26 mars 2019
21
délibérations
14
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (21)
Approbation compte de gestion 2018 de la Commune
Approbation compte de gestion 2018 du Port de Vieille Roche
Approbation compte de gestion 2018 du lotissement Espace du Clos du Pont
Approbation du compte administratif 2018 de la Commune
Approbation du compte administratif 2018 du Port de Vieille Roche
Approbation du compte administratif 2018 du lotissement Espace du Clos du Pont
Affectation résultat 2018 du compte administatif de la Commune
Affectation résultat 2018 du compte administratif du Port de Vieille Roche
Vote des contributions directes pour 2019
Vote du budget primitif 2019 de la Commune
Vote du budget primitif 2019 du Port de Vieille Roche
Vote du budget primitif 2019 du lotissement Espace du Clos du Pont
Budget primitif 2019 — vote des subventions aux associations
Subvention 2019 à La FÉDÉ pour l'enfance-j'eunesse et accueil périscolaire
Saisine CDNPS et CDPENAF extension hangar agricole Jean-Charles PERRAUD
Transfert du Département à Commune aire stationnement RD Vieille Roche
Incorporation domaine communal bien sans maître AE 277
Cession par EPF Bretagne à S'ILENE emprise lotissement communal Les Gapois
Convention avec ORANGE l'ocation terrain installation antenne radiotéléphonie
Compagnie des Ports du Morbihan — modification des statuts
Service civique mutualisé pour médiathèques Camoël et Assérac
📬 Suivre Camoël
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.