Conseil municipal du 2018-03-20

Camoël 20 mars 2018 16 délibérations
Document source

16

délibérations

14

Finances & Budget

1

Culture & Patrimoine

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

16 délibérations - Approbation des Comptes de Gestion 2017 du Port de Vieille Roche - Approbation du Compte Administratif 2017 de la Commune - Vote du Budget Primitif 2018 de la Commune - Budget Primitif 2018 : vote des subventions aux associations - Convention de Co-maîtrise d’ouvrage avec CAP Atlantique pour l’aménagement de la rue de la Chapelle - Affectation du résultat de l’année 2017 du compte administratif du Port de Vieille Roche - Approbation du Compte Administratif 2017 du lotissement Espace du Clos du Pont - Approbation des Comptes de Gestion 2017 de la Commune - Vote du Budget Primitif 2018 du Lotissement « Espace du Clos du Pont » - Vote des contributions directes pour 2018 - Urbanisme : Avenant à la convention de mise à disposition du service mutualisé d’instruction des Autorisations du Droit - Approbation des Comptes de Gestion 2017 du lotissement « Espace du Clos du Pont » - Vote du Budget Primitif 2018 du Port de Vieille Roche - Affectation du résultat de l’année 2017 du compte administratif de la commune - Subvention 2018 à LA FÉDÉ pour l’animation « enfance-jeunesse » et l’accueil périscolaire - Approbation du Compte Administratif 2017 du Port de Vieille Roche

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Délibérations (16)

💶 Finances & Budget 14 délibérations
14

Approbation des Comptes de Gestion 2017 de la Commune

15

Approbation des Comptes de Gestion 2017 du Port de Vieille Roche

16

Approbation des Comptes de Gestion 2017 du lotissement « Espace du Clos du Pont »

17

Approbation du Compte Administratif 2017 de la Commune

18

Approbation du Compte Administratif 2017 du Port de Vieille Roche

19

Approbation du Compte Administratif 2017 du lotissement Espace du Clos du Pont

20

Affectation du résultat de l’année 2017 du compte administratif de la commune

21

Affectation du résultat de l’année 2017 du compte administratif du Port de Vieille Roche

22

Vote des contributions directes pour 2018

23

Vote du Budget Primitif 2018 de la Commune

24

Vote du Budget Primitif 2018 du Port de Vieille Roche

25

Vote du Budget Primitif 2018 du Lotissement « Espace du Clos du Pont »

26

Budget Primitif 2018 : vote des subventions aux associations

27

Subvention 2018 à LA FÉDÉ pour l’animation « enfance-jeunesse » et l’accueil périscolaire

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
28

Convention de Co — maîtrise d’ouvrage avec CAP Atlantique pour l’aménagement de la rue de la Chapelle

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
29

Urbanisme : Avenant à la convention de mise à disposition du service mutualisé d’instruction des Autorisations du Droit des Sols de CAP Atlantique

WEB capatlantique:215600305_deliberations-liste:2018-03-20
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