16 décembre 2024
24
délibérations
8
Ressources humaines
3
Finances & Budget
3
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (24)
Convention avec le CDG 56 pour les missions facutltatives en 2025 et 2026
Mise à jour du règlement intérieur des services
Informations diverses
Mise à jour du règlement de formation des agents
Création du forfait "mobilités durables"
Mise en place d'une participation Employeur pour S'anté et Prévoyance
Mise à jour des autorisations spéciales dabsences
Mise à jour du tableau des effectifs dont la DHS
DM numéro 03
Décision modificative de crédits n° 02
Autorisation donnée au maire dengager, de liquider et de mandater les dépenses d'investissement
Nomination d'un secrétaire de séance et secrétaire auxiliaire
Adoption du procès — verbal de la séance du CM du 03/10/2024
Ouverture de séance - Quorum
Gestion de crise et nomination d'un référent TEMPETE
Appel à projets OAP Parc Bras et Offres ESPACIL retenue (annule et remplace délibération du CM du 08 04 2024)
Rapport final du Schéma de défense extérieure contre lincendie
Rapport triennal 2024 dartificialisation des sols
Avis PPGDID Plan partenarial de gestion de la demande de logement social 2025 / 2031
Communication des décisions du Maire
Communication de rapports d'activités 2023
Signature d'une convention avec le CDG 56 pour les missions facultatives
Signature d'une convention avec le CDG 56 - Mission ACFI
Comptes rendus de réunions — structures intercommunales et commissions municipales
📬 Suivre Camors
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.