22 juin 2015

Renouveau du quartier du Petit Juas — Immeuble du 18 avenue du Petit Juas - Acquisition amiable du bien appartenant à Madame Monique BOLIMOWSKI

Renouveau du Petit Juas — Création d'un local de type construction industrielle sur le site de la Praderie pour installation de l'atelier de métallerie - Dépôt d'une demande de permis de construire

Cannes, ville touristique — Casino Palm Beach - Compte 471 - Exercice 2013/2014

Cannes, ville touristique — Transfert des locaux du Casino Palm Beach - Avenant n°2 au contrat de Délégation de Service Public

Cannes, ville touristique — Demande de renouvellement d'autorisation des jeux pour l'exploitation du Casino Croisette

Base nautique du Mouré Rouge — Réfection du bardage et de la pergola - Dépôt d'une déclaration préalable de travaux

Requalification, élargissement et embellissement du boulevard de la République et de ses abords, et réhabilitation du square du Prado – 1) Dépôt d'une déclaration préalable pour la réfection de la clôture du square du Prado – 2) Dépôt d'une déclaration préalable pour la création d'un espace pour jeunes adultes avec agora – 3) Dépôt d'une déclaration préalable pour la création de toilettes publiques

Programme pour la mise en conformité et l'accessibilité des W.C. publics - Dépôt d'une déclaration préalable de travaux au square des Sept Anges - Boulodrome Squarcioni

Cannes mieux valorisée et fière de ses racines - Travaux de faïences et peintures du marché Forville - Dépôt d'une déclaration préalable de travaux

Ranguin — Installation d'un kiosque dans les espaces publics - Dépôt d'une déclaration préalable

Réfection de la clôture de la cuisine centrale - Dépôt d'une déclaration préalable de travaux

Regroupement des services municipaux et optimisation de la gestion du patrimoine communal - Acquisition de bureaux dans la résidence Cannes 2000 - 29 boulevard de la Ferrage

Ports de plaisance de Cannes — Modification de la composition des membres du Conseil d'Exploitation de la Régie des Ports Communaux

Soutien au logement pour actifs — S.C.A. foncière dhabitat et humanisme - Résidence nouveau printemps, 99 boulevard Carnot à Cannes - acquisition-amélioration d'un logement P.L.A.I. - Attribution d'une aide financière

Soutien au logement pour actifs — Erilia - Opération Green Domaine 2, 280-284 avenue Michel Jourdan à Cannes La Bocca - Construction de deux logements collectifs locatifs P.L.U.S. pour acquisition en V.E.F.A. - Attribution d'une aide financière et garantie de la Ville pour un prêt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Agrandissement du portail de l'école Maurice Alice - Dépôt d'une déclaration préalable de travaux

Coordination de travaux ou d'aménagements spécifiques sur le domaine public pour l'intérêt et à la charge des tiers demandeurs

Paiement du stationnement au quart dheure - Avenant n°11 à la convention de DSP du 31 mars 1995 entre la Ville de Cannes et UNIPARC

Paiement du stationnement au quart dheure - Avenant n°6 à la convention de DSP du 21 janvier 2008 entre la Ville de Cannes et Mediaco Park

Convention de délégation de service public des bases nautiques de Cannes et des activités socio-éducatives et sportives du Fort de l'île Sainte-Marguerite entre la Ville de Cannes et l'Association Cannes Jeunesse - Avenant n°7 portant transfert de droit à déduction de T.V.A. au profit du délégataire et modalités de restitution des sommes correspondantes à la collectivité

Action en faveur de la jeunesse — Service public des bases nautiques de Cannes et des activités socio-éducatives du Fort de l'Ile Sainte-Marguerite - Délibération sur le principe du lancement d'une Délégation de Service Public à compter du 2 mai 2016

Plages artificielles de la Croisette — lot C3 - plage Gray d'Albion - SAS Hôtel Gray d'Albion Cannes - Modification du nom de la personne physique responsable des prescriptions du sous-traité d'exploitation - Nomination de Monsieur Charles Richez Président de la société Gray d'Albion Cannes

Plages artificielles de la Croisette — Plage Vegaluna - Agrément de la cession des parts de la SARL Solea délégataire du lot C13 - Approbation de l'avenant au sous-traité d'exploitation

Plage artificielle de la Croisette — Agrément de la cession de parts sociales de la S.A.R.L. FRALCO lot C11 plage L'ANNEX - Modification du nom de la personne physique responsable des prescriptions du sous-traité d'exploitation - Approbation de l'avenant du sous-traité d'exploitation - Certificat administratif

Plages naturelles boulevard Gazagnaire — Lot à vocation d'activités nautiques sans moteur G1 - Modification mineure des activités prévues au sous-traité d'exploitation - Ajout de la pratique de dériveurs légers - Approbation de l'avenant au sous-traité d'exploitation

Plage artificielle de la Croisette — lots C7 et C8 - Agrément d'opérations concernant le capital social de la société Noga Hôtels Cannes, plage Baôli Beach - Modification du nom de la personne physique responsable des prescriptions du sous-traité d'exploitation - Approbation des avenants aux sous-traités d'exploitation - Certificat Administratif

