22 septembre 2014
46
délibérations
13
Finances & Budget
12
Culture & Patrimoine
8
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (46)
Action en faveur de l'entretien et de la mise en valeur des édifices cultuels - Réhabilitation de l'église Notre Dame de Bon Voyage - Création de l'Autorisation de Programme
Requalification, élargissement et embellissement du boulevard de la République et de ses abords avec l'aménagement du square Prado - Evolution de l'Autorisation de Programme
Budget Principal Ville — Décision modificative n°3 - Exercice 2014 - Budget Annexe du CFA - Décision modificative n°2 - Exercice 2014 - Budget Annexe du Crématorium - Décision modificative n°3 - Exercice 2014 - Budget annexe des Ports Communaux - Décision modificative n°1 - Exercice 2014
Admission en non — valeur des produits irrécouvrables
Demandes d'exonération de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères pour l'année 2015
Exonérations de l'impôt sur les spectacles - Année 2015
Optimisation de l'organisation administrative - Refacturation des frais généraux du budget principal sur les budgets annexes
Cannes, ville touristique — Adhésion de la Ville à la plateforme Casino Public""
Cannes, ville touristique — Délégation de service public pour l'exploitation du Casino Croisette - Avenant de prorogation du contrat de délégation de service public pour motif d'intérêt général - Avenant de prorogation du bail
Action en faveur de l'accès à l'informatique pour tous - Attribution d'une subvention d'équipement exceptionnelle à l'association Azur Club Informatique
Manifestation sportive à rayonnement international - Organisation de la 7ème édition du Marathon des Alpes-Maritimes Nice-Cannes - Convention entre la Ville de Cannes et l'Association Azur Sport Organisation
Promotion des modes de déplacement doux — Subvention pour l'achat d'un vélo à assistance électrique
Protection du massif forestier de la Croix des Gardes - Demande de subvention pour les postes de garde gestionnaire et agent d'entretien du parc forestier de la Croix des Gardes
Soutien à l'association Adrien : organisation d'un spectacle au profit d'enfants malades le dimanche 7 décembre 2014 : convention de mise à disposition gratuite entre la Ville de Cannes et l'association Adrien
Soutien au développement des activités de THALES ALENIA SPACE FRANCE - Extension du site - Construction d'un bâtiment optique haute technologie - Avenant au bail
Soutien au sport adapté — Mise à disposition de locaux - Villa La Pastourelle" certificat administratif"
Optimisation de la gestion des locaux communaux - résidence Sainte-Jeanne - Quartier de la Frayère à Cannes-La-Bocca
Le sport au service de la santé. Mise à disposition à titre gracieux de la piscine Pierre de Coubertin pour les activités à visée thérapeutique assurées par le CAMSP - Convention entre la Ville de Cannes et le Centre Hospitalier de Cannes
Le sport pour la santé des aînés. Mise en œuvre d'activités physiques aquatiques au profit du GIP Cannes Bel Age - Avenant n°6 à la convention entre la Ville de Cannes et le GIP Cannes Bel Age - Saison 2014-2015
Aide en faveur de la pratique sportive associative. Mise à disposition de la piscine des Oliviers et du gymnase Marcel Pagnol hors la présence d'un représentant de la Ville - Conventions entre la Ville et les associations Cercle des Nageurs de Cannes, ASC du Centre Hospitalier de Cannes, Cannes Sauvetage Côtier, club de plongée ORCA, Tristars de Cannes et ASC Handball
Promotion des sites culturels cannois : convention entre la Ville de Cannes et la Société d'économie mixte pour les évènements cannois (la SEMEC)
Organisation des examens du cycle spécialisé en partenariat avec les Collectivités Territoriales, responsables des Conservatoires classés CRD et CRR de la Région PACA
Cannes, ville culturelle — Soutien du spectacle vivant - Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles PACA (DRAC - PACA) pour des projets d'Education Artistique et Culturelle
Action en faveur de l'entretien et de la mise en valeur du patrimoine culturel – Attribution d'une subvention d'équipement exceptionnelle pour les travaux d'installation et de mise en place d'un système électronique de sécurité dans la Chapelle Bellini
Formations IFSI — Convention de mise à disposition de locaux pour l'Institut de Formations en Soins Infirmiers du Centre Hospitalier
Action en faveur du développement et de la diversification économiques de Cannes - Création d'une zone d'activités économiques et industrielles sur le site dit ANSALDOBREDA à La Bocca - Acquisition foncière - Ouverture d'une Autorisation de Programme
Réhabilitation et mise en conformité des cabanons et locaux d'agrément de l'île Sainte Marguerite - Autorisation à Monsieur le Maire à signer le protocole transactionnel entre la Ville de Cannes et la société d'exercice libéral à responsabilité limitée (SELARL) MILLAT portant sur le marché à procédure adaptée n°07/008
Mise en valeur de la basse vallée de la Siagne - Projet de convention de co-maîtrise d'ouvrage entre la commune de Cannes et le Syndicat Intercommunal d'Assainissement Unifié du Bassin Cannois (S.I.A.U.B.C.) pour la réalisation d'une voie piétonne reliant le complexe tennistique « CANNES GARDEN TENNIS CLUB » au parc de loisirs de la basse vallée de la Siagne
Préservation de l'identité et des paysages de Cannes - Approbation de la modification n°9 du P.L.U
Etablissement public foncier P.A.C.A., un outil de maîtrise foncière pour les territoires - Révision du décret - Avis du Conseil Municipal
Cannes, ville du tourisme d'affaires — Mise à disposition temporaire des dépendances portuaires pour l'organisation de la soirée de gala du salon « Tax Free World Association 2014 » - Approbation de la convention et autorisation de signature
Modernisation du Port Canto — Création d'une station d'avitaillement définitive - Demande d'ouverture d'enquête publique - Dépôt d'une demande de permis de construire
Action en faveur du développement des jardins familiaux et de la basse vallée de la Siagne - Convention de partenariat GrDF/Ville de Cannes pour les jardins familiaux de la basse vallée de la Siagne
Création d'une formation « hôteliers navigants » par la Ville de Cannes au sein du Centre de Formation d'Apprentis Régional, « la Faculté des Métiers »
19ème forum pour l'Emploi, la Formation et les Entreprises - Partenariat entre la Ville de Cannes et la Ville de Mandelieu
Modification du tableau des effectifs
Abrogation de l'indemnité de départ volontaire
Rémunération de personnels médico-sociaux
Actions en faveur du tissu associatif culturel : Mise à disposition de personnel entre la Ville de Cannes et l'Association Espérance de Cannes
Mise à disposition des jardins de la Médiathèque Noailles au profit de l'association des Plages Electroniques
Déontologie publique — Transparence dans l'attribution des jardins familiaux - Constitution de la nouvelle commission et énonciation de critères
CANNES Smart City — Nécessité de renforcer la sécurité du système d'information municipal et de la protection des données - Création de l'Autorisation de Programme
Aide en faveur de l'insertion sociale — Collecte sélective des déchets textiles entre la Ville de Cannes et l'association Montagnhabits - Convention de soutien
Réactualisation du Prix Cannois de l'Excellence Educative 2014
Déclassement et don d'un vélo à assistance électrique pour une loterie organisée dans le cadre de la semaine de la mobilité
Actions de prévention médico — sociale dans les écoles maternelles - Convention avec le Conseil Général des Alpes-Maritimes
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