17 juin 2024
17
délibérations
5
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
2
Sport
300 000 €
montant clé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Budget communal — Exercice 2024 : Réalisation d'un emprunt de 300 000 euros
Finances : Déploiement de la fibre : Fixation de la Redevance dOccupation du Domaine Public "Mégalis"
Structure "France Services" : Demande de subvention - Année 2024
Affaires scolaires — Cantine : Reconduction de ladhésion au dispositif national "Cantines à 1 " - Fixation de tarifs pour l'année scolaire 2024/2025
Finances — Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) : Tarifs applicables en 2025
Propriétés communales — Locaux à vocation professionnelle : Bail commercial avec Mme Perraud
Propriétés communales — Locaux à vocation professionnelle : Autorisation donnée à M. le Maire
Urbanisme — Déclarations dintention daliéner un bien soumis au droit de préemption urbain
Projet "Programme dhabitat" rue de la Fontaine : Vente des propriétés communales cadastrées AE-78, AE-88 et AE-269
Complexe sportif "Francis Boscher" : Demande de subvention à lAgence nationale du Sport
Complexe sportif "Françis Boscher" : Validation de lestimation prévisionnelle provisoire du coût de construction
VALORYS : Rapport annuel - Année 2023
GPA — ALSH : Convention "Prestations de service"
Compte — rendu des délégations au Maire : Virement de crédit n°1
Projet "Réseau Chaleur Bois" — Lancement d'une étude de faisabilité par GPA
Ressources humaines : Régime dastreinte "Elections" pour agents administratifs
Affaires scolaires : Participation des communes extérieures au fonctionnement de l'école primaire publique
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