9 novembre 2015

Elargissement de l'avenue de Vallauris — Convention constitutive d'un groupement de commandes pour la réalisation des travaux relatifs à l'élargissement de la RD803 entre les numéros de rue 117 et 121 et entre les numéros de rue 135 à 149 et 150 à 162 - Désignation d'un représentant de la Ville de Cannes à la Commission d'Appel d'Offres du groupement

Transparence de la vie municipale — Information sur l'exploitation du Casino Les Princes - Rapport annuel du délégataire exercice 2013/2014 - Société Casinotière du Littoral Cannois (Groupe Barrière)

Transparence de la vie municipale — Information sur l'exploitation du Casino Municipal de Cannes Croisette - Rapport annuel du délégataire exercice 2013/2014 - Société Fermière du Casino Municipal de Cannes (Groupe Barrière)

Transparence de la vie municipale — Information sur l'exploitation du Casino Palm Beach - Rapport annuel du délégataire exercice 2013/2014 - Casino de la Pointe Croisette S.A.S. (Groupe Partouche)

Soutien au logement pour actifs — Coopérative Poste Habitat Provence - Opération Dolly Place 21 rue du Docteur Baloux - Acquisition de trois logements collectifs P.L.S. et de six logements collectifs P.L.A.I. - Garantie de la ville pour un prêt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Cannes, ville touristique — Procédure de délégation de service public pour l'exploitation du Casino 1" - Déclaration de la procédure infructueuse et négociation directe avec plusieurs candidats"

Cannes, ville touristique — Affectation de la redevance versée au titre de la participation touristique du Casino Croisette prévue à l'article 4-2a du contrat de concession pour l'exercice 2015/2016

Identité de Cannes — Versement de contributions à la Prudhomie de pêche de Cannes pour 2015

Embellissement du paysage urbain — Primes et subventions en faveur des rénovations de façades

Transparence de la vie municipale — Information sur le service de la distribution du gaz - Rapport du délégataire exercice 2014 - G.D.F. / G.r.D.F

Transparence de la vie municipale — Information sur le service de développement et de l'exploitation du réseau de distribution d'électricité et de la fourniture d'énergie électrique aux tarifs réglementés - Rapport du délégataire exercice 2014 - E.D.F. / E.r.D.F

Embellissement du Suquet — Dépôt d'une déclaration préalable pour la réfection de la clôture du Square du Mont Chevalier

Création d'un auvent pour zone de stockage de l'association France Cancer - Dépôt d'une déclaration préalable de travaux

Transparence de la vie municipale — Information sur la gestion déléguée du service public de l'avitaillement des navires en carburant au Port Canto - Exercice 2014 - Rapport du délégataire - Société Eurodis

Transparence de la vie municipale — Information sur la gestion déléguée de l'entretien, l'exploitation, la gestion de lHélistation Quai du Large" - Rapport du délégataire exercice 2014 - Société HELIPARTNER"

Port Canto — Conclusion d'une convention avec la société « Reed Expositions France » concernant l'organisation du Cannes Yachting Festival 2016 - 2021

Kiosque 2 — Plage Gazagnaire - Résiliation de la convention d'occupation passée en la forme d'une convention de délégation de service public et approbation du principe de lancement de la procédure de mise en concurrence portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public, passée en la forme d'une délégation de service public

Plages naturelles boulevard du Midi — Louise Moreau - Lancement du principe des délégations de service public pour l'exploitation d'activités nautiques à moteur et sans moteur

Soutien au logement pour actifs — Réhabilitation du Parc de l'Office Public de lHabitat Cannes et Rive Droite du Var sur la Résidence Jacarandas" 30-32 avenue du Camp Long de 43 logements - Attribution d'une aide financière"

Soutien au logement pour actifs — Office Public de lHabitat Cannes et Rive Droite du Var - Opération Les Oléandres - Attribution d'une aide financière par la Ville - Avenant n°1

Transparence de la vie municipale — Information sur le service de la Restauration Scolaire et extra-scolaire - Rapport du délégataire - Exercice 2014 (SOGERES)

Transparence de la vie municipale — Information sur le service des parcs de stationnement - Rapport du délégataire exercice 2014 - UNIPARC (INTERPARKING)

