Conseil municipal du 2024-05-13

Callac 13 mai 2024 12 délibérations
Document source

12

délibérations

5

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

2

Environnement

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Subventions exceptionnelles - Exercice 2024 - Urbanisme : Instauration de la taxe daménagement Décision d'exonération - Subventions au S.A.D. du Corong - Exercice 2023 - Voirie - Ponts : Programme d'actions conjoint avec la Commune de Duault - Eclairage public Programmation "Fonds vert" : Rénovation de 10 foyers (complément) - Vente de la propriété communale cadastrée F-757 - Boulevard de Kerlossouarn - Guingamp Paimpol Agglomération : Convention de gestion de services pour lexercice de la compétence « Eaux pluviales urba - Guingamp Paimpol Agglomération : Mission "Argent de poche" - Signature de la convention - Subventions aux associations - Année 2024 : Complément - Ressources Humaines : Création d'emplois non permanents pour accroissement d'activité saisonnière pour l'année 2024 - Travaux : Convention de maîtrise douvrage avec GPA pour les travaux de voirie 2024 - Urbanisme - Déclarations dintention daliéner un bien soumis au droit de préemption urbain

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Délibérations (12)

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
2024

Urbanisme : Instauration de la taxe daménagement Décision d'exonération

2024

Voirie — Ponts : Programme d'actions conjoint avec la Commune de Duault

2024

Vente de la propriété communale cadastrée F-757 - Boulevard de Kerlossouarn

2024

Travaux : Convention de maîtrise douvrage avec GPA pour les travaux de voirie 2024

2024

Urbanisme — Déclarations dintention daliéner un bien soumis au droit de préemption urbain

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2024

Subventions exceptionnelles — Exercice 2024

2024

Subventions au S.A.D. du Corong — Exercice 2023

2024

Subventions aux associations — Année 2024 : Complément

🌱 Environnement 2 délibérations
2024

Guingamp Paimpol Agglomération : Convention de gestion de services pour lexercice de la compétence « Eaux pluviales urbaines » (GEPU)

2024

Guingamp Paimpol Agglomération : Mission "Argent de poche" - Signature de la convention

📄 Autres decisions 1 délibération
2024

Eclairage public Programmation "Fonds vert" : Rénovation de 10 foyers (complément)

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

Ressources Humaines : Création d'emplois non permanents pour accroissement d'activité saisonnière pour l'année 2024

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