Conseil municipal du 22/05/2023

SAEML Mémorial — Prise de participation dans la Société Noresta - Délibération - (sans annexe)

Appel à projets Politique de la ville 2023 du contrat de ville de la communauté urbaine caennaise - Délibération - Annexe

Engagement de la Ville de Caen dans la certification de gestion durable des forêts PEFC pour l'ensemble des surfaces forestières dont la Ville est propriétaire en région Normandie - Délibération - (sans annexe)

Convention entre la Ville de Caen et le dispositif DARe (Ligue de l'Enseignement de Normandie) - Délibération - Annexe - Annexe

Plateforme d'observation des projets et des stratégies urbaines - Convention entre l'Etat, le GIP Europe des projets architecturaux et urbains et la ville de Caen et désignation d'un représentant - Délibération - Annexe

Convention 2022 de mise à disposition descendante de services de la communauté urbaine Caen la mer - Délibération - Annexe - Annexe

Charte d'engagement entre le CREPI, l'Institut Break Poverty, la Ville de Caen et l'Etat - Délibération - Annexe

Virements de crédits et adaptations budgétaires - Autorisation du conseil municipal - Délibération - Annexe

Autorisation de programme / crédits de paiement - Créations et modifications - Délibération - Annexe

Aménagement de l'ilot des Cormorans dans le cadre des futures opérations d'urbanisme - Quartier de la Guérinière - Délibération - Annexe

Quartier du Chemin Vert/Secteur Authie Nord - Cession du Lot E à Foncière Logement - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe

Quartier Hastings — Cession au profit de la société Vinci Immobilier d'un terrain situé à l'angle du Boulevard Dunois et de la Rue Saint Gabriel - Délibération - Annexe - Annexe

Quartier Calvaire — Saint-Pierre - Cession au profit de la Caennaise d'emprises situées rue Père Sanson - Délibération - Annexe

Quartier de la Guérinière — Secteur Guillaume de Normandie - Cession de terrain par la ville de Caen au groupe Edouard Denis pour la réalisation d'une résidence service senior - Prorogation du délai - Délibération - Annexe - Annexe

Participation de la SEM NORMANDIE AMÉNAGEMENT au capital de la SAS EPRON INVEST - Délibération - (sans annexe)

Direction de la Culture — Subventions d'investissements et affectée aux associations - Année 2023 - Délibération - (sans annexe)

Direction de l'éducation — Subventions affectées - Cartables en vacances 2023 - Délibération - (sans annexe)

Direction Générale Adjointe Espaces Publics, Patrimoine, Mobilité Durable - Subventions de fonctionnement 2023 - Délibération - Annexe

Programme d'Accompagnement des Personnes en Situation de Prostitution (PAPSP) - Convention pluriannuelle d'objectifs de moyens et versement d'une subvention - Délibération - Annexe

Versement d'une subvention pour le Rétro-festival 2023 - Délibération - Annexe

Subvention AGESSO 2023 — Délibération - (sans annexe)

Plan Local d'Urbanisme intercommunal Habitat et Mobilités (PLUi-HM) de Caen la mer - Débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) - Délibération - Annexe

Contrat de filière des arts visuels en Normandie 2023-2027 - Adoption et signature - Délibération - Annexe

Activités culturelles — Signature des contrats d'artistes - Délibération - (sans annexe)

Direction Espaces Verts et Biodiversité — Subventions affectées 2023 - Délibération - (sans annexe)

Marchés de travaux et de prestations de services - Groupement de commandes permanent - Avenant à la convention entre la Communauté urbaine Caen la mer, la Ville de Caen et le Syndicat Eau du Bassin Caennais - Délibération - Annexe

Direction de la culture — Contrat de filière musiques actuelles Normandie - Délibération - Annexe

Direction de la Culture — Théâtre de Caen - Convention de mécénat entre l'entreprise Legallais et la Ville de Caen pour le théâtre de Caen - Délibération - Annexe

Sensibilisation à l'alimentation durable - Convention d'animations proposées par l'association LA MAISON - Délibération - Annexe - Annexe

Cargö, Scène de musiques actuelles de Caen et festival NDK - Décision sur le principe de Délégation de Service Public - Lancement de la procédure de délégation - Délibération - Annexe

Direction des sports — Création d'un Service Commun au Palais des Sports - Délibération - Annexe

Régularisation du poste de directeur adjoint au sein du service commun de la direction des sports - Avenant n°1 a la convention de mutualisation de la direction des sports - Délibération - Annexe - Annexe

Direction des sports — Subventions affectées, d'investissements et complémentaires de fonctionnement - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Candidature de la Ville de Caen au programme 5000 terrains de sport - Demande de subvention pour le projet d'aménagement sportif intergénérationnel du quartier du Chemin Vert - Délibération - Annexe - Annexe

Jeunesse et vie étudiante — Subventions affectées dans le cadre des dispositifs Caen t'es jeune et Lance ton asso - Délibération - (sans annexe)

Direction de la Jeunesse, de la Proximité et de la Vie Associative - Subventions affectées 2023 - Délibération - Annexe - Annexe

Créations d'emplois permanents — Délibération - (sans annexe)

Compte rendu des décisions prises en vertu de la délégation du conseil municipal - Délibération - Annexe - Annexe