Conseil municipal du 2024-04-22

Résiliation du marché N°2020200001102 — Lot 2 - Marché extension du Musée ATP Charpente bois Liquidation judiciaire

Budget supplémentaire 2024 — Budget annexe Port de Plaisance

Budget supplémentaire 2024 — Budget annexe Camping Municipal

Budget supplémentaire 2024 — Budget principal de la commune

Affectation du résultat 2023 Budget principal de la commune

Compte administratif 2023 — Budget annexe Parking de la Roulette

Compte administratif 2023 — Budget annexe Port de Plaisance

Compte administratif 2023 — Budget annexe Camping municipal

Compte administratif 2023 — Budget principal de la commune

Compte de gestion 2023 — Budget annexe des Prés Bosgers

Compte de gestion 2023 — Budget annexe Parking de la Roulette

Compte de gestion 2023 — Budget annexe port de plaisance

Compte de gestion 2023 — Budget annexe camping municipal

Compte de gestion 2023 — Budget principal de la commune

Rapport annuel sur létat de la dette — Exercice 2023

Festival « La Route des Orgues » — Subvention - Autorisation

Tarifs de vacation

Tarifs de vacation

Avenant n°1 Marché de maîtrise duvre pour la réalisation de la ZAC du Clos Nogain

Modification simplifiée numéro 7 du Plan Local dUrbanisme - Conditions de mise à disposition du public

Budget supplémentaire 2024 — Budget annexe ZAC des Prés Bosgers

Budget supplémentaire 2024 — Budget annexe ZAC du Clos Nogain

Compte administratif 2023 — Budget annexe ZAC Prés Bosgers

Compte administratif 2023 — Budget annexe ZAC du Clos Nogain

Compte de gestion 2023 — Budget annexe ZAC du Clos Nogain

Bilan des cessions / acquisitions

Dossier de réalisation de la ZAC du Clos Nogain

Dossier de réalisation de la ZAC du Clos Nogain

Affaires foncières - Échange demprises foncières pour alignement rue du Corsaire - Rue des Français Libres - Approbation

Registre des décisions N°710 — DEC-2024-02-016-DSP à N° N°11-DEC-2024-04-029-DSR

Mise à jour du tableau des effectifs budgétaires au 22.04.2024