CM

16 décembre 2024

Camors 24 délibérations

24

délibérations

8

Ressources humaines

3

Finances & Budget

3

Autres decisions

Résumé

Synthèse

24 délibérations - DM numéro 03 - Décision modificative de crédits n° 02 - Convention avec le CDG 56 pour les missions facutltatives en 2025 et 2026 - Mise à jour du règlement intérieur des services - Informations diverses - Nomination d'un secrétaire de séance et secrétaire auxiliaire - Gestion de crise et nomination d'un référent TEMPETE - Mise à jour du règlement de formation des agents - Appel à projets OAP Parc Bras et Offres ESPACIL retenue (annule et remplace délibération du CM du 08 04 2024) - Rapport triennal 2024 d'artificialisation des sols - Création du forfait "mobilités durables" - Mise en place d'une participation Employeur pour Santé et Prévoyance - Mise à jour des autorisations spéciales d'absences - Communication des décisions du Maire - Communication de rapports d'activités 2023 - Signature d'une convention avec le CDG 56 pour les missions facultatives - Signature d'une convention avec le CDG 56 - Mission ACFI - Rapport final du Schéma de défense extérieure contre l'incendie - Mise à jour du tableau des effectifs dont la DHS - Adoption du procès - verbal de la séance du CM du 03/10/2024
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Délibérations (24)

👥 Ressources humaines 8 délibérations
2024

Convention avec le CDG 56 pour l'es missions facutltatives en 2025 et 2026

2024

Mise à jour du règlement intérieur des services

2024

Informations diverses

2024

Mise à jour du règlement de formation des agents

2024

Création du forfait "mobilités durables"

2024

Mise en place d'une participation Employeur pour S'anté et Prévoyance

2024

Mise à jour des autorisations spéciales dabsences

2024

Mise à jour du tabl'eau des effectifs dont la DHS

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2024

DM numéro 03

2024

Décision modificative de crédits n° 02

2024

Autorisation donnée au maire dengager, de liquider et de mandater les dépenses d'investissement

📄 Autres decisions 3 délibérations
2024

Nomination d'un secrétaire de séance et secrétaire auxiliaire

2024

Adoption du procès — verbal de la séance du CM du 03/10/2024

2024

Ouverture de séance - Quorum

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
2024

Gestion de crise et nomination d'un référent TEMPETE

2024

Appel à projets OAP Parc Bras et Offres ESPACIL retenue (annule et remplace délibération du CM du 08 04 2024)

2024

Rapport final du Schéma de défense extérieure contre lincendie

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Rapport triennal 2024 dartificialisation des sols

2024

Avis PPGDID Plan partenarial de gestion de la demande de logement social 2025 / 2031

🏛️ Administration 2 délibérations
2024

Communication des décisions du Maire

2024

Communication de rapports d'activités 2023

🌱 Environnement 2 délibérations
2024

Signature d'une convention avec le CDG 56 pour les missions facultatives

2024

Signature d'une convention avec le CDG 56 - Mission ACFI

🛡️ Sécurité 1 délibération
2024

Comptes rendus de réunions — structures intercommunales et commissions municipales

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