Conseil municipal du 2019-03-26

Camoël 26 mars 2019 21 délibérations
Document source

21

délibérations

14

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

21 délibérations - Incorporation domaine communal bien sans maître AE 277 - Compagnie des Ports du Morbihan - modification des statuts - Approbation compte de gestion 2018 du Port de Vieille Roche - Affectation résultat 2018 du compte administratif du Port de Vieille Roche - Approbation compte de gestion 2018 de la Commune - Approbation du compte administratif 2018 du Port de Vieille Roche - Approbation du compte administratif 2018 de la Commune - Service civique mutualisé pour médiathèques Camoël et Assérac - Transfert du Département à Commune aire stationnement RD Vieille Roche - Cession par EPF Bretagne à SILENE emprise lotissement communal Les Gapois - Affectation résultat 2018 du compte administatif de la Commune - Approbation compte de gestion 2018 du lotissement Espace du Clos du Pont - Vote du budget primitif 2019 de la Commune - Vote du budget primitif 2019 du lotissement Espace du Clos du Pont - Budget primitif 2019 - vote des subventions aux associations - Convention avec ORANGE location terrain installation antenne radiotéléphonie - Approbation du compte administratif 2018 du lotissement Espace du Clos du Pont - Vote du budget primitif 2019 du Port de Vieille Roche - Vote des contributions directes pour 2019 - Subvention 2019 à La FÉDÉ pour l'enfance-jeunesse et accueil périscolaire

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Délibérations (21)

💶 Finances & Budget 14 délibérations
8

Approbation compte de gestion 2018 de la Commune

9

Approbation compte de gestion 2018 du Port de Vieille Roche

10

Approbation compte de gestion 2018 du lotissement Espace du Clos du Pont

11

Approbation du compte administratif 2018 de la Commune

12

Approbation du compte administratif 2018 du Port de Vieille Roche

13

Approbation du compte administratif 2018 du lotissement Espace du Clos du Pont

14

Affectation résultat 2018 du compte administatif de la Commune

15

Affectation résultat 2018 du compte administratif du Port de Vieille Roche

16

Vote des contributions directes pour 2019

17

Vote du budget primitif 2019 de la Commune

18

Vote du budget primitif 2019 du Port de Vieille Roche

19

Vote du budget primitif 2019 du lotissement Espace du Clos du Pont

20

Budget primitif 2019 — vote des subventions aux associations

21

Subvention 2019 à La FÉDÉ pour l'enfance-jeunesse et accueil périscolaire

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
22

Saisine CDNPS et CDPENAF extension hangar agricole Jean-Charles PERRAUD

25

Transfert du Département à Commune aire stationnement RD Vieille Roche

26

Incorporation domaine communal bien sans maître AE 277

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
24

Cession par EPF Bretagne à SILENE emprise lotissement communal Les Gapois

27

Convention avec ORANGE location terrain installation antenne radiotéléphonie

📄 Autres decisions 1 délibération
23

Compagnie des Ports du Morbihan — modification des statuts

👥 Ressources humaines 1 délibération
28

Service civique mutualisé pour médiathèques Camoël et Assérac

WEB capatlantique:215600305_deliberations-liste:2019-03-26
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