un conte à nous ' - Délibération - (sans annexe)

Rétablissement des profondeurs du bassin Saint-Pierre - Avenant à la convention de co-financement - Délibération - Annexe

Associations de commerçants — Attribution de subventions de fonctionnement pour l'année 2026 - Délibération - Annexe

Direction de la Culture — Subventions affectées aux associations culturelles - Année 2026 - Délibération - Annexe

Direction de l'urbanisme — subventions de fonctionnement 2026 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe

Secteur Demi — Lune - Convention d'intervention avec l'Etablissement Public Foncier de Normandie - Délibération - Annexe - Annexe

Ilot Saint Jean — Convention d'intervention avec l'Etablissement Public Foncier de Normandie - Délibération - Annexe - Annexe

Transfert des emprises et lots en volume des parkings souterrains "Résistance" et "Gardin" par la ville de Caen au profit de la communauté urbaine et du Département du Calvados - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Caen la mer Habitat — l'acquisition en VEFA de 10 logements locatifs intermédiaires (LLI) situés 10 rue Cardinal Lavigerie à Caen - Garantie à hauteur de 15% d'un emprunt d'un montant de 1 306 000 € souscrit auprès de la caisse d'épargne - Délibération - Annexe

Direction de la culture — Zenith de Caen - Approbation du principe de concession de service public - Caractéristiques essentielles de la délégation - Lancement de la procédure de mise en concurrence - Délibération - (sans annexe)

Approbation de la convention d'investissement avec la région Normandie - Contrat de territoire - Acquisition oeuvres et investissement - Délibération - Annexe

Secteur Clémenceau — Convention d'interventions avec l'Etablissement Public Foncier de Normandie - Délibération - Annexe - Annexe

Implantation de quatorze lignes électriques souterraines sur le domaine communal - Parcelles cadastrées section KA n°s 245, 244 et 241, section IZ n°s 477, 447, 456, 471, 10 et 386 et section IV n°317 - Rue Maréchal Gallieni, chemin des Costils Beaudets et boulevard Georges Pompidou à Caen - Convention entre la ville de Caen et ENEDIS - Délibération - Annexe - Annexe

Direction des Espaces Verts et de la Biodiversité - Subventions de fonctionnement et affectées - 2026 - Délibération - (sans annexe)

Partenariat entre le Conservatoire Botanique de Normandie et les Jardins Botaniques de Caen et du Havre - Délibération - Annexe

Tableau des Emplois — Délibération - Annexe

Aménagement de la ZAC Mont Coco — Demande d'autorisation environnementale et création de ZAC - Avis de la Ville de Caen - Délibération - (sans annexe)

Musée des Beaux — Arts - Résidences d'Artistes - Contrats d'accueil - Délibération - Annexe

PEG — Projet Educatif Global - Action de prévention en orthophonie - Convention de partenariat Ville de Caen, Normandie Pédiatrie, l'Éducation nationale et le Conseil départemental du Calvados- Année scolaire 2025-2026 - Délibération - Annexe

Centre d'animation de la Folie — Couvrechef - Espace 3A - subvention affectée espace de vie sociale - Délibération - (sans annexe)

Chantiers éducatifs — Convention cadre entre la Ville de Caen et le 14 - Etablissement public départemental de prévention spécialisée - Délibération - Annexe

Comité des œuvres sociales — COSCAEN - Convention 2026 - Délibération - Annexe

Restructuration de l'école Bicoquet en un multi-accueil municipal de quarante places - Délibération - Annexe

Mise à disposition de personnel de la Ville de Caen auprès de la Communauté urbaine Caen la mer - BADT - Délibération - Annexe

Mise à disposition de personnel de la Ville de Caen auprès de la Communauté urbaine Caen la mer - Projet Tramway - Délibération - Annexe

Association sportive des agents territoriaux - Convention d'objectifs 2026 - Délibération - Annexe

Direction des sports — Subventions - Délibération - (sans annexe)

Conclusion d'un bail emphytéotique entre la ville de Caen et la commune de Cormelles-le-Royal, pour la création d'une aire de jeu multigénérationnelle sur une partie du Stade René Bendif - Délibération - Annexe - Annexe

Régularisation du retrait de l'inventaire comptable de la ville de Caen des biens transfères à la communauté urbaine Caen la mer - Délibération - Annexe

Avenant n°2 au contrat départemental de territoire 2022-2027 de Caen la mer : prorogation du contrat - Délibération - Annexe

Époque 2026 — Orientations, organisation, partenariats et conventions - Délibération - (sans annexe)

Convention de partenariat entre la ville de Caen et l'Office de tourisme & des congrès Caen-La-Mer -Normandie pour la vente de billets d'offres de visites pour individuels et groupes de l'Abbaye-aux-hommes de Caen par l'Office de tourisme - Année 2026 - Délibération - Annexe

CITY PASS — Année 2026 - Convention de commercialisation entre la ville de Caen et l'Office de Tourisme et des Congrès Caen la mer - Normandie - Délibération - Annexe

Jeunesse et vie étudiante — Subventions dans le cadre du dispositif "Lance ton Asso !" - Délibération - (sans annexe)