16 décembre 2024
24
délibérations
12
Autres decisions
3
Environnement
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (24)
DM numéro 03
Décision modificative de crédits n° 02
Convention avec le CDG 56 pour les missions facutltatives en 2025 et 2026
Mise à jour du règlement intérieur des services
Nomination d'un secrétaire de séance et secrétaire auxiliaire
Gestion de crise et nomination d'un référent TEMPETE
Appel à projets OAP Parc Bras et Offres ESPACIL retenue (annule et remplace délibération du CM du 08 04 2024)
Rapport triennal 2024 dartificialisation des sols
Mise en place d'une participation Employeur pour S'anté et Prévoyance
Mise à jour des autorisations spéciales dabsences
Adoption du procès — verbal de la séance du CM du 03/10/2024
Ouverture de séance - Quorum
Signature d'une convention avec le CDG 56 pour les missions facultatives
Signature d'une convention avec le CDG 56 - Mission ACFI
Mise à jour du tableau des effectifs dont la DHS
Informations diverses
Mise à jour du règlement de formation des agents
Communication des décisions du Maire
Communication de rapports d'activités 2023
Rapport final du Schéma de défense extérieure contre lincendie
Comptes rendus de réunions — structures intercommunales et commissions municipales
Création du forfait "mobilités durables"
Avis PPGDID Plan partenarial de gestion de la demande de logement social 2025 / 2031
Autorisation donnée au maire dengager, de liquider et de mandater les dépenses d'investissement
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