Conseil municipal du 2018-10-16

Camoël 16 octobre 2018 11 délibérations
Document source

11

délibérations

3

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

2

Environnement

Résumé

Synthèse

11 délibérations - CAP Atlantique : approbation rapports 2017 eau-assainissement-déchets - Création d'un terrain à bosses - Sortie fin de mandat du Conseil Municipal - Loyer 2019 local ADMR - Groupement de commande fourniture produits d'entretien et machines nettoyage - Montant 2018 indemnité gardiennage église - Nom de l'OAP en face la mairie et de sa future voie - CAP Atlantique : renouvellement dispositif conseil en énergie partagé - Rapport annuel de Morbihan Energies - Avenant à convention service mutualisé ADS - volet facturation - CAP Atlantique : révision des statuts

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Délibérations (11)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
43

Montant 2018 indemnité gardiennage église

44

Loyer 2019 local ADMR

53

Sortie fin de mandat du Conseil Municipal

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
46

Groupement de commande fourniture produits d'entretien et machines nettoyage

47

Avenant à convention service mutualisé ADS - volet facturation

52

Création d'un terrain à bosses

🌱 Environnement 2 délibérations
48

CAP Atlantique : renouvellement dispositif conseil en énergie partagé

50

CAP Atlantique : approbation rapports 2017 eau-assainissement-déchets

📄 Autres decisions 2 délibérations
49

CAP Atlantique : révision des statuts

51

Rapport annuel de Morbihan Energies

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
45

Nom de l'OAP en face la mairie et de sa future voie

WEB capatlantique:215600305_deliberations-liste:2018-10-16
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