Conseil municipal du 2025-01-13

Camors 13 janvier 2025 1 délibération
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Urbanisme & Travaux

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1 délibérations - Non exercice du droit de préemption - Renonciation à acquérir - Liste récapitulative Année 2024

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Délibérations (1)

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

Non exercice du droit de préemption — Renonciation à acquérir - Liste récapitulative Année 2024

WEB megalis:2025:20494:2025-01-13
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