Conseil municipal du 2019-07-09

Camoël 9 juillet 2019 23 délibérations
Document source

23

délibérations

14

Finances & Budget

4

Autres decisions

1

Environnement

Résumé

Synthèse

23 délibérations - Tarifs 2020 du Port de Vieille Roche - Vente à Mme CIMAROSTI parcelle AK 516 Espace du Clos du Pont - Tarif vente bois débité - Convention participation frais scolaires école publique de FEREL - Avenant à convention service unifié Espace Autnomie Est Morbihan - Fonds de concours CAP Atlantique Lotissement les Gapois et achat tracteur - Tarifs 2020 droits de place - CAP Atlantique adhésion service mutualisé délégué protection des données - Demande subvention au Département entretien voirie hors agglomération - Tarifs 2020 concessions cimetière, columbarium et cavurnes - Nomination de membres du Conseil Portuaire du Port de Vieille Roche - Loyer 2020 local ADMR - Décisions modificatives aux budgets de la Commune et du Port - Tarifs 2020 locations gîtes - Achat de la licence IV du Bar-restaurant "Rive-Gauche" - Tarifs 2020 location salle polyvalente - Création au 01.01.2020 2ème poste DGS non fonctionnel (binôme avant retraite) - Tarifs 2020 médiathèque - Vente tronçon chemin 45 La Grée à M. TESSIER et Mme BOSCHÉ - Montant 2019 indemnité gardiennage église

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Délibérations (23)

💶 Finances & Budget 14 délibérations
29

Tarifs 2020 du Port de Vieille Roche

30

Tarifs 2020 location salle polyvalente

31

Tarifs 2020 locations gîtes

32

Tarifs 2020 médiathèque

33

Tarifs 2020 concessions cimetière, columbarium et cavurnes

34

Tarifs 2020 droits de place

35

Loyer 2020 local ADMR

36

Tarif vente bois débité

37

Montant 2019 indemnité gardiennage église

38

Convention équipements sportifs — Participation financière 2018

41

Achat de la licence IV du Bar — restaurant "Rive-Gauche"

42

Décisions modificatives aux budgets de la Commune et du Port

44

Demande subvention au Département entretien voirie hors agglomération

45

Fonds de concours CAP Atlantique Lotissement les Gapois et achat tracteur

📄 Autres decisions 4 délibérations
39

Vente tronçon chemin 45 La Grée à M. TESSIER et Mme BOSCHÉ

43

Nomination de membres du Conseil Portuaire du Port de Vieille Roche

47

Composition du Conseil Communautaire — Mandat 2020-2026

50

Avenant à convention service unifié Espace Autnomie Est Morbihan

🌱 Environnement 1 délibération
40

Vente à Mme CIMAROSTI parcelle AK 516 Espace du Clos du Pont

💻 Numérique 1 délibération
46

CAP Atlantique adhésion service mutualisé délégué protection des données

🏛️ Administration 1 délibération
48

Pouvoirs du Maire — Délégation du Conseil Municipal

🎓 Éducation 1 délibération
49

Convention participation frais scolaires école publique de FEREL

👥 Ressources humaines 1 délibération
51

Création au 01.01.2020 2ème poste DGS non fonctionnel (binôme avant retraite)

WEB capatlantique:215600305_deliberations-liste:2019-07-09
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