Action en faveur du développement durable - Augmentation de l'enveloppe budgétaire de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur dans le cadre de l'Opération Programmée d'Amélioration Thermique des Bâtiments - Convention de sortie

Action en faveur du développement durable - Opération Programmée d'Amélioration Thermique des Bâtiments - Attribution de subventions

Cannes, ville de culture — Suquet des Arts - Création d'un lieu dédié aux artistes au sein du quartier historique du Suquet - Lancement de la deuxième phase des travaux - Evolution de l'Autorisation de Programme - Dépôt des autorisations d'urbanisme

Création d'un espace jeunes" en centre — ville rue du Docteur Budin (Bourse du travail) - Ouverture d'une Autorisation de Programme pour la première phase - Dépôt d'une demande de permis de construire"

Première phase de travaux pour l'embellissement du Carré d'Or (Commandant André) - Ouverture d'une Autorisation de Programme

Plan de rénovation de voirie — Premiers travaux pour la requalification du triangle boulevard de Lorraine / rue d'Antibes / boulevard de la République - Ouverture d'une Autorisation de Programme

Restructuration et embellissement de l'avenue du Docteur Raymond Picaud - 1°) Convention entre la Ville de Cannes et la Communauté d'Agglomération des Pays de Lérins (C.A.P.L.) - 2°) Dépôt d'une déclaration préalable pour ravalement de clôtures - 3°) Ouverture d'une Autorisation de Programme

Boccacabana — Première phase du réaménagement complet et qualitatif des boulevards du Midi - Louise Moreau et Jean Hibert pour favoriser la promenade et la pratique du sport – Création de l'Autorisation de Programme

Action en faveur de la protection de la personne et des biens - Protection des policiers municipaux - Demande de subventions dans le cadre du Fond Interministériel de Prévention de la Délinquance

Comptes de gestion du Chef de service comptable du centre des finances publiques de Cannes Municipale - Exercice 2014 - Budget principal et budgets annexes

Approbation des Comptes Administratifs — Exercice 2014 - Budget principal et budgets annexes

Affectation du résultat de fonctionnement 2014 - Budget principal et budgets annexes

Budget principal — Décision modificative n°3 - Exercice 2015 - Budget annexe du Centre de Formation des Apprentis - Décision modificative n°1 - Exercice 2015 - Budget Annexe des Ports Communaux - Décision modificative n°2 - Exercice 2015

Budget principal — Exercice 2015 - Attribution de subventions de fonctionnement aux associations et autres organismes - modificatif n°2

Clôture et annulation des Autorisations de Programme

Actualisation de la politique tarifaire — Recueil des tarifs

Actualisation des tarifs maximaux applicables en 2016 - Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (T.L.P.E.)

Cannes, ville touristique — Mise en oeuvre des dispositions législatives relatives à la réforme de la taxe de séjour

Cannes, ville de culture — Délégation de Service Public du Tourisme et des Congrès - Avenant n°3 relatif à l'évolution de la participation de la Ville de Cannes aux manifestations d'intérêt général

Répartition du montant du prélèvement du fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) pour 2015

Optimisation du patrimoine communal — Vente d'un véhicule pour le Transport de Personne à Mobilité Réduite (TPMR)

Rapport annuel sur la Dette et la Trésorerie 2014

Poursuite de la réfection et de la sécurisation du boulevard du Riou et aménagement de la place Bergia - Adaptation de l'Autorisation de Programme

Réfection des toitures de la chapelle Saint Cassien et du logement - Dépôt d'une déclaration préalable de travaux

Cannes, ville d'évènements internationaux prestigieux - Organisation des Régates Royales 2015 - Convention entre la Mairie de Cannes et l'Association Yacht Club de Cannes

Renouvellement de la convention de partenariat entre la Ville de Cannes et l'Association Sportive Cannes Football - Saison sportive 2015-2016

Information — Point sur la candidature à l'inscription de la Baie de Cannes (Croisette et Iles de Lérins) au Patrimoine Mondial de l'Unesco

Cannes, ville de culture — Suquet des Arts - vendredi 28 août 2015, samedi 29 août 2015 et dimanche 30 août 2015 - Ouverture des résidences de création au Suquet

Développement touristique et culturel — Première édition du Musée éphémère du cinéma du 11 juillet au 28 août 2015

Animations estivales — Nocturnes Quai Saint Pierre 2015

Animation de la Bocca — Concours de chant Voices in Cannes et Budding Stars organisés par l'association Cannes Events Production, les samedis 11 juillet et 8 août 2015 - Conventions d'occupation d'une partie du marché de Cannes la Bocca

Syndicat d'Initiative de Cannes — Mise à disposition à titre gratuit d'une partie des locaux situés au premier étage de la Villa Les Pierres Blanches

Lutte contre les inondations de la Frayère - Réalisation de travaux de protection du quartier des Caravelles à Cannes la Bocca

