CM

7 juillet 2014

Cannes 47 délibérations

47

délibérations

12

Urbanisme & Travaux

11

Culture & Patrimoine

9

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (47)

Urbanisme & Travaux 12 délibérations

Aménagement d'un WC et de rampes d'accès adaptés pour les Personnes à Mobilité Réduite (P.M.R.) à la Maison de l'Enfance du Riou - Demande de subventions - Dépôt d'une déclaration préalable de travaux

Embellissement des quartiers — Subventions dans le cadre des travaux de ravalements de façades

Opération Programmée d'Amélioration Thermique des Bâtiments - Attributions de subventions dans le cadre de travaux

Plages naturelles boulevard du Midi — Louise Moreau - Délégation de Service Public balnéaire - Approbation du choix du candidat délégataire du lot M 4

Plages naturelles boulevard du Midi — Louise Moreau - Délégation de Service Public balnéaire - Approbation du choix du candidat délégataire du lot M 9

Plages naturelles boulevards Jean Hibert, du Midi-Louise Moreau - Délégation de Service Public balnéaire - Approbation du choix du candidat délégataire du lot M 10

Plages naturelles boulevards Jean Hibert, du Midi-Louise Moreau - Délégation de Service Public balnéaire - Approbation du choix du candidat délégataire du lot M 11

Plages naturelles boulevards Jean Hibert, du Midi-Louise Moreau - Délégation de Service Public balnéaire - Approbation du choix du candidat délégataire du lot M 12

Suite de la procédure de délégation de service public d'un parc de stationnement Place Roubaud - Lancement d'un nouveau projet d'aménagement et d'embellissement du secteur le la Place Roubaud

Attribution d'une subvention de fonctionnement exceptionnelle à la Maison des Jeunes et de la Culture Centre Social Coeur de Ranguin

Autorisation de l'acquisition par la S.E.M.E.C. de cent cinquante de ses actions auprès de la société NOGA HOTEL CANNES et réduction du capital de la S.E.M.E.C

Plage artificielle — BIJOU PLAGE - Lot C 27 - Agrément de la donation des parts sociales et de la nouvelle personne physique responsable des clauses du sous-traité

Culture & Patrimoine 11 délibérations

Multiplexe de la Bastide Rouge — Appel à projet en vue de la cession d'une fraction de la parcelle AC n° 558 dite de la Bastide Rouge

L'Opération Suquet des Arts — 30 et 31 août 2014

Animation du quartier République — Bal Musette

Animation de la Bocca — Concours de chant Voices in Cannes" et "Budding Stars" organisés par l'association Cannes Events Production, les samedis 12 juillet et 9 août 2014 - Conventions d'occupation d'une partie du marché de Cannes la Bocca"

Animation estivale — Nocturnes Quai Saint Pierre 2014

Nouveaux locaux pour le Club Bel Age de l'éco-quartier Cannes Maria - Mise à disposition de la villa Les Bleuets

Politique de lutte contre l'insalubrité — Intervention du S.I.A.U.B.C. sur réseau privé

Organisation de manifestations par l'Association les Amis de l'orgue de Cannes" pour l'année 2014 : Convention de Partenariat entre la Ville de Cannes et l'Association les amis de l'orgue de Cannes"

Rencontres de Cannes" — du 5 au 7 décembre 2014 - Convention de partenariat entre la Ville de Cannes et l'Association Arte Filosofia"

Formations I.F.S.I. — Convention de mise à disposition de locaux pour l'Institut de Formation en Soins Infirmiers

Salon des Associations 2014

Finances & Budget 9 délibérations

Travaux de réparation des horloges de quartier - 1°) Convention avec l'Association Diocésaine de Nice - Paroisse Saint Vincent de Lérins - 2°) Convention avec l'Association Diocésaine de Nice - Paroisse Saint Nicolas

Budget Principal Ville — Décision modificative n°2 - Exercice 2014 - Budget Annexe Centre de Formations des Apprentis - Faculté des métiers - Décision modificative n°1- Exercice 2014 - Budget Annexe Crématorium - Décision modificative n°2 - Exercice 2014 - Budget Annexe pour la création et l'aménagement d'une Pépinière d'entreprises - Décision modificative n° 1 - Exercice 2014

Budget Principal — Exercice 2014 - Attributions de subventions de fonctionnement aux associations et autres organismes - Modificatif n°2

Actualisation de la politique tarifaire du mois de juillet 2014 - Recueil des tarifs

Souscription de parts sociales de la Société Locale d'Epargne « Ouest des Alpes-Maritimes », affiliée à la Caisse d'Epargne et de Prévoyance Cote d'Azur - Souscription d'une ligne de trésorerie

Proposition d'une liste de contribuables susceptibles d'être retenus en tant que membres de la Commission communale des Impôts Directs

Solidarité à l'égard de nos aînés — Organisation d'un repas pour les personnes âgées les plus démunies - Convention de partenariat Ville de Cannes/CCAS

Cession à titre onéreux du cheval PHARAON DU TOUNET - Autorisation à Monsieur l'Adjoint délégué de signer l'acte de cession - Certificat administratif

Ouverture du nouveau club Bel Age dans le secteur Cannes Maria - Subvention exceptionnelle d'équipement au profit du GIP Cannes Bel Age

Ressources humaines 5 délibérations

Création d'un poste d'Administrateur Territorial

Détermination du nombre de représentants appelés à siéger au Comité Technique et Comité dHygiène et de Sécurité et des conditions de travail

Mise à disposition d'un agent municipal auprès de la Communauté d'Agglomération des Pays de Lérins

Renouvellement de la mise à disposition de personnel auprès de l'association sportive Cannes Bocca Futsal

Renouvellement de la mise à disposition de personnel auprès de l'association Union Sportive Cannes Bocca Olympique - USCBO

Autres decisions 4 délibérations

Retour des joutes provençales à Cannes — Organisation de la finale du championnat Var Côte d'Azur

Conséquence de la dissolution du S.I.VA.DES. - Convention entre la Communauté d'Agglomération des Pays de Lérins et la Ville de Cannes pour la dissolution du S.I.V.A.D.E.S

Renouvellement de l'adhésion de la Ville de Cannes au French Riviera Cruise Club

Politique des Quartiers et Evénementielle : Estivales 2014 - Opération Ciné-quartier

Sécurité 2 délibérations

Création de la Commission extra — municipale de la mer et du littoral - Désignation des membres

Demandes de subventions auprès de l'Etat pour l'extension du système de vidéoprotection de la Ville de Cannes

Administration 1 délibération

Intercommunalité Ville de Cannes et Communauté d'Agglomération des Pays de Lérins - Convention de moyens généraux pour la gestion des services - Avenant n°1 portant renouvellement pour une durée de six mois

Environnement 1 délibération

Soutien en faveur du développement durable - organisation de concerts dans le cadre de la manifestation Les Plages Electroniques" les 10, 17, 30 juillet, 6 et 14 août 2014"

Sport 1 délibération

Réalisation d'une bretelle d'accès direct à l'autoroute A8 en direction de Nice - Diffuseur de Cannes La Bocca - Convention de financement entre le Département, la Société ESCOTA, et la Ville de Cannes

Social & Santé 1 délibération

Action en faveur de la famille : Renouvellement du conventionnement avec le Conseil Général des Alpes-Maritimes établissant les modalités de sa participation financière au fonctionnement du Relais Assistants Maternels

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