24 novembre 2014

Transparence de la vie municipale — Information sur l'exploitation du Casino les Princes - rapport du délégataire exercice 2013 - Société Casinotière du Littoral Cannois (Groupe BARRIERE)

Transparence de la vie municipale — Information sur l'exploitation du Casino Municipal de Cannes Croisette – rapport annuel du délégataire exercice 2013 - Société Fermière du Casino Municipal de Cannes (Groupe BARRIERE)

Transparence de la vie municipale — Information sur l'exploitation du Casino Palm Beach - rapport du délégataire exercice 2013 - Casino de la Pointe Croisette S.A.S. (Groupe PARTOUCHE)

Transparence de la vie municipale — Information sur le service public du tourisme et des congres - rapport du délégataire exercice 2013 - groupement S.E.M.E.C. (Société d'Economie Mixte pour les Evénements Cannois) et la S.P.S.P. (Société de Protection et de Sécurité du Palais)

Embellissement des quartiers — Subventions dans le cadre des travaux de ravalement de façades

Transparence de la vie municipale — Information sur le service de la distribution du gaz - rapport du délégataire exercice 2013 – G.D.F. / G.r.D.F

Transparence de la vie municipale — Information sur le service de développement et de l'exploitation du réseau de distribution d'électricité et de la fourniture d'énergie électrique aux tarifs réglementés - rapport du délégataire exercice 2013 – E.D.F. / E.r.D.F

Elargissement de l'avenue de Vallauris — Avenant n° 1 à la convention constitutive de groupement de commandes pour la passation d'un marché public commun et unique relatif à l'élargissement de la RD 803

Transparence de la vie municipale Information sur le service des activités de manutention de bateaux et d'exploitation de l'aire de carénage sur le port du Moure Rouge - rapport du délégataire exercice 2013 - groupement SARL Denis GAUCHER et de l'artisan Denis GAUCHER

Transparence de la vie municipale Information sur le service d'entretien, d'exploitation et de gestion, de lhélistation « Quai du large » - rapport du délégataire exercice 2013 - Société HELIPARTNER

Action en faveur des modes de déplacement doux - Piste cyclable La Littorale" - Modification des emprises à acquérir par la Ville de Cannes"

Modernisation du Port Canto — Mise en place de la station définitive pour l'avitaillement saisonnier des navires en carburants - Dépôt du dossier et autorisations de signatures afférents à la procédure de déclaration d'Installation Classée

Modernisation du Port Canto — Lancement du Principe d'une délégation de service public de l'avitaillement saisonnier des navires en carburants en 2015 et 2016 dans l'attente de la mise en place de la station définitive

Action en faveur du logement des actifs — Convention avec l'Etablissement Public Foncier P.A.C.A. au-delà du 31 décembre 2014 - Avenant n°6

Action en faveur du logement des actifs — Opération Green Domaine" - 98 logements (39 P.L.U.S., 10 P.L.A.I., 49 P.L.S.) - Attribution d'une aide financière à la Société Anonyme dH.L.M. ERILIA - Avenant n° 1 à la convention signée le 18 août 2014"

Action en faveur du logement des actifs — Opération Les deux rivières" - 40 logements (36 P.L.S. et 4 P.L.U.S.) - Attribution d'une aide financière à la Société dH.L.M. Phocéenne dhabitation - Avenant n°1 à la convention signée le 12 novembre 2013"

Action en faveur du logement des actifs — Réhabilitation du patrimoine de l'Office Public de lHabitat Cannes et Rive Droite du Var - Résidence Les Mouettes" - Attribution d'une aide financière de la Ville"

Action en faveur du logement des actifs — Réhabilitation du patrimoine de l'Office Public de lHabitat Cannes et Rive Droite du Var - Résidence Le Pin parasol" - Attribution d'une aide financière de la Ville"

Action en faveur du logement des actifs — Réhabilitation du patrimoine de l'Office Public de lHabitat de Cannes et Rive droite du Var - Opération Les Mûriers sud" - Garantie d'emprunt"

Transparence de la vie municipale Information sur le service de la restauration scolaire et extrascolaire - rapport du délégataire exercice 2013 - SOGERES

Transparence de la vie municipale Information sur le service des parcs de stationnement - rapport du délégataire exercice 2013 - UNIPARC (INTERPARKING)

Transparence de la vie municipale Information sur le service du parc de stationnement SAINT-NICOLAS - rapport du délégataire exercice 2013 - SOCIETE MEDIACO PARK

