CM

22 avril 2024

Cancale 31 délibérations

31

délibérations

21

Finances & Budget

8

Urbanisme & Travaux

1

Culture & Patrimoine

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Délibérations (31)

Finances & Budget 21 délibérations
71

Budget supplémentaire 2024 — Budget annexe ZAC des Prés Bosgers

71

Budget supplémentaire 2024 — Budget annexe ZAC du Clos Nogain

71

Budget supplémentaire 2024 — Budget annexe Port de Plaisance

71

Budget supplémentaire 2024 — Budget annexe Camping Municipal

71

Budget supplémentaire 2024 — Budget principal de la commune

71

Affectation du résultat 2023 Budget principal de la commune

71

Compte administratif 2023 — Budget annexe ZAC Prés Bosgers

71

Compte administratif 2023 — Budget annexe ZAC du Clos Nogain

71

Compte administratif 2023 — Budget annexe Parking de la Roulette

71

Compte administratif 2023 — Budget annexe Port de Plaisance

71

Compte administratif 2023 — Budget annexe Camping municipal

71

Compte administratif 2023 — Budget principal de la commune

71

Compte de gestion 2023 — Budget annexe des Prés Bosgers

71

Compte de gestion 2023 — Budget annexe ZAC du Clos N'ogain

71

Compte de gestion 2023 — Budget annexe Parking de la Roulette

71

Compte de gestion 2023 — Budget annexe port de plaisance

71

Compte de gestion 2023 — Budget annexe c'amping municipal

71

Compte de gestion 2023 — Budget principal de la commune

71

Bilan des cessions / acquisitions

73

Rapport annuel sur l'état de la dette — Exercice 2023

75

Festival « La Route des Orgues » — Subvention - Autorisation

Urbanisme & Travaux 8 délibérations
11

Avenant n°1 Marché de maîtrise duvre pour la réalisation de la ZAC du Clos Nogain

11

Résiliation du marché N°2020200001102 — Lot 2 - Marché extension du Musée ATP Charpente bois Liquidation judiciaire

21

Modification simplifiée numéro 7 du Plan Local d'Urbanisme - Conditions de mise à disposition du public

84

Dossier de réalisation de la ZAC du Clos Nogain

84

Dossier de réalisation de la ZAC du Clos Nogain

85

Tarifs de vacation

85

Registre des décisions N°710 — DEC-2024-02-016-DSP à N° N°11-DEC-2024-04-029-DSR

85

Tarifs de vacation

Culture & Patrimoine 1 délibération
32

Affaires foncières - Échange demprises foncières pour alignement rue du Corsaire - Rue des Français Libres - Approbation

Ressources humaines 1 délibération
41

Mise à jour du tableau des effectifs budgétaires au 22.04.2024

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