CM

27 février 2018

Camoël 13 délibérations

13

délibérations

5

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

2

Ressources humaines

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Délibérations (13)

Finances & Budget 5 délibérations
2

Demande de subvention au Conseil Départemental au titre du « PST » 2018 pour l'aménagement des rues de l'Ecole et de la Chapelle

3

Demande de subvention au Conseil Départemental au titre des « Amendes de Police » 2018 pour l'aménagement et la mise en sécurité routière des rues de l'Ecole et de l'aChapelle

4

Demande de subvention auprès de la Préfecture au titre de la « D'ETR » 2018 pour l'aménagement des rues de l'Ecole et de la Chapelle

6

Avenant n° 1 à la convention de maîtrise d'œuvre avec le cabinet URBAE pour l'aménagement des rues de l'Ecole et de la Chapelle

8

Mise en place d'une ligne de trésorerie de 150.000 € contractée auprès du Crédit Agricole du Morbihan

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
1

Validation de l'aménagement des rues de l'Ecole et de la Chapelle

5

Convention avec Morbihan Energies pour 4 l'ampadaires d'éclairage public rue de l'Ecole

7

Choix d'un coordonnateur SPS pour les travaux d'aménagement des rues de l'Ecole et de la Chapelle

Ressources humaines 2 délibérations
9

Révision statutaire de CAP Atlantique en vue de l'adhésion à l'EPTB de la Vilaine

12

Délibération portant création d'emplois budgétaires non permanents

Transport & Mobilité 1 délibération
10

Approbation du Schéma Directeur Vélo de CAP Atlantique

Culture & Patrimoine 1 délibération
11

« OAP face mairie » : convention de Co — maîtrise d'ouvrage avec SILENE et groupement de commande pour la maîtrise d'œuvre de l'aménagement

Autres decisions 1 délibération
13

Révision des statuts du SDEM

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