Transparence de la vie municipale Information sur le service d'exploitation de la crèche cannes à sucre à la Croix des Gardes - rapport du délégataire exercice 2013 - SOCIETE PEOPLE & BABY

Transparence de la vie municipale Information sur le service des bases nautiques de Cannes et des activités socio-éducatives et sportives du Fort de l'Ile Sainte-Marguerite - rapport du délégataire exercice 2013 - ASSOCIATION CANNES JEUNESSE

Transparence de la vie municipale — Information sur le service public d'exploitation du lot de plage artificielle C2 - Plage LE GOELAND - Rapport du délégataire - Exercice 2013 - SARL LE GOELAND représentée par son gérant, Monsieur JULIEN GRIZZETTI

Transparence de la vie municipale — Information sur le service public d'exploitation du lot de plage artificielle C3 - Plage GRAY D'ALBION - Rapport du délégataire - Exercice 2013 - Société HOTEL GRAY D'ALBION représentée par son directeur général, Monsieur FRANÇOIS PORTIGLIA

Transparence de la vie municipale — Information sur le service public d'exploitation du lot de plage artificielle C4 - Plage LA ROYALE - Rapport du délégataire - Exercice 2013 – SAS PLAGE ROYALE représentée par son gérant, Monsieur MARIO DE SA PEREIRA

Transparence de la vie municipale — Information sur le service public d'exploitation du lot de plage artificielle C5 - Plage CANNES BEACH - Rapport du délégataire - Exercice 2013 - SARL CANNES BEACH représentée par sa gérante, Madame CLAIRE BOUCAU

Transparence de la vie municipale — Information sur le service public d'exploitation du lot de plage artificielle C6 - Plage 45 - Rapport du délégataire - Exercice 2013 - S.A. hotelière du GRAND HOTEL représentée par son président directeur général, Madame JACQUELINE VEYRAC

Plage artificielle — Plage 45 – Agrément de la cession des parts de la S.A. hôtelière du GRAND HOTEL délégataire du lot C6 – Approbation de l'avenant au sous-traité d'exploitation

Transparence de la vie municipale — Information sur le service public d'exploitation des lots de plages artificielles C7 et C8 - Plage BAOLI BEACH - Rapport du délégataire - Exercice 2013 - SA NOGA HOTEL CANNES représentée par son directeur général, Monsieur CHRISTOPHE CAUCINO

Transparence de la vie municipale — Information sur le service public d'exploitation du lot de plage artificielle C9 – Plage LONG BEACH - Rapport du délégataire - Exercice 2013- SARL L.B. représentée par Monsieur BRUNO RICHARD

Transparence de la vie municipale — Information sur le service public d'exploitation du lot de plage artificielle C10 - Plage LE FESTIVAL - Rapport du délégataire - Exercice 2013 – SARL PLAGE DU FESTIVAL représentée par son gérant, Monsieur BRICE COURTADE

Transparence de la vie municipale — Information sur le service public d'exploitation du lot de plage artificielle C11 - Plage L'ANNEX - Rapport du délégataire - Exercice 2013 - SARL FRALCO représentée par son gérant, Monsieur MICKAEL OUNDJIAN

Transparence de la vie municipale — Information sur le service public d'exploitation du lot de plage artificielle C12 - Plage CARLTON - Rapport du délégataire - Exercice 2013 – SNC CARLTON INTERCONTINENTAL CANNES représentée par son directeur des opérations, Monsieur ERIC ACETO

Transparence de la vie municipale — Information sur le service public d'exploitation du lot de plage artificielle C13 - Plage VEGALUNA - Rapport du délégataire - Exercice 2013 - SARL SOLEA représentée par sa gérante, Mademoiselle CECILE BLANC

Transparence de la vie municipale — Information sur le service public d'exploitation du lot de plage artificielle C14 - Plage 3.14 - Rapport du délégataire - Exercice 2013 –Société immobilière CANNOSTA S.A. représentée par son président directeur général, Madame KARINE ELLENA

Transparence de la vie municipale — Information sur le service public d'exploitation du lot de plage artificielle C15 - Plage ONDINE - Rapport du délégataire - Exercice 2013 – SARL ONDINE représentée par son gérant, Monsieur PATRICE ROUSSEL

Transparence de la vie municipale — Information sur le service public d'exploitation du lot de plage artificielle C16 – Plage LA MANDALA - Rapport du délégataire - Exercice 2013 – SAS L'EVASION représentée par sa gérante, Madame MARCELLA BUBOLA CHERQUI

