20 avril 2015
63
délibérations
21
Culture & Patrimoine
16
Urbanisme & Travaux
13
Finances & Budget
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Délibérations (63)
Cannes, capitale du cinéma — Développement économique et culturel de Cannes La Bocca - Création d'un multiplexe cinématographique - Cession d'une fraction d'une parcelle de la Bastide Rouge
Attractivité économique et touristique — Adhésion au pôle régional d'innovation et de développement économique solidaire (PRIDES) Provence-Côte d'Azur Events
Animations culturelles et organisation de concerts électroniques durant la période estivale
Cannes, ville solidaire — Festival Entr'2 Marches du 17 au 22 mai 2015
Action en faveur de la petite enfance — Remise gracieuse au profit de l'Association Enfance et Famille" qui gère la crèche "Les Bambins" située dans le bâtiment dénommé "La Pastourelle""
Optimisation de la gestion patrimoniale — Cession d'une parcelle située 120 avenue du Maréchal Juin
Optimisation de la gestion patrimoniale — Désaffectation et mise en vente de l'ensemble immobilier communal bâti d'une superficie totale de 7 793 m² situé 34 à 46 rue de Cannes, 29 à 33 avenue des Mûriers et 48 à 52 rue de Cannes
Amélioration du service public d'aide au logement - Espaces supplémentaires alloués à la Maison de lHabitat et du Logement
Cannes, ville solidaire — Gratuité des droits d'occupation du domaine public au bénéfice de l'association Adrien dans le cadre d'un vide-greniers prévu le 14 juin 2015 sur la partie sud du parking du stade Pierre de Coubertin
Cannes, ville sportive — Aide en faveur de la pratique sportive - Utilisation des équipements sportifs municipaux par les lycées - Convention entre la Ville de Cannes et la Région - Année scolaire 2014-2015
Cannes, ville du sport d'excellence — Accueil d'une école de tennis de haut niveau - Convention entre la Ville de Cannes et l'Association Elite Tennis Center" pour la mise à disposition de courts de tennis au Cannes Garden Tennis Club"
Cannes, ville de culture — Organisation d'expositions d'art contemporain dans les établissements scolaires cannois
Cannes, ville de culture — Installation éphémère de l'artiste NILS-UDO et organisation d'une exposition au Musée de la Mer pendant l'été 2015 - Conventions entre la Ville de Cannes et la société PACEA SAS, les Editions Actes Sud et l'Office National des Forêts (O.N.F.)
Cannes, ville de culture — Aide en faveur de la Semaine de la Critique durant le Festival de Cannes 2015
Cannes, ville de culture — Pacte Culturel entre la Ville de Cannes et l'Etat
Cannes, ville de culture — Réalisation d'une fresque multimédia sur lhistoire contemporaine de Cannes en partenariat avec l'Institut national de l'audiovisuel
Cannes, ville de culture — Soutien à l'Association Arte Filosofia
Le Cimetière du Grand Jas, élément du patrimoine culturel cannois - Reprise de concessions en état d'abandon
Installations annexes du Port Canto — Contrat de concession conclu le 11 juillet 2013 avec la société Bâoli Investissements - Résiliation pour motifs d'intérêt général
Cannes, ville agricole — Harmonisation des durées d'occupation des jardins familiaux
Cannes, ville agricole — Maîtrise foncière en vue de l'aménagement de la basse vallée de la Siagne - Convention d'Intervention Foncière (C.I.F.) avec la Société d'Aménagement Foncier et d'Etablissement Rural (S.A.F.E.R.)
Embellissement du quartier Prado République - Démolition du bâtiment situé au 7 avenue du Prince de Galles
Aide en faveur du logement pour actif — Office Public de lHabitat Cannes et Rive Droite du Var - Opération de réhabilitation du parc social public Les Mouettes" - Prêt d'un montant de 336 326 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de la ville"
Cannes, ville touristique — Approbation du principe du recours à la gestion déléguée pour l'exploitation du Casino 1" - Lancement de la procédure et approbation d'une nouvelle autorisation de jeux"
Cannes, ville touristique — Avenant n°1 au contrat de délégation de service public pour l'exploitation du Casino Palm Beach à Cannes conclu le 8 juillet 2008 avec la L.C.L.P. (France) S.A. et Cie dénommée le Casino de la Pointe Croisette S.A.S
Cannes, ville touristique — Avenant n°5 au contrat de délégation de service public pour l'exploitation du Casino Municipal sis au Palais des Festivals et des Congrès de Cannes conclu le 31 juillet 1997 avec la Société Fermière du Casino Municipal de Cannes
Cannes, ville touristique — Avenant n°6 au contrat de délégation de service public pour l'exploitation du Casino Les Princes à Cannes conclu le 4 avril 2003 avec la Société Casinotière du Littoral Cannois
Cannes Smart City — Convention entre la Ville de Cannes et GRDF pour l'installation et lhébergement d'équipement de télérelevé en hauteur
Mise en valeur du patrimoine architectural - Nouveau plan de soutien aux travaux de ravalement et d'embellissement des façades
Embellissement des quartiers — Subvention dans le cadre des travaux de ravalements de façades
Cannes valorisée et fière de ses racines - Embellissement de la façade du presbytère de la Castre - Autorisation à déposer une demande de permis de construire
Plan de Gestion des Risques d'Inondation (P.G.R.I.) du bassin Rhône - Méditerranée - Avis de la Ville de Cannes
