23 juin 2014

Aménagement du jardin du souvenir du crématorium - Evolution de l'Autorisation de Programme

Aménagement du parvis au collège des Muriers et embellissement et sécurisation de la rue René Dunan - Demandes de subvention

Poursuite de la réfection et de la sécurisation du boulevard du Riou et aménagement de la place Bergia - Création de l'Autorisation de Programme

Approbation des Comptes Administratifs — Exercice 2013 - Budget principal Ville et budgets annexes Certificat Administratif

Rapport annuel sur la Dette et la Trésorerie 2013

Comptes de gestion du Trésorier Municipal - Exercice 2013 - Budget principal Ville et budgets annexes

Affectation du résultat de fonctionnement 2013 - Budget principal Ville et budgets annexes

Budget principal Ville — Décision modificative n°1 - Exercice 2014 - Budget annexe du Crématorium - Décision modificative n°1 - Exercice 2014

Budget principal Ville — Exercice 2014 - Attribution de subventions de fonctionnement aux associations et autres organismes - Modificatif n°1

Actualisation des tarifs maximaux applicables en 2015 - Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)

Réalisation des opérations d'équipement — Clôture des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement - Budget Principal

Rénovation du terrain synthétique du stade Marcel Domergue au complexe les Mûriers - Création de l'Autorisation de programme

Enfouissement des lignes électriques — Convention de partenariat Ville de Cannes - Electricité Réseau Distribution France (ERDF) au titre de l'application de l'article 8 du contrat de concession pour le développement et l'exploitation du réseau de distribution d'électricité et la fourniture d'énergie électrique

Dons aux associations à caractère social - année 2013

Organisation des Régates Royales 2014 — Convention entre la Ville de Cannes et l'Association Yacht Club de Cannes

Implantation de défibrillateurs entièrement automatiques - Convention de partenariat avec la Fondation CNP Assurances

Agir pour une ville solidaire — Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Approbation du programme d'actions 2014 - Certificat administratif

Prolongation du 1er janvier au 31 décembre 2014 du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi du Bassin Cannois - Actualisation de l'avenant n° 1 au protocole

Dispositif de mise en oeuvre des clauses d'insertion dans la commande publique - Demande de subvention auprès du fonds social européen

Transfert de propriété de la marque Communauté d'agglomération des Pays de Lérins" détenue par la Mairie de Cannes au profit de la Communauté d'agglomération des Pays de Lérins"

Acquisition d'une parcelle de 2 m² située à Cannes la Bocca

Plages naturelles Boulevard du Midi — Louise Moreau" Délégation de Service Public activités nautiques sans moteur - Approbation du choix du délégataire du lot M 1"

Plages naturelles Boulevard du Midi — Louise Moreau" Délégation de Service Public activités nautiques sans moteur - Approbation du choix du délégataire du lot M 2"

Plages naturelles Boulevard Gazagnaire" Délégation de Service Public Activités nautiques sans moteur - Approbation du choix du délégataire du lot G1"

Plages naturelles Boulevard Gazagnaire" Délégation de Service Public Activités nautiques sans moteur - Approbation du choix du délégataire du lot G3"

Plages naturelles Boulevard Gazagnaire" Délégation de Service Public Activités nautiques sans moteur - Déclaration de procédure infructueuse pour le lot G2"

Soutien au logement pour actifs — Conventions passées avec l'Office Public de lHabitat (OPH) de Cannes et Rive droite du Var le 9 octobre 2009 dans le cadre du Plan de Relance et le 17 octobre 2011 pour l'opération les terrasses Victor Hugo - Avenants aux conventions signées. Certificat administratif

Soutien au logement pour actifs — Opération de construction Les Balcons de Lérins - Avenant à la convention d'attribution d'une aide financière de la Ville à Société Anonyme dH.L.M. LOGIREM signée le 29 juin 2012 -

Nouveau Logis Azur — Réaménagement de prêts Caisse des Dépôts et Consignations

Embellissement des quartiers — Subventions dans le cadre des travaux de ravalements de façades

Amélioration des cantines — Signature du contrat d'affermage avec la société COMPASS GROUP France - Certificat Administratif

Lutte contre l'insécurité — Extension du dispositif d'alarme aux commerces et établissements potentiellement vulnérables - Certificat administratif

Aide à la restauration du patrimoine Cannois - Participation financière de la Ville de Cannes aux travaux de restauration de la Chapelle Saint Sauveur et du Monastère fortifié de l'île Saint Honorat - Accord de principe

Incorporation d'un bien sans maître dans le domaine communal cadastré section DK numéro 648 situé Avenue du Château d'Eau à Cannes

Incorporation d'un bien sans maître dans le domaine communal cadastré Section BP numéro 15 situé 14 rue Forville à Cannes

Optimisation de la gestion patrimoniale — Mise en vente de la villa La Bessonne" située 84-88, avenue du Petit Juas à Cannes"

Amélioration de l'utilisation des équipements publics communaux - Evolution des règlements intérieurs du centre aquatique Grand Bleu et des tennis municipaux du Parc Montfleury

Organisation de la traversée à la nage entre les îles de Lerins 2014 - Convention entre la Ville de Cannes et l'association les Amis de l'Ile Sainte Marguerite

Compagnie Arketal Convention d'objectifs au titre des années 2014 - 2015 - 2016

Exposition d'été du Musée de la Mer Plus loin en Méditerranée" - Photographies de Dolorès Marat - Convention entre la Ville de Cannes et La Galerie Françoise BESSON relative à l'organisation"

Projet local d'Education Artistique et Culturelle spectacle vivant - Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles PACA (DRAC PACA)

Organisation des activités estivales 2014 : Expositions Art Primitif ""

Organisation des bals de promo des 3emes des collèges cannois et des classes de terminales des lycées cannois - Subventions exceptionnelles - Convention avec la MJC Ferme Giaume

Délégation de compétences en matière de marchés publics prévue au 4° de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales - Modification de la délibération n° 2 du 16 avril 2014

Renforcement de la propreté urbaine — Convention d'autorisation d'accès sur les voies privées pour le ramassage des déchets ménagers et assimilés

Aide de la Ville de Cannes à la Caisse des Ecoles relative au paiement des cotisations de retraite dues par la Caisse des Ecoles pour ses anciens personnels non titulaires et au financement de livres ou cadeaux offerts aux élèves des écoles publiques cannoises

Plan Climat Ouest 06 : nouvelle convention de partenariat intercollectivité

Animation Estivale de la Bocca — Nocturnes Boccassiennes 2014

Action en faveur de la famille : Convention d'objectifs et de financement relative au lieu d'accueil Enfants-Parents La Ruche" et "Le Relais Assistants Maternels""

Politique de Santé — Création d'une Commission Extra-Municipale de Santé

Attribution d'une récompense aux élèves cannois de 3ème scolarisés à Mandelieu en 2013/2014

Vaccinations publiques — Convention de partenariat avec le Conseil général des Alpes Maritimes

Conseil de Surveillance de la Société Aéroportuaire de Nice Côte d'Azur : désignation du représentant de la Ville de Cannes au poste de censeur

Rencontres du Développement Durable Edition 2014 - Partenariat Ville de Cannes et Ville de Mougins

Ports de plaisance de Cannes — Modification de la composition des membres du conseil d'exploitation de la régie des ports communaux

Action en faveur de la réussite scolaire. Augmentation de la participation de la Ville de Cannes aux séjours en classe découverte pour les élèves des écoles publiques cannoises