Transparence de la vie municipale — Information sur le service public d'exploitation du lot de plage artificielle C17 - Plage RADO PLAGE - Rapport du délégataire - Exercice 2013 – SARL RADO PLAGE représentée par son gérant, Monsieur OLIVIER ROTONDARO

Transparence de la vie municipale — Information sur le service public d'exploitation du lot de plage artificielle C18 - Plage CROISETTE BEACH - Rapport du délégataire - Exercice 2013 – SARL CALAO CLUB représentée par son gérant, Monsieur MICHEL CHEVILLON

Transparence de la vie municipale — Information sur le service public d'exploitation du lot de plage artificielle C19 – Plage MIRAMAR - Rapport du délégataire - Exercice 2013 - SARL NOUVELLE RESTAURANT BAR PLAGE RESERVE MIRAMAR représentée par Monsieur DAVID ROLLAND

Transparence de la vie municipale — Information sur le service public d'exploitation du lot de plage artificielle C20 - Plage GOLD PLAGE (EX SEASIDE) - Rapport du délégataire - Exercice 2013 – SARL LE ZENITH PLAGE représentée par son gérant, Monsieur CHRISTOPHE DESTRERO

Transparence de la vie municipale — Information sur le service public d'exploitation de lots de plages artificielles C21 et C22 - Plage Z - Rapport du délégataire - Exercice 2013 - Société Hôtelière MARTINEZ CONCORDE SAS représentée par son directeur général, Monsieur RICHARD SCHILLING

Transparence de la vie municipale — Information sur le service public d'exploitation du lot de plage artificielle C23 – Plage LES DUNES - Rapport du délégataire - Exercice 2013 - SARL PLAGE DES DUNES représentée par son gérant, Monsieur JOSEPH GAMON

Transparence de la vie municipale — Information sur le service public d'exploitation du lot de plage artificielle C24 - Plage SOLEIL - Rapport du délégataire - Exercice 2013- Monsieur JULIEN CHAVANT

Transparence de la vie municipale — Information sur le service public d'exploitation du lot de plage artificielle C26 – Plage L'ECRIN -Rapport du délégataire - Exercice 2013 - SARL SPORTING BEACH représentée par son gérant, Monsieur PATRICK TARTARY

Transparence de la vie municipale — Information sur le service public d'exploitation du lot de plage artificielle C27 – Plage BIJOU PLAGE- Rapport du délégataire - Exercice 2013 - SARL BIJOU PLAGE représentée par sa gérante, Madame GAETANE LEPORE DI SOTTO

Transparence de la vie municipale — Information sur le service public d'exploitation du lot de plage du Casino 01 - Plage du MAJESTIC- Rapport du délégataire - Exercice 2013 - Société d'exploitation de la PLAGE DU MAJESTIC représentée par son président, Monsieur NICOLAS GACHET

Transparence de la vie municipale — Information sur le service public d'exploitation du lot de plage à vocation d'activités nautiques à moteur 02 - Plage du Casino - Rapport du délégataire - Exercice 2013 - Monsieur PATRICK YVER

Protection des biens et des personnes — Dégâts liés aux intempéries des 4 et 5 novembre 2014 - Création de l'autorisation de programme

Action en faveur de la réussite scolaire des élèves du primaire - Définition de travaux pour la reconstruction de l'école des Broussailles - Création de l'autorisation de programme de lancement de l'opération

Budget principal Ville — Décision modificative n°4 - Exercice 2014 - Budget annexe du C.F.A. - Décision modificative n°3 - Exercice 2014 - Budget annexe des Ports Communaux - Décision modificative n°2 - Exercice 2014

Budget Principal — Exercice 2014 - Attributions de subventions de fonctionnement aux associations et autres organismes - Modificatif n°3

Reconduction du régime de la taxe d'aménagement

Admission en non — valeur des produits irrécouvrables - Ports Communaux de la Ville de Cannes

Ports Communaux — Contribution de solidarité à verser à la Prudhomie de Pêche de Cannes pour 2014

Indemnités aux pêcheurs professionnels artisans de la Prudhomie de Pêche de Cannes pour 2014

Performance financière — Adhésion de la Ville de Cannes à l'Association Finances - Gestion - Evaluation des collectivités territoriales AFIGESE

Optimisation du patrimoine communal — mise en vente en ligne d'un quad et d'une balayeuse

Action en faveur de l'apprentissage — Faculté des métiers - école hôtelière de Cannes - Réhabilitation du bâtiment - Création de l'autorisation de programme

Action en faveur de l'apprentissage — Demandes de subventions à la Région PACA afin de moderniser et mettre aux normes l'atelier de coiffure et l'atelier boucherie de la Faculté des Métiers - Ecole Hôtelière

