Conseil municipal du 2019-12-10
Camoël
10 décembre 2019
8 délibérations
8
délibérations
2
Ressources humaines
2
Urbanisme & Travaux
2
Culture & Patrimoine
Résumé
Synthèse
8 délibérations
- CLECT approbation du rapport 2019
- Avenant Préfecture pour télétransmission documents d'urbanisme
- Lancement enquête publique chemin de Kermadet
- Exécution partielle dépenses investissement avant vote BP 2020
- Vente lot Espace Clos du Pont à M. Benoit FOURMONT
- Prime de fin d'année 2019
- Révision du RIFSEEP à compter du 1er janvier 2020
- Motifs retrait projet acquisition bâtiment ex-restaurant
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Ressources humaines
2 délibérations
60
Prime de fin d'année 2019
61
Révision du RIFSEEP à compter du 1er janvier 2020
🏗️
Urbanisme & Travaux
2 délibérations
64
Avenant Préfecture pour télétransmission documents d'urbanisme
66
Motifs retrait projet acquisition bâtiment ex-restaurant
🎭
Culture & Patrimoine
2 délibérations
65
Vente lot Espace Clos du Pont à M. Benoit FOURMONT
67
Lancement enquête publique chemin de Kermadet
💶
Finances & Budget
1 délibération
62
Exécution partielle dépenses investissement avant vote BP 2020
📄
Autres decisions
1 délibération
63
CLECT approbation du rapport 2019
WEB
capatlantique:215600305_deliberations-liste:2019-12-10
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