22 février 2016

Budget Primitif 2016 — Budget Principal - Reprise anticipée du résultat 2015 au Budget Primitif 2016 - Vote des taux d'imposition de la fiscalité directe locale - Budget Primitif 2016 - Annexes

Budget Primitif 2016 — Budget annexe du Centre de Formation des Apprentis - Faculté des métiers - Reprise anticipée du résultat 2015 au budget 2016

Budget Primitif 2016 — Budget annexe des Ports Communaux - Reprise anticipée du résultat 2015 au Budget Primitif 2016

Budget Primitif 2016 — Budget annexe du Crématorium - Reprise anticipée du résultat 2015 au budget primitif 2016

Budget Primitif 2016 — Budget annexe Aménagement et Gestion d'une Pépinière d'Entreprises - Reprise anticipée du résultat 2015 au Budget primitif 2016

Création budget annexe pour la gestion des parkings aménagés et détermination des durées d'amortissements - Exercice 2016

Budget Primitif 2016 — Budget annexe pour la gestion des parkings aménagés

Budget Principal et Budget annexe des Ports Communaux - Attributions de subventions de fonctionnement - Exercice 2016

Budget Principal — Attributions de subvention d'équipement - Exercice 2016

Protection du littoral contre le risque de submersion - Confortement des digues Laubeuf et du Large - Groupement de commandes entre la Ville de Cannes et la C.C.I.N.C.A. pour la réalisation des travaux

Intempéries et catastrophe naturelle du 3 octobre 2015 - Travaux d'urgence et de reconstruction - Evolution des autorisations de programme

Elargissement de l'avenue de Vallauris — Deuxième phase - Ouverture de l'Autorisation de Programme

Action en faveur de la réussite scolaire des élèves du secteur primaire - Construction du nouveau groupe scolaire des Broussailles - Autorisation de Programme

Projet municipal de renouveau du secteur de Sainte Jeanne, action Nouvelle Frayère" - Programme National de Renouvellement Urbain - Protocole de préfiguration"

Délégation de pouvoirs prévue par l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales en matière de gestion de la dette et de la trésorerie

Optimisation du patrimoine communal — Vente de cadeaux protocolaires

Action en faveur de l'apprentissage et de la maîtrise du français - Convention de partenariat avec l'Unité de Formation Cannes Méditerranée

Prévention du risque terroriste — Lutte contre la cybercriminalité - Renforcement de la sécurité du Système d'Information municipal et de la protection des données - Evolution de l'autorisation de programme de travaux de définition

Mise en oeuvre d'un nouveau plan chauffage et climatisation dans les bâtiments communaux - Ouverture de l'autorisation de programme

Valorisation et entretien des ports communaux - Dragage du port du Moure Rouge - Travaux de définition - Ouverture d'une Autorisation de Programme

Action en faveur de la réussite scolaire des élèves - Améliorations thermiques et de confort du groupe scolaire Bocca Parc - Création de l'autorisation de programme

Manifestation Flore passion" — Création d'un tarif - Droit de place pour l'occupation d'un emplacement dans le cadre de Flore passion 2016 au square de Verdun"

Plan climat énergie territorial — Optimisation de la logistique urbaine - Ouverture de l'autorisation de programme

Cannes, ville de culture — Vente aux enchères au profit de la réparation de la ville de Cannes

Aide à la restauration du patrimoine Cannois - Participation de la Ville de Cannes aux travaux de restauration de la Chapelle Saint Sauveur et du Monastère fortifié de l'Ile Saint Honorat - Convention avec l'Association la Congrégation des Cisterciens de l'Immaculée Conception - Avenant à la convention

Cannes, ville évènementielle — Convention de partenariat entre la Ville de Cannes et TF1 pour l'organisation du programme NINJA WARRIOR""

Optimisation du patrimoine communal — Vente du navire « le Vigilant »

Cannes, ville d'évènements — Nouvelle manifestation de dynamisation commerciale Cuisine Cannoise en fête""

Optimisation de la gestion patrimoniale des établissements publics communaux - Vente par le Centre Communal d'Action Sociale de Cannes de la villa les Libellules, située 5 rue René Vigliéno à Cannes

Optimisation de la gestion du patrimoine communal - Vente du local situé 3 impasse de la Chaumière à Cannes

Cannes, ville solidaire — Soutien à l'Association en Harmonie pour l'organisation d'un spectacle au profit des Restos du Coeur le samedi 27 février 2016 et le dimanche 28 février 2016 - Mise à disposition au Théâtre de la Licorne

Cannes, ville de culture — Aide en faveur de la Semaine de la Critique durant le Festival de Cannes 2016

Optimisation du patrimoine — Location de sites communaux et culturels - Société Lemonchik by P1 du 16 au 18 mars 2016 place de la Castre

Cannes, ville de culture — Commande d'une oeuvre au photographe contemporain Bae Bien-U et organisation d'une exposition consacrée à cet artiste au Musée de la Mer durant l'été 2016

Cannes, ville de culture — Organisation par le Conservatoire de Musique et Théâtre de Cannes de deux stages sans hébergement préparation intensive au Printemps 2016 et d'un stage sans hébergement académie d'été 2016