Action en faveur de l'apprentissage — Demandes de subventions auprès de la Région P.A.C.A. et des Chambres Consulaires - Mobilité européenne des apprentis de la Faculté des Métiers - Ecole Hôtelière de Cannes - Séjours en groupe Accompagnement des Compétences en Europe et séjours individuels Stage Européen Côte d'Azur Tourisme

Action en faveur de la formation continue et de l'emploi - La nouvelle formation dHôteliers Navigants" - Création de tarifs"

Santé et développement durable — Attribution d'une subvention à la Ligue Nationale Contre le Cancer

Modernisation des cantines — Mise aux normes des équipements de restauration scolaire et extrascolaire - Evolution de l'autorisation de programme

Aide en faveur de la pratique sportive associative : 1) Renouvellement de la convention pluriannuelle de partenariat entre la Ville et le « Club Nautique de la Croisette » 2) Mise à disposition d'un agent municipal à l'Association « Union Sportive Cannes Bocca Olympique » (U.S.C.B.O.) - Passation de l'avenant n°1 à la convention pluriannuelle de partenariat entre la Ville de Cannes et l'U.S.C.B.O. - Etablissement de la convention de mise à disposition de personnel entre la Ville de Cannes et l'U.S.C.B.O

Cannes, ville sûre — Déploiement de la vidéoprotection sur les voies et espaces publics - Evolution de l'autorisation de programme

Aide aux victimes d'infractions pénales — Conventions de partenariat entre la Ville de Cannes et l'association HARJES

Protection contre le risque d'inondation - Convention entre la Ville de Cannes et le Syndicat Intercommunal de la Siagne et de ses Affluents - Désignation du personnel municipal pour la manipulation des vannes martellières

Création de parking de proximité — Réalisation de places de parking, 6 rue du Docteur Calmette

Action en faveur du lien social — Organisation d'un spectacle au profit des foyers d'enfants de Cannes le mardi 2 décembre 2014 - Convention de mise à disposition de la salle Miramar entre la Ville et l'Association Sportive et Loisirs Taxi Cannes

Optimisation des moyens entre la Ville de Cannes et la Communauté d'Agglomération des Pays de Lérins - Convention de Moyens Généraux pour la gestion des services - Avenant n° 2

Enseignement de la citoyenneté — Renouvellement de la convention d'occupation de locaux de la Faculté des Métiers par la Préparation Militaire Marine

Action en faveur d'une marche symbolique pour la paix - Festival Vivre Ensemble à Cannes

Gestion communale de la route départementale n° 9 ancienne (RD9a - avenue Michel Jourdan), section comprise entre le Point Routier (PR) 0+198 et le PR 0 + 467 - Acceptation de la cession à la Ville de Cannes, par le Département des Alpes-Maritimes, d'une portion de voie

Cannes, ville durable — Pôle d'échanges multimodal de Cannes Centre - Convention d'occupation à titre précaire de parcelles communales à usage de base travaux et de base vie

Mise à disposition d'un local, à usage de bureau, situé au Stade Pierre de Coubertin

Foire de Noël 2014 — Convention de mise à disposition entre la Chambre de Commerce et D'Industrie Métropolitaine et Territoriale Nice Côte D'Azur et la Ville de Cannes

Cannes, ville de culture — Achat d'oeuvres destinées à la collection d'art contemporain de la Ville de Cannes

Cannes, ville de culture — Exposition au Centre d'Art La Malmaison : Jean Fautrier, la figuration libérée - Oeuvres graphiques " du 28 novembre 2014 au 26 avril 2015"

Cannes, ville de culture — Exposition à l'Espace Miramar : Hans Hartung - Hommage à Daniel Cordier (1904/1989) - Collection fondation Hartung-Bergman " du 29 novembre 2014 au 1er mars 2015"

Valorisation du patrimoine communal — Sauvegarde du fonds audiovisuels - Numérisation - Demande de subventions

Soutien au Centre Hospitalier de Cannes pour l'Organisation de l'Arbre de Noël au profit des enfants du personnel de lHôpital le dimanche 7 décembre 2014 - Convention de mise à disposition du Théâtre de la Licorne entre la Ville et le Centre Hospitalier de Cannes

Transparence de la vie municipale — Information sur la gestion des systèmes d'information - rapport annuel d'activité et compte administratif exercice 2013 - Syndicat Intercommunal des Collectivités Informatisées des Alpes-Méditerranée (S.I.C.T.I.A.M.)

