Conseil municipal du 2018-12-04
Camoël
4 décembre 2018
7 délibérations
7
délibérations
4
Finances & Budget
2
Autres decisions
1
Culture & Patrimoine
Résumé
Synthèse
7 délibérations
- Décisions modificatives au budget de la Commune
- Emprunt de 300,000 € au Crédit Mutuel pour aménagement rues Ecole Chapelle
- Vente par EPF Bretagne à Guy GOURET parcelle 31 m² emprise OAP Les Gapois
- Espace Autonomie Est Morbihan - Convention de service unifié
- CLECT - Approbation rapport 2018
- Exécution partielle dépenses d'investissement avant votre budget primitif 2019
- Convention équipements sportifs - Participation financière 2018
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Finances & Budget
4 délibérations
54
Emprunt de 300,000 € au Crédit Mutuel pour aménagement rues Ecole Chapelle
55
Décisions modificatives au budget de la Commune
56
Exécution partielle dépenses d'investissement avant votre budget primitif 2019
60
Convention équipements sportifs — Participation financière 2018
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Autres decisions
2 délibérations
57
CLECT — Approbation rapport 2018
59
Espace Autonomie Est Morbihan — Convention de service unifié
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Culture & Patrimoine
1 délibération
58
Vente par EPF Bretagne à Guy GOURET parcelle 31 m² emprise OAP Les Gapois
WEB
capatlantique:215600305_deliberations-liste:2018-12-04
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