CM

16 décembre 2024

Camors 24 délibérations

24

délibérations

12

Autres decisions

3

Environnement

2

Ressources humaines

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Délibérations (24)

Autres decisions 12 délibérations
2024

DM numéro 03

2024

Décision modificative de crédits n° 02

2024

Convention avec le CDG 56 pour les missions facutltatives en 2025 et 2026

2024

Mise à jour du règlement intérieur des services

2024

Nomination d'un secrétaire de séance et secrétaire auxiliaire

2024

Gestion de crise et nomination d'un référent TEMPETE

2024

Appel à projets OAP Parc Bras et Offres ESPACIL retenue (annule et remplace délibération du CM du 08 04 2024)

2024

Rapport triennal 2024 dartificialisation des sols

2024

Mise en place d'une participation Employeur pour S'anté et Prévoyance

2024

Mise à jour des autorisations spéciales dabsences

2024

Adoption du procès — verbal de la séance du CM du 03/10/2024

2024

Ouverture de séance - Quorum

Environnement 3 délibérations
2024

Signature d'une convention avec le CDG 56 pour les missions facultatives

2024

Signature d'une convention avec le CDG 56 - Mission ACFI

2024

Mise à jour du tableau des effectifs dont la DHS

Ressources humaines 2 délibérations
2024

Informations diverses

2024

Mise à jour du règlement de formation des agents

Administration 2 délibérations
2024

Communication des décisions du Maire

2024

Communication de rapports d'activités 2023

Sécurité 2 délibérations
2024

Rapport final du Schéma de défense extérieure contre lincendie

2024

Comptes rendus de réunions — structures intercommunales et commissions municipales

Transport & Mobilité 1 délibération
2024

Création du forfait "mobilités durables"

Social & Santé 1 délibération
2024

Avis PPGDID Plan partenarial de gestion de la demande de logement social 2025 / 2031

Finances & Budget 1 délibération
2024

Autorisation donnée au maire dengager, de liquider et de mandater les dépenses d'investissement

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