14 décembre 2015

Cannes, ville solidaire — Reversement au Centre Communal d'Action Sociale des dons collectés à la suite des intempéries

Budget Principal — Décision modificative n°6 - Exercice 2015 - Budget annexe Centre de Formation des Apprentis - Décision modificative n°3 - Exercice 2015 - Budget annexe des Ports Communaux - Décision modificative n°5 - Exercice 2015

Budget Principal — Attribution de subvention de fonctionnement aux associations et autres organismes - Exercice 2015

Aide en faveur des associations — Versement anticipé de subventions avant le vote du Budget Primitif 2016

Autorisation d'exécuter les dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2016

Admission en non — valeur des produits irrécouvrables - Budget Principal - Budget annexe des Ports Communaux

Budget annexe des Ports Communaux — Souscription de parts sociales de la Société Locale d'Epargne « Ouest des Alpes-Maritimes », affiliée à la Caisse Epargne et de Prévoyance Côte d'Azur - Souscription d'une ligne de trésorerie

Actualisation de la Politique Tarifaire de la Ville de Cannes

Action en faveur de l'apprentissage — Partenariat franco-italien dans le cadre du projet européen Alcotra

Action en faveur de l'apprentissage — Convention de partenariat entre la Ville de Cannes et le Collège International de Cannes portant sur la mise en oeuvre d'actions de prospection, de promotion et d'information à l'attention d'étudiants d'origine étrangère

Soutien à l'action sociale cannoise — Convention avec les associations Parcours de Femmes, Espace Santé Jeunes du Bassin Cannois et Samu Social de Cannes

Convention annuelle de partenariat avec l'association Centre Permanent d'Initiatives pour l'Environnement (C.P.I.E.) Iles de Lérins et Pays d'Azur - Attribution d'une subvention affectée

Cannes mieux valorisée et fière de ses racines - Développement du mécénat territorial - Convention de financement entre la Ville de Cannes, la Fondation du Patrimoine et le groupe CGPA pour la restauration de la Verrière de la Villa Rothschild

Action en faveur de l'apprentissage — Projet pédagogique de l'association Bureau des Apprentis

Gratuité exceptionnelle de l'occupation des terrasses pour le mois d'octobre 2015 à l'attention des établissements touchés par les intempéries du 3 octobre 2015

Remise gracieuse pour cessation d'activités

Optimisation de la gestion patrimoniale — Déclassement et mise en vente d'un ensemble immobilier communal bâti d'une superficie totale de 7793 m² situé 34 à 46 rue de Cannes, 29 à 33 avenue des Mûriers et 48 à 52 rue de Cannes à Cannes la Bocca

Action en faveur du Groupement d'Intérêt Public Cannes Bel Age - Autorisation de sous-louer tous les espaces au sein des clubs Bel Age situés sur la Commune de Cannes

Second Port de Cannes — Transfert de gestion - Périmètre portuaire - Actualisation de la convention conclue le 9 septembre 2011

Cannes, ville de culture — Création d'un Pôle National Supérieur Danse Provence Alpes-Côte d'Azur - Approbation des statuts de l'association et désignation de représentants de la Ville de Cannes

Cannes, ville de culture — Exposition intercommunale en 2016 sur lhistoire des sports mondains" à Cannes, Mandelieu, Mougins, Cagnes sur Mer - Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles"

Cannes, ville de culture — Concert de la Caravane musicale du Printemps des Arts de Monte-Carlo le jeudi 28 janvier 2016 à la Chapelle Saint-Anne

Achat de matériels et de mobilier prévus en 2016 dans le cadre des activités des bases nautiques, socio-éducatives et sportives de la jeunesse - Demande de subvention à la Caisse d'Allocations Familiales

S.E.M.E.C. — Tarifs et participations financières 2016 de la Ville de Cannes au titre des manifestations d'intérêt général

Cannes, ville de culture — Contrat de délégation de Service Public conclu avec le groupement S.E.M.E.C. / Société de Protection de Sécurité du Palais (S.P.S.P.) - Participation compensatoire tarifaire 2016

Cannes, ville touristique — Procédure de délégation de service public pour l'exploitation du Casino 1" - Relance de la procédure"