Transparence de la vie municipale Information sur le prix et la qualité de l'élimination des déchets - rapport annuel d'activité exercice 2013 - Ville de Cannes pour la collecte et syndicat mixte de coopération intercommunale pour la valorisation des déchets du secteur cannes-grasse (S.I.V.A.D.E.S.) pour le traitement des déchets

Transparence de la vie municipale Information sur la gestion du patrimoine maritime et littoral - rapport annuel d'activité et compte administratif exercice 2013 - Syndicat Intercommunal du Contrat de Baie des Golfes de Lérins (S.I.G.L.E.)

Transparence de la vie municipale Information sur la lutte contre les inondations - rapport annuel d'activité et compte administratif exercice 2013 Syndicat Intercommunal de la Siagne et de ses Affluents (S.I.S.A.)

Transparence de la vie municipale Information sur la gestion des eaux usées et pluviales - rapport annuel d'activité et compte administratif exercice 2013 - Syndicat Intercommunal d'Assainissement Unifie du Bassin Cannois (S.I.A.U.B.C.)

Transparence de la vie municipale — Information sur la gestion de l'eau - rapport annuel d'activité et compte administratif exercice 2013 - Syndicat Intercommunal des Communes Alimentées par les Canaux de la Siagne et du Loup (S.I.C.A.S.I.L.)

Transparence de la vie municipale — Information sur le prix et la qualité de l'eau potable et de l'assainissement - rapport prix et qualité exercice 2013 - Syndicat Intercommunal des Communes Alimentées par les Canaux de la Siagne et du Loup (S.I.C.A.S.I.L.) pour l'eau potable et Syndicat Intercommunal d'Assainissement Unifie du Bassin Cannois (S.I.A.U.B.C.) pour l'assainissement

Transparence de la vie municipale Information sur la gestion de la Fourrière intercommunale - rapport annuel d'activité et compte administratif exercice 2013 - Syndicat de Gestion d'une Fourrière Intercommunale (S.G.F.I.)

Transparence de la vie municipale Information sur la lutte contre les inondations - rapport annuel d'activité et compte administratif exercice 2013 Syndicat Intercommunal pour la Protection contre les Inondations et la préservation environnementale de la Frayère et de la Roquebillière (SIFRO)

Transparence de la vie municipale — Information sur la protection du milieu marin et des plages - rapport annuel d'activité et compte administratif exercice 2013 - Syndicat Intercommunal pour la Protection du Littoral Ouest contre la Pollution (S.I.P.L.O.P.)

Démocratie Locale — Transparence du fonctionnement de l'Assemblée Délibérante - Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal

Communauté d'Agglomération des Pays de Lérins - Désignation des représentants à la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (C.L.E.C.T.)

Plan de revitalisation de Kerry Flavours France en faveur des entreprises de la pépinière d'entreprises de CréACannes

Village de Noël 2014 — 2015 - Droit de place pour l'occupation des chalets sur les allées de la Liberté

Carrefour des métiers de Cannes hôtellerie-restauration-évènementiel-nautisme - Organisation de l'Edition 2015 - Demande de participation financière

Transparence de la vie publique — Liste de biens et services mis à disposition du personnel communal pour et dans l'exercice de ses missions

Action en faveur du lien social — Convention de mise à disposition d'un agent au profit du Centre Communal d'Action Sociale

Sécurité aux abords des écoles — Revalorisation des indemnités accordées aux papis/mamies trafic

Réfection et confortement de la digue Laubeuf et de la digue du Large - Dépôt du dossier de demande de dérogation pour la préservation des espèces protégées - Désignation des élus membres à voix délibérative de la commission d'appel d'offres du groupement de commandes

Cannes, ville durable — Renouvellement des conventions avec les associations Conseil Scientifique des Iles de Lérins et Méditerranée 2000

Cannes, ville durable — Recyclage de l'ensemble des déchets plastiques arrivant en centre de tri - Signature d'un partenariat avec l'éco-organisme Eco-Emballages""

Cannes, ville durable — Soutien financier pour les déchets d'Aluminium souples - Signature d'un partenariat avec l'éco-organisme Eco-Emballages et le fonds de C.E.L.A.A

Cannes ville provençale — Convention avec l'association Comité des Fêtes du Suquet" pour l'organisation de la fête patronale de la Saint Sauveur"

Action en faveur de la petite enfance — Achat de mobilier, jeux et matériels prévus en investissement au BP 2015 pour les établissements d'accueil de la Petite Enfance - Demande de subvention à la Caisse d'Allocations Familiales