Aménagement de voirie — Cession gratuite au profit de la Ville de Cannes d'un terrain en vue de l'élargissement de la rue Médecin-Lieutenant Bertrand Lépine

Optimisation de la gestion du patrimoine communal - Cession de divers biens immobiliers

Bilan des acquisitions et des cessions des biens immobiliers communaux 2014

Action en faveur de l'association France Cancer - Mise à disposition d'un nouveau local situé 146 bis avenue de la Roubine à Cannes la Bocca - Certificat administratif

Amélioration du Service Public et des relations entre la Ville et les plaisanciers - Règlementation des listes d'attente des ports communaux

Cannes, ville des sports en plein air — Approbation du principe de la gestion déléguée pour l'exploitation du complexe tennistique Montfleury - Lancement de la procédure

Modification des règlements intérieurs des installations sportives cannoises - Insertion d'une clause de respect de la laïcité

Cannes, ville des sports en plein air — Organisation de la Traversée à la Nage entre les Iles de Lérins 2015 - Convention entre la Ville de Cannes et l'association les Amis de l'Ile Sainte-Marguerite

Cannes, ville de culture — Expositions d'art contemporain - Magnelli, César et Ifergan - été 2015 - Certificat administratif

Cannes, ville de culture — Renouvellement du classement du Conservatoire à Rayonnement Départemental de Musique et Théâtre de Cannes et modifications des conditions de mise à disposition des instruments de musique aux élèves

Bals de promo" collèges et lycées cannois - Subvention exceptionnelle MJC PICAUD"

Un service public plus pratique pour les Cannois - Simplification de la procédure de réservation des salles municipales

Viva Associations 2015 — Le Salon des Associations Cannoises - Certificat administartif

Intercommunalité — Optimisation des Moyens - Avenant n°4 à la convention de moyens généraux entre la Ville de Cannes et la Communauté d'Agglomération des Pays de Lérins pour la gestion des services de l'agglomération

Cannes, ville universitaire — Campus universitaire - Création d'un bâtiment d'enseignement supérieur et d'un restaurant universitaire

Action en faveur de l'entrepreneuriat sur le territoire cannois - Partenariat avec la Métropole Nice Côte d'Azur en faveur de l'accompagnement des startups et porteurs de projet(s) innovants hébergés au sein de la pépinière d'entreprises Bastide Rouge

Rénovation et sécurisation de l'avenue de Vallauris - Désignation d'une représentation de la Ville de Cannes à la Commission d'Appel d'Offres pour un groupement de commande

Réfection et confortement de la digue Laubeuf et digue du Large - Approbation du bilan de la concertation publique

Politique des Quartiers — Opération Ciné-quartier, les 29 juin, 6, 13, 20, 27 juillet et 3, 10, 17, 25, 30 août 2015

Motion relative au maintien de l'Académie de Nice dans ses limites actuelles

Lutte contre l'incivisme — Accueil dans les services municipaux de personnes majeures condamnées à des peines alternatives et de personnes mineures dans le cadre de mesures de réparation pénale - Signature de deux conventions

Convention de partenariat Ville de Cannes - Association PRIMI pour la promotion des filières des industries créatives et de la création numérique à Cannes

Modification du tableau des effectifs et du plan pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire

Réforme des concessions de logement de fonction - Modalités d'application du décret n°2012-759 du 9 mai 2012 aux concessions consenties avant le 1er janvier 2014

Organisation des compétitions de « Speedcubing » & de « Speed Stacking » par le Bureau des Jeux de PolytechNice à la pépinière CréACannes

Animation des jardins familiaux — Organisation d'un concours d'épouvantails

Plan Climat Energie Territorial — Adoption de la convention financière du projet Territoire à énergie positive pour la croissance verte""

Plan Climat Energie Territorial — Mobilisation de volontaire en service civique sur le projet Territoire à énergie positive pour la croissance verte""

Animations estivales de la Bocca — Nocturnes Boccassiennes 2015

Action en faveur de la Petite Enfance — Avenant n°3 au Contrat de Délégation de Service Public de la crèche Cannes à Sucre gérée par la société People & Baby - Harmonisation du règlement de fonctionnement conformément aux exigences de la Caisse d'Allocations Familiales et du Conseil départemental

Action en faveur de la Petite Enfance — Harmonisation du règlement de fonctionnement des Etablissements d'Accueil Collectif de la Petite Enfance et du Service d'Accueil Familial conformément aux exigences de la Caisse d'Allocations Familiales et du Conseil départemental

Action en faveur de la Petite Enfance — Acquisition et installation d'un système automatisé de comptage de présences des enfants dans les établissements d'accueil collectif de la petite enfance - Demande de subvention à la Caisse d'Allocations Familiales des Alpes-Maritimes

Transparence de la Vie Municipale — Informer et rendre compte - Etat des travaux de la Commission Consultative des Services Publics Locaux pour l'année 2014

Vaccinations Publiques — Convention de partenariat avec le Conseil Départemental des Alpes-Maritimes