Conseil municipal du 2019-10-22

Camoël 22 octobre 2019 8 délibérations
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8

délibérations

4

Finances & Budget

2

Autres decisions

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

8 délibérations - Tarif vente bois débité 50 € le stère - Subvention exceptionnelle de 300 € à l'Outil en main Estuaire Vilaine - Admission en non-valeur titre civelles port de 2018 pour 230 € - Création au 01.01.2020 2ème poste DGS sur grade Rédacteur - Rapports 2018 CAP Atlantique eau-assainissement-pluvial-piscines-parc auto - Adhésion groupement commande numérisation actes état civil - Rapport annuel 2018 Morbihan Energies - Décisions modificatives n° 2 au budget primitif 2019 de la Commune

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Délibérations (8)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
53

Décisions modificatives n° 2 au budget primitif 2019 de la Commune

54

Admission en non — valeur titre civelles port de 2018 pour 230 €

55

Subvention exceptionnelle de 300 € à l'Outil en main Estuaire Vilaine

56

Tarif vente bois débité 50 € le stère

📄 Autres decisions 2 délibérations
57

Adhésion groupement commande numérisation actes état civil

58

Rapport annuel 2018 Morbihan Energies

👥 Ressources humaines 1 délibération
52

Création au 01.01.2020 2ème poste DGS sur grade Rédacteur

⚽ Sport 1 délibération
59

Rapports 2018 CAP Atlantique eau — assainissement-pluvial-piscines-parc auto

WEB capatlantique:215600305_deliberations-liste:2019-10-22
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