16 avril 2014

Composition de la commission d'appel d'offres pour les marchés publics de la Ville de Cannes - dépôt de liste de candidats - Certificat administratif

Port de Cannes I (vieux port) — Désignation du représentant de la commune et de son suppléant au Conseil Portuaire - Certificat administratif

Ports de plaisance de Cannes — Approbation de la nouvelle composition des membres du conseil d'exploitation de la régie des ports communaux - Certificat administratif

Démocratie participative — Création de la Commission Consultative des Services Publics Locaux - Désignation des membres - Certificat administratif

Désignation des représentants de la Ville au sein du Conseil d'Administration de l'Office Public de lHabitat de Cannes et Rive Droite du Var - Certificat Administratif

Centre Hospitalier de Cannes — Désignation des représentants de la Ville au Conseil de Surveillance - Certificat administratif

Centre de long séjour de Vallauris — Désignation du représentant de la Ville - Certificat administratif

Comité d'Administration de la Caisse des Ecoles de la Ville de Cannes - Désignation des représentants de la Ville - Certificat administratif

Désignation des représentants de la Ville au sein de divers syndicats intercommunaux - Syndicat Intercommunal des Communes Alimentées par les Canaux de la Siagne et du Loup (SICASIL) - Certificat administratif

Désignation des représentants de la Ville au sein de divers syndicats intercommunaux - Syndicat Intercommunal de la Siagne et de ses Affluents (S.I.S.A.) - Certificat administratif

Désignation des représentants de la Ville au sein de divers syndicats intercommunaux - Syndicat Intercommunal pour la Protection du Littoral Ouest contre la Pollution (S.I.P.L.O.P.) - Certificat administratif

Désignation des représentants de la Ville au sein de divers syndicats intercommunaux - Syndicat Intercommunal d'Assainissement Unifié du Bassin Cannois (S.I.A.U.B.C.) - Certificat administratif

Désignation des représentants de la Ville au sein de divers syndicats intercommunaux - Syndicat de Gestion d'une Fourrière Intercommunale (S.G.F.I.) - Certificat administratif

Désignation des représentants de la Ville au sein de divers syndicats intercommunaux - Syndicat Intercommunal du Contrat de Baie des Golfes de Lérins (S.I.G.L.E) - Certificat administratif

Désignation des représentants de la Ville au sein de divers syndicats intercommunaux - Syndicat Intercommunal des Collectivités Territoriales Informatisées des Alpes Méditerranée (S.I.C.T.I.A.M) - Certificat administratif

Syndicat d'initiative de Cannes — Certificat Administratif

Crématorium — Régie - Désignation des membres du Conseil d'Exploitation - Certificat Administratif

Désignation d'un Conseiller Municipal chargé des questions de défense - Certificat Administratif

Désignation des représentants de la Pepinière d'entreprises - Certificat Administratif

Désignation des représentants à la CLECT - Certificat Administratif

Commission d'Indemnisation Amiable des entreprises et commerces dans le cadre de l'opération BHNS Ligne n°1 - Désignation des représentants de la Ville de Cannes - Certificat Administratif

Création de la Commission de Concession d'Aménagement - Dépôt des listes - Certificat administratif

Election d'une commission compétente en matière de procédures européennes de concession de travaux et de services - Dépôt des listes - Certificat administratif

Désignation des représentants de la Ville de Cannes au sein du Conseil d'Administration de la Société d'Economie Mixte Cannoise de Construction et d'Aménagement (SOCACONAM) - Certificat administratif

Désignation d'un représentant de la Ville de Cannes à l'association Logis des Jeunes de Provence - Certificat Administratif

Désignation de représentants de la Ville de Cannes à l'association Mission locale des Pays de Lérins - Certificat Administratif

Election des représentants de la Ville de Cannes au sein d'un Conseil d'Administration du groupement d'intérêt public action sanitaire et sociale Cannes Bel Age" - Dépôt des listes de candidatures - Certificat administratif"

Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S) - Dépôt des listes de candidature des représentants de la ville Certificat Administratif

Etablissements à caractère social et médico-social - Désignation des représentants de la Ville au sein des Conseils de la Vie Sociale - Certificat administratif

Désignation des représentants de la Ville au sein de divers syndicats intercommunaux - Syndicat Intercommunal pour la Protection contre les Inondations et la prévention environnementale de la Frayère et de la Roquebillière (S.I.F.R.O.) - Certificat administratif

Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action sociale (C.C.A.S) - Désignation des représentants de la ville - Certificat Administratif

Désignation des membres de la commission sociale du personnel - Certificat administratif

Désignation d'un Conseiller Municipal pour figurer sur la liste des membres du Conseil de Discipline de Recours - Certificat administratif

Indemnité attribuée aux élus — Certificat Administratif

Indemnité de gestion et de conseil au Receveur Municipal - Certificat Administratif

Délégation de pouvoirs prévue par l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales - Certificat administratif

Délégation donnée à Monsieur le Maire pour saisine pour avis de la Commission Consultative des services publics locaux - Certificat administratif

Délégation de Service Public — Création de la commission d'ouverture des plis - Dépôt des listes de candidatures - Certificat administratif

Rapport d'orientations budgétaires 2014 — Certificat administratif

Désignation des représentants de la Ville de Cannes au sein du Conseil d'Administration de la Société d'Economie Mixte des Evènements Cannois (S.E.M.E.C.) - Certificat administratif

Désignation d'un représentant de la commune de Cannes à la Commission Locale de l'Eau du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux de la Siagne - Certificat administratif

Rapport portant sur la situation en matière de Développement Durable dans les Collectivités Territoriales et les Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) - Année 2013 - Certificat Administratif

Formation et composition des Commissions Municipales - Certificat administratif

Désignation des représentants de la Ville au sein des Conseils d'Administration des lycées et collèges - Certificat administratif

Désignation des Représentants de la Ville aux Conseils des Ecoles Maternelles et Elémentaires - Certificat administratif

Ecoles privées Sous Contrat d'Association - Désignation d'un Représentant de la Ville et de son Suppléant au Sein de l'Organe Délibérant - Certificat administratif

Agence de Déplacements et d'Aménagement des Alpes-Maritimes - Désignation des représentants de la ville de Cannes à l'Assemblée Générale et au Conseil d'Administration - Certificat Administratif

Organisation d'un stage de musique « préparation intensive » sans hébergement par le Conservatoire de Musique et Théâtre de Cannes – Printemps 2014 et d'un stage académie d'été 2014" en juillet 2014 - Certificat Administratif"