Transparence de la vie municipale — Information sur le service du parc de stationnement Saint-Nicolas - Rapport du délégataire exercice 2014 - Société MEDIACO PARK

Transparence de la vie municipale — Information sur le service d'exploitation de la crèche Cannes à Sucre à la Croix des Gardes - Rapport du délégataire Société People & Baby - Exercice 2014

Cannes, ville de culture — Acquisition d'un objet d'art qajar

Transparence de la vie municipale — Information sur le service public d'exploitation des lots de plages artificielles de la Croisette, Pointe Croisette et Bijou Plage - Exercice 2014

Transparence de la vie municipale — Information sur le service public de l'exploitation des lots de plages naturelles et artificielles à vocation d'activités nautiques à moteur et sans moteur des boulevards Jean Hibert, du Midi-Louise Moreau et Gazagnaire et de la promenade Favre Le Bret - Exercice 2014

Transparence de la vie municipale — Information sur le service public de l'exploitation des plages naturelles des boulevards Jean Hibert, du Midi-Louise Moreau et Gazagnaire - Exercice 2014

Action en faveur du développement durable - Opération Programmée d'Amélioration Thermique des Bâtiments - Attribution de subventions

Promotion de la santé — Signature de la déclaration d'Athènes pour les villes santé O.M.S

Démocratie Locale — Fonctionnement de l'Assemblée Délibérante - Remplacement au sein de commissions municipales d'un Conseiller Municipal démissionnaire de la Ville de Cannes

Transparence de la vie municipale — Rapport annuel d'activités 2014 de la Communauté d'Agglomération des Pays de Lérins

Transparence de la vie municipale — Information sur le service public du tourisme et des congrès - Rapport du délégataire exercice 2014 - Groupement S.E.M.E.C. (Société d'Economie Mixte pour les évènements Cannois) et la S.P.S.P. (Société de Protection et de Sécurité du Palais)

Transparence de la vie municipale — Information sur la gestion des systèmes d'information - Rapport annuel d'activité et compte administratif exercice 2014 - Syndicat Intercommunal des Collectivités Informatisées des Alpes Méditerranée (S.I.C.T.I.A.M.)

Transparence de la vie municipale — Information sur le prix et la qualité de l'élimination des déchets - Rapport annuel 2014 - Ville de Cannes pour la collecte et Syndicat Mixte d'Elimination des Déchets (S.M.E.D.) pour le traitement des déchets

Transparence de la vie municipale — Information sur la gestion du patrimoine maritime et littoral - Rapport annuel d'activité et compte administratif exercice 2014 - Syndicat Intercommunal du Contrat de Baie des Golfes de Lérins (S.I.G.L.E.)

Transparence de la vie municipale — Rapport annuel d'activité et compte administratif exercice 2014 - Syndicat Intercommunal de la Siagne et de ses Affluents (S.I.S.A.)

Transparence de la vie municipale — Information sur la gestion des eaux usées et pluviales - Rapport annuel d'activité et compte administratif exercice 2014 - Syndicat Intercommunal d'Assainissement Unifié du Bassin Cannois (S.I.A.U.B.C.)

Transparence de la vie municipale — Information sur le prix et la qualité de l'eau potable et de l'assainissement - Rapport annuel 2014 - Syndicat Intercommunal des Communes Alimentées par les Canaux de la Siagne et du Loup (S.I.C.A.S.I.L.) pour l'eau potable et Syndicat Intercommunal d'Assainissement Unifié du Bassin Cannois (S.I.A.U.B.C.) pour l'assainissement

Transparence de la vie municipale — Information sur la gestion de l'eau - Rapport annuel d'activité et compte administratif exercice 2014 - Syndicat Intercommunal des Communes Alimentées par les Canaux de la Siagne et du Loup (S.I.C.A.S.I.L.)

Transparence de la vie municipale — Information sur la gestion de la Fourrière intercommunale - Rapport annuel d'activité et compte administratif exercice 2014 - Syndicat de Gestion d'une Fourrière Intercommunale (S.G.F.I.)

Transparence de la vie municipale — Rapport annuel d'activité et compte administratif exercice 2014 - Syndicat Intercommunal pour la Protection contre les Inondations et la préservation environnementale de la Frayère et de la Roquebillière (S.I.F.R.O.)

Transparence de la vie municipale — Information sur la protection du milieu marin et des plages - Rapport annuel d'activité et compte administratif exercice 2014 - Syndicat Intercommunal pour la Protection du Littoral Ouest contre la Pollution (S.I.P.L.O.P.)

Intempéries et catastrophe naturelle du 3 octobre 2015 - Point sur les évènements et la situation - Aide aux sinistrés - Travaux d'urgence et de reconstruction - Sollicitation d'aides financières

Budget Principal — Décision modificative n°5 - Exercice 2015 - Budget annexe du Centre de Formation des Apprentis - Décision modificative n°2 - Exercice 2015 - Budget annexe des Ports Communaux - Décision modificative n°4 - Exercice 2015

Budget principal — Exercice 2015 - Attribution de subventions de fonctionnement aux organismes - Modificatif n°4

Délégation de pouvoirs prévue à l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales en matière de demandes d'attribution de subventions

Actualisation de la politique tarifaire de la Ville de Cannes

Communauté d'Agglomération des Pays de Lérins - Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées 2015 (C.L.E.C.T.)

Ouverture d'une nouvelle formation Certificat de qualification professionnelle Personnel de Bord" en poursuite de la formation expérimentale "Hôteliers Navigants" par la ville de Cannes au sein du centre de formation d'apprentis régional, la Faculté des Métiers, et création de nouveaux tarifs"

Participation au projet européen Enter Europe en faveur du financement des industries créatives

Santé et développement durable — Attribution d'une subvention à la Ligue Nationale Contre le Cancer

Transparence de la vie municipale — Information sur le service des bases nautiques de Cannes et des activités socio-éducatives et sportives du Fort de l'Ile Sainte-Marguerite - Rapport du délégataire exercice 2014 - Association Cannes Jeunesse

Activités éducatives et sportives pour les Cannois - Délégation de Service Public des bases nautiques de Cannes et des activités socio-éducatives et sportives du Fort de l'Ile Sainte-Marguerite entre la Ville de Cannes et l'Association Cannes Jeunesse - Avenant n°8 - Actualisation de l'article 4

Projet d'aménagements urbains et ferroviaires sur le site de Cannes Marchandises - Protocole entre la Ville de Cannes et la S.N.C.F. Immobilier

Cannes mieux valorisée et fière de ses racines - Développement du mécénat territorial - Convention de financement entre la Ville de Cannes et la Fondation du Patrimoine pour la rénovation du Musée de la Castre

Transparence de la vie municipale — Information sur le service des activités de manutention de bateaux et d'exploitation de l'aire de carénage sur le port du Mouré Rouge - Rapport du délégataire exercice 2014 - Groupement SARL Denis GAUCHER et de l'artisan Denis GAUCHER

Cannes, ville de culture — Réalisation de supports audiovisuels - Reconduction du partenariat sur des chantiers pédagogiques audiovisuels entre la Ville de Cannes et l'association étudiante BTS audiovisuel de Cannes

Cannes, ville de culture — Expositions d'art contemporain - Chagall, Dali - Hiver 2015/2016

Cannes, ville de culture — Soutien aux associations de spectacle vivant, adhésion à l'Entre-pont

Expression pluraliste des opinions lors des élections - Mise à disposition de salles communales pour des réunions politiques

Démocratie Locale — Transparence du fonctionnement de l'Assemblée Délibérante - Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal

Cannes ville touristique — Cotisation de la Ville de Cannes au French Riviera Cruise Club pour 2015

Cannes, ville évènementielle — Organisation de thés dansants en partenariat avec le G.I.P. Cannes Bel Age

Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) - Dépôt de liste de candidature des représentants de la Ville

Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) - Désignation des représentants de la Ville

Régime indemnitaire des agents de catégorie C de la filière police

Indemnités attribuées aux élus

Cannes, ville des sports en plein air — Ouverture de l'Autorisation de Programme

Communauté d'Agglomération des Pays de Lérins - Désignation de représentants de la Ville de Cannes à l'association Mission Locale des Pays de Lérins

Cannes ville durable — Plan climat énergie territorial - Convention de groupement de commande - Etude préfiguration pour la mise en place d'un service de rénovation énergétique de lhabitat Ouest 06