CM

22 septembre 2014

Cannes 46 délibérations

46

délibérations

13

Finances & Budget

12

Culture & Patrimoine

8

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (46)

Finances & Budget 13 délibérations

Action en faveur de l'entretien et de la mise en valeur des édifices cultuels - Réhabilitation de l'église Notre Dame de Bon Voyage - Création de l'Autorisation de Programme

Requalification, élargissement et embellissement du boulevard de la République et de ses abords avec l'aménagement du square Prado - Evolution de l'Autorisation de Programme

Budget Principal Ville — Décision modificative n°3 - Exercice 2014 - Budget Annexe du CFA - Décision modificative n°2 - Exercice 2014 - Budget Annexe du Crématorium - Décision modificative n°3 - Exercice 2014 - Budget annexe des Ports Communaux - Décision modificative n°1 - Exercice 2014

Admission en non — valeur des produits irrécouvrables

Demandes d'exonération de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères pour l'année 2015

Exonérations de l'impôt sur les spectacles - Année 2015

Optimisation de l'organisation administrative - Refacturation des frais généraux du budget principal sur les budgets annexes

Cannes, ville touristique — Adhésion de la Ville à la plateforme Casino Public""

Cannes, ville touristique — Délégation de service public pour l'exploitation du Casino Croisette - Avenant de prorogation du contrat de délégation de service public pour motif d'intérêt général - Avenant de prorogation du bail

Action en faveur de l'accès à l'informatique pour tous - Attribution d'une subvention d'équipement exceptionnelle à l'association Azur Club Informatique

Manifestation sportive à rayonnement international - Organisation de la 7ème édition du Marathon des Alpes-Maritimes Nice-Cannes - Convention entre la Ville de Cannes et l'Association Azur Sport Organisation

Promotion des modes de déplacement doux — Subvention pour l'achat d'un vélo à assistance électrique

Protection du massif forestier de la Croix des Gardes - Demande de subvention pour les postes de garde gestionnaire et agent d'entretien du parc forestier de la Croix des Gardes

Culture & Patrimoine 12 délibérations

Soutien à l'association Adrien : organisation d'un spectacle au profit d'enfants malades le dimanche 7 décembre 2014 : convention de mise à disposition gratuite entre la Ville de Cannes et l'association Adrien

Soutien au développement des activités de THALES ALENIA SPACE FRANCE - Extension du site - Construction d'un bâtiment optique haute technologie - Avenant au bail

Soutien au sport adapté — Mise à disposition de locaux - Villa La Pastourelle" certificat administratif"

Optimisation de la gestion des locaux communaux - résidence Sainte-Jeanne - Quartier de la Frayère à Cannes-La-Bocca

Le sport au service de la santé. Mise à disposition à titre gracieux de la piscine Pierre de Coubertin pour les activités à visée thérapeutique assurées par le CAMSP - Convention entre la Ville de Cannes et le Centre Hospitalier de Cannes

Le sport pour la santé des aînés. Mise en œuvre d'activités physiques aquatiques au profit du GIP Cannes Bel Age - Avenant n°6 à la convention entre la Ville de Cannes et le GIP Cannes Bel Age - Saison 2014-2015

Aide en faveur de la pratique sportive associative. Mise à disposition de la piscine des Oliviers et du gymnase Marcel Pagnol hors la présence d'un représentant de la Ville - Conventions entre la Ville et les associations Cercle des Nageurs de Cannes, ASC du Centre Hospitalier de Cannes, Cannes Sauvetage Côtier, club de plongée ORCA, Tristars de Cannes et ASC Handball

Promotion des sites culturels cannois : convention entre la Ville de Cannes et la Société d'économie mixte pour les évènements cannois (la SEMEC)

Organisation des examens du cycle spécialisé en partenariat avec les Collectivités Territoriales, responsables des Conservatoires classés CRD et CRR de la Région PACA