Soutien au logement pour actifs — S.C.A. foncière dhabitat et humanisme - Résidence Nouveau Printemps, 99 boulevard Carnot à Cannes - Acquisition-amélioration d'un logement P.L.A.I. - Garantie de la ville pour un prêt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Projet européen Impulse Med — Engagement de la Ville de Cannes, prise de participation et désignation de représentants au sein de l'Agence Régionale d'Equipement et d'Aménagement

Dépôt d'une demande de permis de démolir pour les locaux du 72 boulevard de la République

Convention de mandat de gestion des voies reconnues d'intérêt communautaire entre la Ville de Cannes et la Communauté d'Agglomération des Pays de Lérins

Plages naturelles — Lot M13 plage Riviera Beach - Cession de parts sociales - Changement de gérant - Nomination de la nouvelle personne physique responsable des prescriptions du sous-traité d'exploitation - Approbation de l'avenant au sous-traité d'exploitation

Protection du littoral cannois — Dédommagement des dégâts causés à la digue sous-marine - Conclusion d'un protocole transactionnel

Approbation du rapport comportant le projet de schéma de mutualisation des services entre la Communauté d'Agglomération des Pays de Lérins et ses communes membres

Tableau des effectifs

Mutualisation et création de services communs Ville de Cannes - Communauté d'Agglomération des Pays de Lérins

Action en faveur de la Petite Enfance — Partenariat avec l'association Regroupement intercommunal des assistant(e)s maternel(le)s non permanent(e)s des Alpes-Maritimes

Action en faveur de l'insertion professionnelle - Convention de partenariat avec l'AFPA

Conventionnement avec les Syndicats FO — Conventionnement avec la CGT - Conventionnement avec CFTC- Conventionnement avec CFDT - Conventionnement avec CFE - CGC

Convention de mise à disposition d'un agent au profit de la Société d'Economie Mixte de l'Evénementiel Cannois (SEMEC)

Cannes, ville durable — Rapport portant sur la situation en matière de développement durable de la Ville de Cannes pour l'année 2015

Cannes, ville de culture — Mise en valeur des jardins de la Villa Rothschild - Ouverture de l'Autorisation de Programme et participation au projet Alcotra - Jardival

Cannes, ville durable — Signature d'une convention spécifique « standard expérimental des métaux de compost »

Convention de gestion du domaine terrestre et maritime - Site de la Croix des Gardes - Convention entre le Conservatoire du Littoral et la Ville de Cannes

Action en faveur de la Petite Enfance — Conventions entre la Mairie de Cannes et les associations : Centre Familial Charles Vincent, Lolipop et Lilipuce

Action en faveur de la Petite Enfance — Achat de mobilier, jeux et matériels prévus en 2016 pour les établissements d'accueil de la Petite Enfance - Demande de subvention à la Caisse d'Allocations Familiales

Politique de santé — Commission extra-municipale de santé - Modifications composition

Aide en faveur de la pratique sportive associative - Conventions pluriannuelles de partenariat avec plusieurs associations sportives percevant une subvention - Certificat administratif

Cannes, ville du sport d'excellence et capitale du sport en plein air - Accueil d'une école de tennis de haut niveau - Renouvellement de la convention entre la Ville de Cannes et l'Association Elite Tennis Center pour la mise à disposition de courts de tennis au Cannes Garden Tennis Club

Aide en faveur de la pratique sportive associative - Mise à disposition d'équipements sportifs municipaux hors la présence d'un représentant de la Ville de Cannes

Développement de l'aérospatial — Adhésion conjointe de la Ville de Cannes et de Thalès Alenia Space à la Communauté des Villes Ariane

Convention de mandat de gestion à titre transitoire du centre aquatique Le Grand Bleu entre la Ville de Cannes et la Communauté d'Agglomération des Pays de Lérins

Schéma Départemental de Coopération Intercommunale - Avis de la Ville de Cannes

Création de lien social — Propositions d'actions d'animation des temps libres et de loisirs pour les jeunes Cannois - Conventions de partenariat avec les trois Maisons des Jeunes et de la Culture : Picaud - Studio 13, Centre Social Cœur de Ranguin, Ferme Giaume et avec l'association Cannes Jeunesse

Convention avec l'association Logis des Jeunes de Provence

Cannes, ville sûre — Déploiement de la vidéoprotection sur les voies et espaces publics - Convention avec l'Office Public de lHabitat Cannes et Rive Droite du Var pour l'implantation d'une caméra de vidéoprotection dans le quartier de Ranguin