Conseil municipal du 26/06/2023

Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 - Caen, ville inscrite dans le projet olympique - Délibération - (sans annexe)

Direction de l'Education — Coût élève 2023 - Délibération - (sans annexe)

Secteur de la Pointe Presqu'île Lot 1 — Opération LE NORWAY - Convention tripartite du Projet Urbain Partenarial (PUP) entre la société SARL DURAND LOYGUE et Associés, la communauté urbaine Caen la mer et la ville de Caen pour la régularisation de création de surface de plancher (81m²). - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Secteur de la Pointe Presqu'île Lot 2 — Opération CAP 360 - Avenant n°3 à la convention tripartite du Projet Urbain Partenarial (PUP) pour la régularisation de création de surface de plancher (130m²). - Délibération - Annexe

Requalification de la rue du Général Moulin - Versement d'un fonds de concours de la ville de Caen vers la communauté urbaine Caen la mer - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Plan d'actions égalité femmes/hommes — Délibération - Annexe

Régime des astreintes et/ou des permanences de la ville de Caen - Délibération - Annexe

Service Commerce — Dérogation au repos dominical 2023 - Modification - Délibération - (sans annexe)

DSP Mémorial — Avenant n° 8 - Délibération - (sans annexe)

Création SPL Nautisme Caen — Ouistreham : Adhésion de la Ville de Caen - Désignation du représentant - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe

Adhésion au label "Ville Prudente" — Délibération - (sans annexe)

Compte Financier Unique — Exercice 2022 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Budget 2023 — Affectation des résultats 2022 - Délibération - (sans annexe)

Budget supplémentaire de l'exercice 2023 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Autorisations de programme, autorisations d'engagement et crédits de paiement de l'exercice 2023 - Délibération - Annexe - Annexe

Direction de l'éducation — Projets éducatifs scolaires 2022/2023 (PES) session de juin 2023 - Attribution de subventions affectées - Délibération - (sans annexe)

Direction de la culture — Association Fusaca - Subvention affectée pour la 17e édition de Chansons sans Frontières - Année 2023 - Délibération - (sans annexe)

Subventions affectées — Relations internationales - Délibération - (sans annexe)

Subvention — Projet de mobilité à Thiès de jeunes de la MJC du Chemin Vert - Délibération - (sans annexe)

Banquet Fantastique 2023 — Présentation et demande de subvention - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Modification n°7 du Plan Local d'Urbanisme - Avis du conseil municipal - Délibération - Annexe - Annexe

Quartier de la Guérinière — Déclassement du domaine public d'un terrain situé à l'angle de la rue de Falaise et de la rue de la Bienfaisance - Délibération - Annexe - Annexe

Bilan des opérations immobilières réalisées au cours de l'année 2022 par la ville de Caen ou, pour son compte, par l'Etablissement Public Foncier de Normandie - Délibération - (sans annexe)

Caen — Aménagement de l'espace public du quartier piétonnier du Vaugueux - Versement d'un fonds de concours de la ville à la communauté urbaine de Caen la mer - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Aménagement de la rue d'Auge — Versement d'un fonds de concours de la ville de Caen à la communauté urbaine Caen la mer - Délibération - Annexe

Service communal du logement — Actualisation des loyers du patrimoine GIVC au 1er juillet 2023 - Délibération - (sans annexe)

Acquisition de la sculpture de Philippe GELUCK, "Le Martyre du Chat" - Recours au mécénat - Délibération - Annexe - Annexe

Jeunesse, proximité et vie associative — Subvention affectée "Lance ton asso !" - Délibération - (sans annexe)

Direction de l'éducation — Organisation du réseau des écoles : demande de fusion de l'école maternelle et de l'école élémentaire Jean Moulin - Délibération - (sans annexe)

Direction de l'éducation — Aide à la restauration scolaire à destination des familles des écoles privées sous contrat d'association - Année scolaire 2023/2024 - Délibération - (sans annexe)

Direction de la Jeunesse, de la Proximité et de la Vie Associative - Subventions affectées 2023 dont "Mon Quartier d'Eté" - Délibération - (sans annexe)

Direction de l'éducation — Dispositif moins de trois ans (DMTA) : convention de partenariat entre la ville de Caen, le CCAS de la ville de Caen et la direction des services départementaux de l'Education Nationale du Calvados (DSDEN) - Année scolaire 2023/2024 - Délibération - Annexe - Annexe

Versement du bonus de pilotage de la Convention Territoriale Globale au Centre Communal d'Action Sociale - Délibération - (sans annexe)

Service communal du logement — Fonds de Solidarité Logement - Participation de la Ville au titre de l'année 2023 - Délibération - (sans annexe)

Contrat local de Santé 2 : Appel à Propositions d'Actions de Santé 2023 - Subvention affectée à l'Union Française pour la Santé Bucco-Dentaire - Subvention de fonctionnement à Passado - Délibération - Annexe

Direction des sports — Subventions de fonctionnement aux clubs sportifs de haut-niveau pour la saison sportive 2023-2024 - Délibération - Annexe

Direction des sports — Subventions affectées, d'investissement et complémentaires de fonctionnement - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe

Mission Ville — Handicap - Direction des sports de la Ville de Caen - Association Valentin Haüy Caen Calvados - Défi Voile AVH - Subvention affectée - Approbation - Délibération - Annexe

Dispositif "fonds friches" dans le projet Caen Presqu'île : mise à jour de l'inventaire comptable pour les cessions des parcelles MC4, MC5, MC6 et MC8 - Délibération - (sans annexe)

Exposition "Sans soucis" dans l'Orangerie du Jardin des Plantes - Convention de partenariat entre le FRAC Normandie et la Ville de Caen - Délibération - Annexe

Adressage ville de Caen — Convention de partenariat pour le déploiement de l'adressage entre la ville de Caen et le département du Calvados. - Délibération - Annexe

Convention de partenariat entre le centre scientifique et technique du bâtiment (CSTB) et la commune de Caen pour le projet QUARTET - Délibération - Annexe

Direction de l'éducation / service des relations internationales : proposition d'une aide financière pour l'organisation de voyages scolaires dans le cadre de relations internationales - Délibération - (sans annexe)

Régime Indemnitaire des Fonctionnaires du cadre d'emplois des chefs de service de la Police Municipale - Délibération - (sans annexe)

Délibération des emplois et des effectifs - Délibération - Annexe

Compte rendu des décisions prises en vertu de la délégation du conseil municipal - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe