15 décembre 2014

Embellissement de Cannes — Enfouissement des réseaux électriques sur l'avenue du Docteur Picaud - Convention de partenariat entre la Ville de Cannes et E.R.D.F. Certificat administratif

Budget principal Ville — Décision modificative n°5 - Exercice 2014 - Budget annexe des Ports Communaux n°3 - Exercice 2014

Budget Principal — Exercice 2014 - Attributions de subventions de fonctionnement aux associations et autres organismes - Modificatif n°4

Aide en faveur des associations — Versement anticipé de subventions avant le vote du Budget Primitif 2015

Autorisation d'exécuter les dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2015

Actualisation annuelle de la politique tarifaire de la Ville de Cannes - Recueil des tarifs 2015

Cannes, ville touristique — Casino Croisette - Compte 471 - Exercice 2013/2014

Cannes, ville touristique — Affectation de la redevance versée au titre de la participation touristique du Casino Croisette prévue à l'article 4-2a du contrat de concession

Cannes, ville touristique — Casino Palm Beach - Compte 471 - Exercice 2013/2014

Cannes, ville touristique — Casino Les Princes - Compte 471 - Avenant n°6

Cannes, ville de culture — Avenant n°2 au Contrat de délégation de Service Public conclu avec le groupement S.E.M.E.C./ Société de Protection de Sécurité du Palais (S.P.S.P.) - Participation compensatoire tarifaire 2015

S.E.M.E.C. — Tarifs et participations financières 2015 de la Ville de Cannes au titre des manifestations d'intérêt général

Communauté d'Agglomération des Pays de Lérins - Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (C.L.E.C.T.)

Cannes Smart City — Actions en faveur du handicap - Convention de partenariat avec la société Audiospot

Action en faveur de la valorisation du littoral cannois - Embellissement du front de mer - Evolution de l'autorisation de programme

Optimisation des moyens — Prise en charge sur le budget des ports communaux des dépenses et des recettes courantes liées au fonctionnement du périmètre du second port de Cannes issu du transfert de gestion notifié le 16 septembre 2011

Aide en faveur de la pratique sportive associative - Renouvellement de la convention de partenariat entre la Ville et l'Association Sportive Cannes Football

Création de lien social — Les visages de Ranguin - Exposition et affichage de photos de grandes tailles sur les murs des immeubles de Ranguin - Projet Inside out" en collaboration avec la MJC Centre Social Cœur de Ranguin et la fondation de l'artiste "JR" - Subvention exceptionnelle à la MJC Centre Social Cœur de Ranguin partenaire du projet"

Création de lien social — Proposition d'activités de loisirs pour les jeunes cannois par les Maisons des Jeunes et de la Culture - Conventions de partenariat avec les trois MJC cannoises : Picaud-Studio 13, Centre Social Cœur de Ranguin et Ferme Giaume - Certificat administratif

Création de lien social — Animation des temps libres des jeunes cannois âgés de 6 à 12 ans - Convention de partenariat avec l'association Cannes Jeunesse

Création de lien social — Animation de la Villa Frayère - Convention de partenariat avec les associations sportives et culturelles - Subventions affectées annuelles - Certificat administratif

Lien social et Développement Durable — Attribution d'une subvention à l'association Résines Esterel Azur

Aide à la restauration du patrimoine Cannois - Participation de la Ville de Cannes aux Travaux de restauration de la Chapelle Saint Sauveur et du Monastère fortifié de l'Ile Saint Honorat - Convention avec l'Association la Congrégation des Cisterciens de l'Immaculée Conception - Certificat administratif

Embellissement du quartier Prado République - Création d'un parking de proximité et élargissement de voie avenue Prince de Galles

Soutien à l'Association ADRIEN pour l'organisation d'un spectacle au profit de la création d'un foyer pour enfants malades le vendredi 20 février 2015 et le samedi 21 février 2015 - Convention de mise à disposition au Théâtre de la Licorne entre la Ville et l'Association ADRIEN

Avenant n°3 à la convention de moyens généraux entre la Ville de Cannes et la Communauté d'Agglomération des Pays de Lérins pour la gestion des services de l'agglomération

Action en faveur du lien social — Mise à disposition de salles à l'attention du Centre Communal d'Action Sociale de Cannes (C.C.A.S.) centre social de La Verrerie, Mairie Annexe de Ranguin et Accueil municipal de Riou

Action en faveur d'un projet pédagogique du Bureau des Apprentis de la Faculté des métiers

Régularisation foncière entre parties communes et privatives au sein de la copropriété Les Fauvettes sise 100 rue Georges Clemenceau à Cannes

Affectation par la Commune de Cannes au titre de la politique de la Ville des biens meubles et immeubles au profit de la Communauté d'Agglomération des Pays de Lérins

Aide en faveur de la pratique sportive associative - Mise à disposition du gymnase Marcel Pagnol hors la présence d'un représentant de la Ville - Convention entre la Ville et l'association Cannes Sports Passions

Promotion des sites culturels cannois — Convention entre la Ville de Cannes et la Société d'Economie Mixte pour les événements cannois (S.E.M.E.C.)

