Conseil municipal du 2024-12-16

DM numéro 03

Décision modificative de crédits n° 02

Convention avec le CDG 56 pour les missions facutltatives en 2025 et 2026

Mise à jour du règlement intérieur des services

Nomination d'un secrétaire de séance et secrétaire auxiliaire

Gestion de crise et nomination d'un référent TEMPETE

Rapport triennal 2024 d'artificialisation des sols

Mise à jour des autorisations spéciales d'absences

Adoption du procès — verbal de la séance du CM du 03/10/2024

Ouverture de séance - Quorum

Appel à projets OAP Parc Bras et Offres ESPACIL retenue (annule et remplace délibération du CM du 08 04 2024)

Signature d'une convention avec le CDG 56 pour les missions facultatives

Signature d'une convention avec le CDG 56 - Mission ACFI

Mise à jour du tableau des effectifs dont la DHS

Informations diverses

Mise à jour du règlement de formation des agents

Mise en place d'une participation Employeur pour Santé et Prévoyance

Avis PPGDID Plan partenarial de gestion de la demande de logement social 2025 / 2031

Communication des décisions du Maire

Communication de rapports d'activités 2023

Rapport final du Schéma de défense extérieure contre l'incendie

Comptes rendus de réunions — structures intercommunales et commissions municipales

Création du forfait "mobilités durables"

Autorisation donnée au maire d'engager, de liquider et de mandater les dépenses d'investissement