CM
10 décembre 2019
Camoël
8 délibérations
8
délibérations
2
Ressources humaines
2
Urbanisme & Travaux
2
Culture & Patrimoine
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Délibérations (8)
Ressources humaines
2 délibérations
60
Prime de fin dannée 2019
61
Révision du RIFSEEP à compter du 1er janvier 2020
Urbanisme & Travaux
2 délibérations
64
Avenant Préfecture pour télétransmission documents d'urbanisme
66
Motifs retrait projet acquisition bâtiment ex-restaurant
Culture & Patrimoine
2 délibérations
65
Vente lot Espace Clos du Pont à M. Benoit FOURMONT
67
Lancement enquête publique chemin de Kermadet
Finances & Budget
1 délibération
62
Exécution partielle dépenses investissement avant vote BP 2020
Autres decisions
1 délibération
63
CLECT approbation du rapport 2019
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