Organisation générale des manifestations à caractère culturel - Contrat de coréalisation entre la Ville de Cannes et le Centre de Développement Culturel du Pays de Grasse

Cannes, ville de culture — Soutien aux pôles de formation d'excellence - Participation financière de la Ville de Cannes aux travaux d'extension du campus de l'Ecole Supérieure de Danse de Cannes Rosella HIGHTOWER (E.S.D.C.) - Avenant à la convention de partenariat entre la Ville de Cannes et la Ville de Mougins

Cannes, ville de culture — Soutien à l'Association Performance d'Acteur pour l'organisation du Festival Performance d'Acteur du 24 au 30 avril 2015

Cannes, ville provençale — Convention de mise à disposition de l'Espace Miramar entre la Ville et l'Association Académie Provençale en vue d'organiser un colloque sur la langue provençale

Soutien aux associations à vocation culturelle - Renouvellement des conventions de partenariat et de mise à disposition de locaux entre la Ville et les associations suivantes : l'Orchestre Régional de Cannes Provence Alpes Côte d'Azur ; l'Ecole Régionale d'Acteurs de Cannes ; l'Ecole Supérieure de Danse de Cannes Rosella Hightower ; la Société des Réalisateurs de Films ; Lyricannes

Soutien à l'Association en Harmonie pour l'organisation d'un spectacle au profit des Restos du Coeur le samedi 7 février 2015 et le dimanche 8 février 2015 - Convention de mise à disposition au Théâtre de la Licorne entre la Ville et l'Association en Harmonie

Demande de subvention en 2015 à la Caisse d'Allocations Familiales - Achats de matériel et mobilier prévus en investissement au BP 2015 dans le cadre de la délégation de service public des bases nautiques et des activités socio-éducatives et sportives du Fort de l'île Ste Marguerite entre la Ville de Cannes et l'Association Cannes jeunesse

Formations IFSI — Convention annuelle avec le Centre Hospitalier pour la mise à disposition de locaux pour l'Institut de Formations en Soins Infirmiers

Action en faveur de la Santé — Prévention du V.I.H. - Convention de mise à disposition d'un local à l'Association Action Santé Alternative du Bassin Cannois

Expression pluraliste des opinions lors des élections départementales 2015 - Mise à disposition de salles communales pour des réunions politiques dans le cadre de la campagne électorale 2015

Dynamisation de l'activité économique dans le secteur de la Roubine à Cannes la Bocca – Convention de partenariat entre la Ville de Cannes, la Communauté d'Agglomération des Pays de Lérins et l'Etablissement Public Foncier Provence Alpes Côte d'Azur

Campus universitaire — Lancement de la procédure d'appel à concurrence pour la passation d'un bail emphytéotique administratif pour la réalisation d'une résidence universitaire

Action en faveur du lien social — Renouvellement de la convention avec l'association Logis des Jeunes de Provence

Optimisation des moyens — Constitution d'un groupement de commandes pour l'acquisition de carburant - Convention entre la Communauté d'Agglomération des Pays de Lérins, les communes de Cannes, Mougins, Théoule-sur-Mer, et le Centre Communal d'Action Sociale de Cannes - Certificat administratif

Protocole transactionnel entre la Ville de Cannes et la société ANTARGAZ portant sur le marché à procédure adaptée n°14/035 de fourniture de gaz pour le centre aquatique le Grand Bleu et la piscine Montfleury

Renouveau du quartier Prado — République - Z.A.C. Cannes Maria - Approbation du Compte Rendu d'Activité Comptable 2013 de la Z.A.C

Modernisation du Port Canto — Délibération sur le principe d'une délégation de service public pour l'avitaillement des navires en carburant dans le cadre de la mise en place de la station définitive

Modernisation du Port Canto — Autorisation à Monsieur le Maire de déposer une déclaration préalable pour l'installation d'enseignes

Action en faveur du Développement Durable - Opération Programmée d'Amélioration Thermique des Bâtiments - Possibilité d'accorder des acomptes sur les subventions allouées

Action en faveur du Développement Durable - Opération Programmée d'Amélioration Thermique des Bâtiments - Attribution de subventions

Action en faveur du développement durable et du confort des logements - Opération Programmée d'Amélioration Thermique des Bâtiments - Convention signée par la Ville de Cannes avec l'Etat, la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur - Avenant n°2 - Modification de l'engagement financier des parties

Activités éducatives et sportives pour les cannois - Délégation de Service Public des bases nautiques de Cannes et des activités socioéducatives et sportives du fort de l'ile Sainte Marguerite entre la Ville de Cannes et l'Association Cannes Jeunesse - Avenant n°5 - Actualisation des annexes II, V

Activités éducatives et sportives pour les cannois - Délégation de service public des bases nautiques de Cannes et des activités socio éducatives et sportives du fort de l'île Sainte Marguerite entre la Ville de Cannes et l'association Cannes Jeunesse - Avenant n°6 - Actualisation de la convention article 2

Forum des entreprises innovantes — Quinzaine de l'emploi 2015

Action en faveur de l'innovation et de l'emploi - Renouvellement du partenariat avec l'Incubateur PACA EST

Optimisation des moyens — Internalisation des fonctions juridiques

Transfert de compétence en matière de politique de la ville à la Communauté d'Agglomération des Pays de Lérins

Actions en faveur de l'éducation — Modalités de rémunération des aides aux leçons

Cannes, ville durable — Mise en place d'une durée de stationnement gratuite attribuée aux véhicules écologiques : le disque vert

Délégation de pouvoirs prévue par l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales - Modification de la délibération n°2 du 16 avril 2014

Cannes, ville durable — Attribution des subventions aux acquéreurs particuliers d'un vélo à assistance électrique

Cannes, ville universitaire — Action en faveur de l'entreprenariat étudiant - Renouvellement du partenariat avec l'Université de Nice Sophia Antipolis

Modification de la désignation des représentants de la Ville au sein des Conseils d'Administration des lycées et collèges

Motion de soutien de la Ville de Cannes à la Communauté d'Universités et d'Etablissements - Université Côte d'Azur

Action en faveur de l'Enfance et la Jeunesse - Contrat Enfance Jeunesse - Renouvellement de la Contractualisation avec la Caisse d'Allocations Familiales des Alpes-Maritimes

Aide aux plus démunis — Convention de partenariat avec l'Association J'avais faim