Activités éducatives et sportives pour les Cannois - Délégation de service public des bases nautiques de Cannes et des activités socio-éducatives et sportives du Fort de l'Ile Sainte Marguerite entre la Ville de Cannes et l'association Cannes Jeunesse - Avenant n°9 actualisation de l'annexe V

Transfert de la propriété, de l'aménagement, de l'entretien et de la gestion du port départemental de Cannes I - Candidature et demande d'information

Prise en compte du risque inondation — Constitution d'un groupement de commandes entre les communes de Cannes et du Cannet pour la passation de marchés visant à la réalisation de diagnostic de vulnérabilité et à l'acquisition de dispositifs d'étanchéité pour protéger les biens et les personnes contre la montée des eaux

Cannes, ville dynamique — Création d'une bretelle d'accès à l'autoroute A8 au niveau du rond-point Les Tourrades - Convention de financement entre le Département, la Société ESCOTA et la Ville de Cannes

Soutien au logement pour actifs — Réhabilitation du Parc de l'Office Public de lHabitat Cannes et Rive Droite du Var sur la Résidence Jacarandas" 30-32 avenue du Camp Long de 43 logements - Garantie de la ville pour un prêt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations"

Cannes, ville touristique — Mise en oeuvre de l'article 13 du contrat de concession pour l'exploitation du Casino Les Princes - Détermination de l'entité agissant sur le plan culturel (S.E.M.E.C.) et des manifestations artistiques de qualité

Cannes, ville touristique — Mise en oeuvre de l'article 13 du contrat de concession pour l'exploitation du Casino Palm Beach - Détermination des entités agissant sur le plan culturel et des manifestations artistiques de qualité

Cannes, ville touristique — Mise en oeuvre de l'article 4-2b du contrat de concession pour l'exploitation du Casino Croisette - Détermination des manifestations artistiques de qualité

Embellissement du paysage urbain — Primes et subventions en faveur des rénovations de façades

Hangar occupé par l'association France Cancer - Dépôt d'une demande de permis de construire

Protéger le cadre de vie des Cannois et les espaces verts emblématiques de Cannes - Contrôle des divisions foncières soumises à déclaration préalable dans les secteurs sensibles de la commune

Soutien au logement pour actifs — SCA foncière dHabitat et Humanisme - Résidence Nouveau printemps, 99 boulevard Carnot à Cannes - Acquisition -amélioration P.L.A.I. - Participation financière

Forum de l'emploi des entreprises innovantes - Quinzaine de l'emploi 2016

Carrefour des métiers de Cannes Hôtellerie-Restauration-Evènementiel-Nautisme - Organisation de l'édition 2016 - Demande de participation financière 2016

Cannes, mieux partagée et solidaire — Organisation d'une manifestation du Lions Club Cannes Europe au profit des meilleurs élèves du Centre de Formation des Apprentis de Cannes

Action en faveur du développement des activités sportives - Convention de partenariat entre la Ville de Cannes et l'Association Athlétic Club de Cannes - Mise à disposition de personnel

Préparation de la saison d'été — Recours au personnel saisonnier et modalités de recrutement

Rémunération de personnels médicosociaux

Cannes, ville propre — Convention pour la mise en place de corbeilles compactrices solaires

Signature d'un protocole transactionnel relatif au marché 14/108 Brossage et nettoyage haute pression des voies piétonnes des places et marchés publics Certificat administratif

Action de prévention et tri des déchets — Organisation du concours ECOL'ODEFI" destiné aux établissements publics et privés sur le territoire de la Ville de Cannes"

Action de prévention et tri des déchets — Organisation du concours Triage au sort""

Cannes ville agricole — Création d'un cheminement piétonnier dans la Basse Vallée de la Siagne - Convention avec le S.I.S.A. pour l'installation d'une passerelle au-dessus du cours d'eau du Béal

Prise en compte des risques inondation et submersion - Nouvelle politique de prévention des risques à l'échelle communautaire - Transfert des compétences GEMAPI, de lutte contre les inondations et de submersion au titre des compétences facultatives de la C.A.P.L

Etablissements aquatiques cannois — Conséquences des inondations - Remboursement ou prolongation des cartes d'entrée des piscines et des abonnements aux animations

Transferts de compétences facultatives à la C.A.P.L. pour la préservation et la gestion des milieux naturels communautaires et pour la promotion des activités éducatives, culturelles, sportives, sociales, de santé et de formation

Cannes, capitale du sport en plein air — Manifestations sportives à rayonnement international : Flying Phantom Séries, Cannes International Triathlon 2016 et Tour auto 2016 Optic 2000

Cannes, ville étudiante et de l'innovation - Convention de partenariat avec Telecom Valley pour l'organisation de l'édition 2016 d'Actinspace

Convention de partenariat et convention de mise à disposition de locaux entre la Ville de Cannes et l'association Cannes Judo pour l'organisation d'une activité de découverte et d'initiation au judo à la Villa Frayère

Cannes, ville touristique — Renouvellement de la convention entre la Ville de Cannes et le Comité Régional du Tourisme Côte d'Azur en faveur de la promotion de la destination

Action en faveur de la réussite scolaire des élèves - Développement de l'école numérique - Ouverture de l'autorisation de programme