20 mars 2018
16
délibérations
14
Finances & Budget
1
Culture & Patrimoine
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Approbation des Comptes de Gestion 2017 de la Commune
Approbation des Comptes de Gestion 2017 du Port de Vieille Roche
Approbation des Comptes de Gestion 2017 du lotissement « Espace du Clos du Pont »
Approbation du Compte Administratif 2017 de la Commune
Approbation du Compte Administratif 2017 du Port de Vieille Roche
Approbation du Compte Administratif 2017 du lotissement Espace du Clos du Pont
Affectation du résultat de l'année 2017 du compte administratif de la commune
Affectation du résultat de l'année 2017 du compte administratif du Port de Vieille Roche
Vote des contributions directes pour 2018
Vote du Budget Primitif 2018 de la Commune
Vote du Budget Primitif 2018 du Port de Vieille Roche
Vote du Budget Primitif 2018 du Lotissement « Espace du Clos du Pont »
Budget Primitif 2018 : vote des subventions aux associations
Subvention 2018 à LA FÉDÉ pour l'animation « enfance-j'eunesse » et l'accueil périscolaire
Convention de Co — maîtrise d'ouvrage avec C'AP Atlantique pour l'aménagement de la rue de la Chapelle
Urbanisme : Avenant à la convention de mise à disposition du service mutualisé d'instruction des Autorisations du Droit des Sols de CAP Atlantique
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