9 juillet 2019

Tarifs 2020 du Port de Vieille Roche

Tarifs 2020 location salle polyvalente

Tarifs 2020 locations gîtes

Tarifs 2020 médiathèque

Tarifs 2020 concessions cimetière, columbarium et cavurnes

Tarifs 2020 droits de place

Loyer 2020 local ADMR

Tarif vente bois débité

Montant 2019 indemnité gardiennage église

Convention équipements sportifs — Participation financière 2018

Achat de la licence IV du Bar — restaurant "Rive-Gauche"

Décisions modificatives aux budgets de la Commune et du Port

Demande subvention au Département entretien voirie hors agglomération

Fonds de concours CAP Atlantique Lotissement les Gapois et achat tracteur

Vente tronçon chemin 45 La Grée à M. TESSIER et Mme BOSCHÉ

Nomination de membres du Conseil Portuaire du Port de Vieille Roche

Composition du Conseil Communautaire — Mandat 2020-2026

Avenant à convention service unifié Espace Autnomie Est Morbihan

Vente à Mme CIMAROSTI parcelle AK 516 Espace du Clos du Pont

CAP Atlantique adhésion service mutualisé délégué protection des données

Pouvoirs du Maire — Délégation du Conseil Municipal

Convention participation frais scolaires école publique de FEREL

Création au 01.01.2020 2ème poste DGS non fonctionnel (binôme avant retraite)