27 mai 2024
12
délibérations
6
Autres decisions
2
Administration
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Avenant n°2 au marché de maîtrise duvre détudes et de réalisation des espaces publics requalifiés des abords de lancien hôpital de Cancale
Affaires foncières - Convention opérationnelle avec lEPF Bretagne - 4 rue du Général Leclerc - Approbation
Convention fille — SIG - Service unifié sur le territoire du Pays de Saint-Malo - Conventionnement 2023-2027
Mandat à SMA pour la réalisation à léchelle de son territoire de la carte locale de projection du recul du trait de côte - Avis
Registre des décisions N°11 — DEC-2024-04-030-DSP à N°75-DEC-2024-05-035-DG
Remboursement de frais engagés par un agent pour la continuité de service
Délégation du droit de préemption de la commune dans les zones d'activités communales à Saint-Malo Agglomération - Avis
Délégation du droit de préemption de la commune dans les zones d'activités c'ommunautaires à Saint-Malo Agglomération - Avis
Affaires foncières - Acquisition des terrains ZAC du Clos Nogain - Approbation
Mise à jour du tableau des effectifs budgétaires au 27/05/2024 - Avancements de grade 2024
Demandes de subvention auprès de l'État dans le c'adre de l'extension de la vidéoprotection au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la D'élinquance (FIPD)
Participation financière de communes au coût du Réseau dAide Spécialisé aux Enfants en Difficultés (RASED) Approbation
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