Modernisation du Port Canto — Délégation de service public de l'avitaillement saisonnier des navires en carburants pour 2015-2016 - Approbation du choix du délégataire et du contrat de délégation de service public - Autorisation de signature
Soutien au logement pour actifs — Rééchelonnement des aides de la Ville de Cannes pour la réhabilitation de l'ensemble dhabitat des Mûriers sud - Avenant à la convention passée entre la Ville de Cannes et l'Office Public de lHabitat Cannes et Rive Droite du Var
Action en faveur du développement durable - Opération Programmée d'Amélioration Thermique des Bâtiments - Attribution de subventions
Action en faveur de la réussite scolaire des élèves - Mise en place de divers aménagements à l'école maternelle Bocca Parc - Dépôt d'une déclaration préalable de travaux
Optimisation des moyens — Groupement de commandes pour l'acquisition de carburant - Désignation d'un représentant de la Ville de Cannes à la Commission d'Appel d'Offres du groupement
Action en faveur des jeunes — Bourse au permis de conduire automobile pour les jeunes âgés de 18 à 25 ans - Certificat administratif
Restructuration du quartier de la Frayère - Travaux d'isolation thermique et acoustique du groupe scolaire la Frayère - Evolution de l'Autorisation de Programme
Budget Principal Ville — Décision modificative n°2 - Exercice 2015 - Budget Annexe des Ports Communaux - Décision modificative n°1 - Exercice 2015 - Budget annexe Aménagement et Gestion d'une Pépinière d'Entreprises - Décision modificative n°1 - Exercice 2015
Budget Principal — Exercice 2015 - Attributions de subventions de fonctionnement aux associations et autres organismes - Modificatif n°1
Optimisation de la gestion financière et fiscale - Avenant n°2 à la Convention de Service Comptable et Financier entre la Ville de Cannes et la Direction Départementale des Finances Publiques - Création d'un axe 4 Développer l'expertise comptable, fiscale, financière et domaniale au service des responsables""
Actualisation de la politique tarifaire de la Ville de Cannes - Modifications de tarifs
Cannes, ville durable — Mise en place du Plan Lumière - Création de l'Autorisation de Programme
Promotion du tourisme et de l'évènementiel - Evolution des autorisations de programme du Palais des Festivals et des Congres portant sur les bâtiments et les installations générales techniques
Protection des plages des boulevards du Midi-Louise Moreau et Jean Hibert - Evolution de l'Autorisation de Programme
Protection des biens et des personnes — Dégâts liés aux intempéries des 4 et 5 novembre 2014 - Evolution de l'Autorisation de Programme
Gestion des risques majeurs — Adhésion de la Ville au Pôle Risques
Cannes, ville des évènements internationaux prestigieux - Organisation du Jumping International de Cannes 2015 - Convention entre la ville et l'Association J.F.B. International Horse Show Organisation
Dons aux associations à caractère santé-social
Action en faveur de l'insertion professionnelle - Contribution de la Ville de Cannes à l'organisation du 5ème forum de l'emploi et de l'entreprise du développement durable par la Ville de Mougins
Cannes, ville durable — Signature d'une convention de reprise des Déchets d'Equipements Electriques et Electroniques (D.E.E.E.) de la déchèterie par un Organisme Coordonnateur Agréé pour les D.E.E.E. (O.C.A.D.3E) et Eco-systèmes
Cannes, ville durable — Adoption du programme d'actions du second Agenda 21 et du Plan Climat Energie Territorial de la Ville de Cannes
Cannes, ville agricole — Mise en place d'une oliveraie partagée au sein du parc forestier de la Croix des Gardes en partenariat avec l'association l'Atelier du Zéro Six
Cannes, ville durable — Plan Climat Energie Territorial - Candidature de la Ville de Cannes à un Appel à Manifestation d'Intérêt (A.M.I.) de l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (A.D.E.M.E.) pour la mise en place d'une plateforme de rénovation énergétique de lhabitat
Cannes, ville durable — Plan Climat Energie Territorial - Mutualisation d'un stagiaire sur le volet aménagement du Plan Climat et la mise en mouvement des acteurs de l'économie sociale et solidaire sur les enjeux énergie climat
Cannes, ville durable — Projet Plan Climat Energie Territorial (P.C.E.T.) - Logistique urbaine - Groupement de commandes pour optimiser la livraison de marchandises dans le cadre du Plan Climat
Démocratie Locale — Transparence du fonctionnement de l'Assemblée Délibérante - Adoption du modificatif n°1 du règlement intérieur du Conseil Municipal
Cannes, ville provençale — Organisation de tournois de joutes provençales durant la période estivale
Cannes, capitale du cinéma — Exposition Cannes fait le mur " du 13 mai au 31 août 2015"
Cannes, capitale du cinéma — La Quinzaine à la Bocca du 13 au 24 mai 2015
Cannes mieux partagée et solidaire — Bilan de la Commission Communale Pour l'Accessibilité (C.C.P.A.) - Années 2013 et 2014
Action en faveur des Familles et des Enfants - Convention d'Objectifs et de Financement avec la Caisse d'Allocations Familiales des Alpes-Maritimes pour l'Aide Spécifique aux Rythmes Educatifs - Certificat administratif
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