Cannes, ville culturelle — Soutien du spectacle vivant - Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles PACA (DRAC - PACA) pour des projets d'Education Artistique et Culturelle

Action en faveur de l'entretien et de la mise en valeur du patrimoine culturel – Attribution d'une subvention d'équipement exceptionnelle pour les travaux d'installation et de mise en place d'un système électronique de sécurité dans la Chapelle Bellini

Formations IFSI — Convention de mise à disposition de locaux pour l'Institut de Formations en Soins Infirmiers du Centre Hospitalier

Urbanisme & Travaux 8 délibérations

Action en faveur du développement et de la diversification économiques de Cannes - Création d'une zone d'activités économiques et industrielles sur le site dit ANSALDOBREDA à La Bocca - Acquisition foncière - Ouverture d'une Autorisation de Programme

Réhabilitation et mise en conformité des cabanons et locaux d'agrément de l'île Sainte Marguerite - Autorisation à Monsieur le Maire à signer le protocole transactionnel entre la Ville de Cannes et la société d'exercice libéral à responsabilité limitée (SELARL) MILLAT portant sur le marché à procédure adaptée n°07/008

Mise en valeur de la basse vallée de la Siagne - Projet de convention de co-maîtrise d'ouvrage entre la commune de Cannes et le Syndicat Intercommunal d'Assainissement Unifié du Bassin Cannois (S.I.A.U.B.C.) pour la réalisation d'une voie piétonne reliant le complexe tennistique « CANNES GARDEN TENNIS CLUB » au parc de loisirs de la basse vallée de la Siagne

Préservation de l'identité et des paysages de Cannes - Approbation de la modification n°9 du P.L.U

Etablissement public foncier P.A.C.A., un outil de maîtrise foncière pour les territoires - Révision du décret - Avis du Conseil Municipal

Cannes, ville du tourisme d'affaires — Mise à disposition temporaire des dépendances portuaires pour l'organisation de la soirée de gala du salon « Tax Free World Association 2014 » - Approbation de la convention et autorisation de signature

Modernisation du Port Canto — Création d'une station d'avitaillement définitive - Demande d'ouverture d'enquête publique - Dépôt d'une demande de permis de construire

Action en faveur du développement des jardins familiaux et de la basse vallée de la Siagne - Convention de partenariat GrDF/Ville de Cannes pour les jardins familiaux de la basse vallée de la Siagne

Ressources humaines 6 délibérations

Création d'une formation « hôteliers navigants » par la Ville de Cannes au sein du Centre de Formation d'Apprentis Régional, « la Faculté des Métiers »

19ème forum pour l'Emploi, la Formation et les Entreprises - Partenariat entre la Ville de Cannes et la Ville de Mandelieu

Modification du tableau des effectifs

Abrogation de l'indemnité de départ volontaire

Rémunération de personnels médico-sociaux

Actions en faveur du tissu associatif culturel : Mise à disposition de personnel entre la Ville de Cannes et l'Association Espérance de Cannes

Vie associative 2 délibérations

Mise à disposition des jardins de la Médiathèque Noailles au profit de l'association des Plages Electroniques

Déontologie publique — Transparence dans l'attribution des jardins familiaux - Constitution de la nouvelle commission et énonciation de critères

Sécurité 1 délibération

CANNES Smart City — Nécessité de renforcer la sécurité du système d'information municipal et de la protection des données - Création de l'Autorisation de Programme

Environnement 1 délibération

Aide en faveur de l'insertion sociale — Collecte sélective des déchets textiles entre la Ville de Cannes et l'association Montagnhabits - Convention de soutien

Autres decisions 1 délibération

Réactualisation du Prix Cannois de l'Excellence Educative 2014

Transport & Mobilité 1 délibération

Déclassement et don d'un vélo à assistance électrique pour une loterie organisée dans le cadre de la semaine de la mobilité

Enfance & Jeunesse 1 délibération

Actions de prévention médico — sociale dans les écoles maternelles - Convention avec le Conseil Général des Alpes-Maritimes

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