Conseil municipal du 2018-02-27

Camoël 27 février 2018 13 délibérations
Document source

13

délibérations

5

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Demande de subvention au Conseil Départemental au titre des « Amendes de Police » 2018 pour l’aménagement et la mise en - Approbation du Schéma Directeur Vélo de CAP Atlantique - Révision des statuts du SDEM - Mise en place d’une ligne de trésorerie de 150.000 € contractée auprès du Crédit Agricole du Morbihan - « OAP face mairie » : convention de Co-maîtrise d’ouvrage avec SILENE et groupement de commande pour la maîtrise d’œuvre - Délibération portant création d’emplois budgétaires non permanents - Avenant n° 1 à la convention de maîtrise d’œuvre avec le cabinet URBAE pour l’aménagement des rues de l’Ecole et de la C - Choix d’un coordonnateur SPS pour les travaux d’aménagement des rues de l’Ecole et de la Chapelle - Révision statutaire de CAP Atlantique en vue de l’adhésion à l’EPTB de la Vilaine - Demande de subvention auprès de la Préfecture au titre de la « DETR » 2018 pour l’aménagement des rues de l’Ecole et de - Validation de l’aménagement des rues de l’Ecole et de la Chapelle - Demande de subvention au Conseil Départemental au titre du « PST » 2018 pour l’aménagement des rues de l’Ecole et de la - Convention avec Morbihan Energies pour 4 lampadaires d’éclairage public rue de l’Ecole

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Délibérations (13)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2

Demande de subvention au Conseil Départemental au titre du « PST » 2018 pour l’aménagement des rues de l’Ecole et de la Chapelle

3

Demande de subvention au Conseil Départemental au titre des « Amendes de Police » 2018 pour l’aménagement et la mise en sécurité routière des rues de l’Ecole et de laChapelle

4

Demande de subvention auprès de la Préfecture au titre de la « DETR » 2018 pour l’aménagement des rues de l’Ecole et de la Chapelle

6

Avenant n° 1 à la convention de maîtrise d’œuvre avec le cabinet URBAE pour l’aménagement des rues de l’Ecole et de la Chapelle

8

Mise en place d’une ligne de trésorerie de 150.000 € contractée auprès du Crédit Agricole du Morbihan

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
1

Validation de l’aménagement des rues de l’Ecole et de la Chapelle

5

Convention avec Morbihan Energies pour 4 lampadaires d’éclairage public rue de l’Ecole

7

Choix d’un coordonnateur SPS pour les travaux d’aménagement des rues de l’Ecole et de la Chapelle

👥 Ressources humaines 2 délibérations
9

Révision statutaire de CAP Atlantique en vue de l’adhésion à l’EPTB de la Vilaine

12

Délibération portant création d’emplois budgétaires non permanents

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
10

Approbation du Schéma Directeur Vélo de CAP Atlantique

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
11

« OAP face mairie » : convention de Co — maîtrise d’ouvrage avec SILENE et groupement de commande pour la maîtrise d’œuvre de l’aménagement

📄 Autres decisions 1 délibération
13

Révision des statuts du SDEM

WEB capatlantique:215600305_deliberations-liste:2018-02-27
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